Conseil municipal du 2023-09-18
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Biens délaissés — Acquisition du 2B rue du Pressoir
Biens délaissés — Mise en location du 2B rue du Pressoir
Cession cellule commerciale AO443 et 450
Acquisition de parcelles ENS AL 29, 56 et AL 26, 27, 58
Dénomination rue Claire Roman
Séisme au Maroc et inondations en Libye — Subvention au Fonds FACECO
Admission en non valeurs de produits irrécouvrables
Opérations d’ordre non budgétaire — Solde d’écritures sur la dette
Versement d’un fonds de concours 2023 par Nantes Métropole pour le développement et la gestion du site du Grand Lieu du Conte, site communal à vocation touristique
Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil municipal
Mise à jour du tableau des effectifs
Urbanisme — Périmètre délimité des abords des monuments historiques – Château de Souché
Désignation du secrétaire De séance
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 3 juillet 2023
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