5 décembre 2024
18
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Fp Budget CCAS Decision Modificative 1
DM 2 Budget Annexe CCAS 2024
Fp Budget Commune Decision Modificative 7
Fp Taxe dHabitation sur les Logements Vacants
Fp Budget Assainissement Remboursement des Frais Engages par la Commune pour le Compte du Budget Assainissement
Fp Reversement Budget Assainissement au Budget Principal
Fp Demande de Subvention Ecole Privee Quedillac pour Classe Neige Enfant Domicilie Boisgervilly
U Amenagement Rue du Clos Picard Validation de lApd et Demande de Financements
Mp Renovation Batiment 28 Rue Theodore Botrel Avenant 1 Lot 4 Lenormand Menuiserie
Mp Renovation Batiment 28 Rue Theodore Botrel Avenant 2 Lot 5 Lenormand Menuiserie
Ag ZAC de Broceliande Denomination des Voies de la 2eme Tranche
Mp Restauration de lEglise Avenant 2 Lot 3 Scbm
Rh Convention Mise A Disposition Animatrice Residence du Bois Joly avec CCAS de Montauban de Bretagne
Rh Creation Emploi Permanent Agent Technique Categorie C
Rh Actualisation Tableau des Emplois et des Effectifs
Fp Participation pour le Repas des Anciens Annee 2025
Ag Intercommunalite Accord de Principe Integration Service Conseil en Energie Partage
Ag Intercommunalite Avis sur Parcellaire Retenu pour Installations Photovoltaiques sur Terrains Agricoles Naturels ou Forestiers
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