3 juillet 2023
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Attribution du marché de restauration scolaire pour la période 2023-2027
Exercice du droit de priorité sur les biens délaissés
Attribution du marché accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) pour la période 2023-2027
Modification du tableau des Effectifs
Autorisation dindemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité
Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 9 juin 2023
Validation du projet d'établissement de la petite crèche Maison de l'enfance Pomde Rainette 2023-2024
Désignation du secrétaire de séance
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