CM

5 décembre 2024

Boisgervilly 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations
8

Fp Budget CCAS Decision Modificative 1

11

DM 2 Budget Annexe CCAS 2024

109

Fp Budget Commune Decision Modificative 7

110

Fp Taxe dHabitation sur les Logements Vacants

111

Fp Budget Assainissement Remboursement des Frais Engages par la Commune pour le Compte du Budget Assainissement

112

Fp Reversement Budget Assainissement au Budget Principal

113

Fp Demande de Subvention Ecole Privee Quedillac pour Classe Neige Enfant Domicilie Boisgervilly

116

U Amenagement Rue du Clos Picard Validation de lApd et Demande de Financements

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
117

Mp Renovation Batiment 28 Rue Theodore Botrel Avenant 1 Lot 4 Lenormand Menuiserie

118

Mp Renovation Batiment 28 Rue Theodore Botrel Avenant 2 Lot 5 Lenormand Menuiserie

119

Ag ZAC de Broceliande Denomination des Voies de la 2eme Tranche

122

Mp Restauration de lEglise Avenant 2 Lot 3 Scbm

Ressources humaines 3 délibérations
9

Rh Convention Mise A Disposition Animatrice Residence du Bois Joly avec CCAS de Montauban de Bretagne

114

Rh Creation Emploi Permanent Agent Technique Categorie C

115

Rh Actualisation Tableau des Emplois et des Effectifs

Social & Santé 1 délibération
10

Fp Participation pour le Repas des Anciens Annee 2025

Autres decisions 1 délibération
120

Ag Intercommunalite Accord de Principe Integration Service Conseil en Energie Partage

Environnement 1 délibération
121

Ag Intercommunalite Avis sur Parcellaire Retenu pour Installations Photovoltaiques sur Terrains Agricoles Naturels ou Forestiers

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