18 septembre 2023

Biens délaissés — Acquisition du 2B rue du Pressoir

Biens délaissés — Mise en location du 2B rue du Pressoir

Cession cellule commerciale AO443 et 450

Acquisition de parcelles ENS AL 29, 56 et AL 26, 27, 58

Dénomination rue Claire Roman

Séisme au Maroc et inondations en Libye — Subvention au Fonds FACECO

Admission en non valeurs de produits irrécouvrables

Opérations d'ordre non budgétaire — Solde d'écritures sur la dette

Versement d'un fonds de concours 2023 par Nantes Métropole pour le développement et la gestion du site du Grand Lieu du Conte, site communal à vocation touristique

Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil municipal

Mise à jour du tableau des effectifs

Urbanisme — Périmètre délimité des abords des monuments historiques – Château de Souché

Désignation du secrétaire De séance

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 3 juillet 2023