CM

9 juin 2023

Bourg-Saint-Christophe 12 délibérations

12

délibérations

5

Social & Santé

2

Ressources humaines

2

Administration

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal - Tarifs de l'Ecole de musique révision - Modification du tableau des Effectifs - Approbation du Conseil Municipal du 3 avril 2023 - Renouvellement de la convention de prêt de tablettes numériques à l'école Saint Pierre - Motion de soutient à Yannick Morez Maire de Saint-Brévin les Pins (44) et pour dire stop aux violences faites aux élus d - Tirage au sort pour la liste preparatoire communale de la Liste annuelle des jurés d'assises 2023 - Désignation du secrétaire de séance - Renouvellement des règlements intérieurs des services périscolaires et de la Maison des Jeunes - Renouvellement du PEDT 2023-2026 - Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs - Validation du projet d'établissement de la petite crèche Maison de l'enfance Pom'de Rainette 2023-2024
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Délibérations (12)

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2023

Tarifs de l'Ecole de musique révision

2023

Renouvellement de la convention de prêt de tablettes numériques à l'école Saint Pierre

2023

Renouvellement des règlements intérieurs des services périscolaires et de la Maison des Jeunes

2023

Renouvellement du PEDT 2023-2026

2023

Validation du projet détablissement de la petite crèche Maison de lenfance Pomde Rainette 2023-2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2023

Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal

2023

Modification du tabl'eau des Effectifs

🏛️ Administration 2 délibérations
2023

Approbation du Conseil Municipal du 3 avril 2023

2023

Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de lélection des sénateurs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023

Tirage au sort pour la liste preparatoire communale de la Liste annuelle des jurés dassises 2023

2023

Désignation du secrétaire de séance

🤝 Vie associative 1 délibération
2023

Motion de soutient à Yannick Morez Maire de Saint-Brévin les Pins (44) et pour dire stop aux violences faites aux élus de l'association des Maires et Présidents dintercommunalités de Loire Atlantique

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