5 décembre 2024

Fp Participation pour le Repas des Anciens Annee 2025

Mp Renovation Batiment 28 Rue Theodore Botrel Avenant 1 Lot 4 Lenormand Menuiserie

Mp Renovation Batiment 28 Rue Theodore Botrel Avenant 2 Lot 5 Lenormand Menuiserie

Ag Intercommunalite Accord de Principe Integration Service Conseil en Energie Partage

Mp Restauration de lEglise Avenant 2 Lot 3 Scbm

Fp Budget Commune Decision Modificative 7

Fp Budget Assainissement Remboursement des Frais Engages par la Commune pour le Compte du Budget Assainissement

Fp Reversement Budget Assainissement au Budget Principal

U Amenagement Rue du Clos Picard Validation de lApd et Demande de Financements

Fp Budget CCAS Decision Modificative 1

Rh Convention Mise A Disposition Animatrice Residence du Bois Joly avec CCAS de Montauban de Bretagne

DM 2 Budget Annexe CCAS 2024

Fp Taxe dHabitation sur les Logements Vacants

Ag ZAC de Broceliande Denomination des Voies de la 2eme Tranche

Rh Actualisation Tableau des Emplois et des Effectifs

Ag Intercommunalite Avis sur Parcellaire Retenu pour Installations Photovoltaiques sur Terrains Agricoles Naturels ou Forestiers

Fp Demande de Subvention Ecole Privee Quedillac pour Classe Neige Enfant Domicilie Boisgervilly

Rh Creation Emploi Permanent Agent Technique Categorie C