Conseil municipal du 2023-09-18

Bourg-Saint-Christophe 18 septembre 2023 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Urbanisme - Périmètre délimité des abords des monuments historiques – Château de Souché - Séisme au Maroc et inondations en Libye – Subvention au Fonds FACECO - Biens délaissés – Acquisition du 2B rue du Pressoir - Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil municipal - Admission en non valeurs de produits irrécouvrables - Opérations d’ordre non budgétaire – Solde d’écritures sur la dette - Versement d’un fonds de concours 2023 par Nantes Métropole pour le développement et la gestion du site du Grand Lieu du - Biens délaissés – Mise en location du 2B rue du Pressoir - Mise à jour du tableau des effectifs - Cession cellule commerciale AO443 et 450 - Désignation du secrétaire De séance - Acquisition de parcelles ENS AL 29, 56 et AL 26, 27, 58 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2023 - Dénomination rue Claire Roman

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2023

Biens délaissés — Acquisition du 2B rue du Pressoir

2023

Biens délaissés — Mise en location du 2B rue du Pressoir

2023

Cession cellule commerciale AO443 et 450

2023

Acquisition de parcelles ENS AL 29, 56 et AL 26, 27, 58

2023

Dénomination rue Claire Roman

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2023

Séisme au Maroc et inondations en Libye — Subvention au Fonds FACECO

2023

Admission en non valeurs de produits irrécouvrables

2023

Opérations d’ordre non budgétaire — Solde d’écritures sur la dette

2023

Versement d’un fonds de concours 2023 par Nantes Métropole pour le développement et la gestion du site du Grand Lieu du Conte, site communal à vocation touristique

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2023

Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil municipal

2023

Mise à jour du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Urbanisme — Périmètre délimité des abords des monuments historiques – Château de Souché

📄 Autres decisions 1 délibération
2023

Désignation du secrétaire De séance

🏛️ Administration 1 délibération
2023

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 3 juillet 2023

WEB ods_auto:data.nantesmetropole.fr:214401507_deliberations-conseil-municipal-sagl:2023-09-18
Ouvrir →

📬 Suivre Bourg-Saint-Christophe

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.