15 octobre 2025
26
délibérations
7
Finances & Budget
5
Environnement
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Renouvellement de la convention territoriale globale 2025-2029
Décision modificative budget commune
Subvention FAF terrain de football
Subvention C'AF pour la migration Abelium
Créances mises en non valeur
Amortissement SDE
Redevance doccupation du domaine public GRDF 2025
Approbation du programme PAPI du bassin versant de lArguenon année 2026
Eau potable et assainissement : rapport sur le prix et la qualité du service synthèse des données 2023
RPQS de gestion des déchets
Rapport d'activités et de developpement durable 2024
Devis rideaux pour l'école
Devis migration ABELIUM
Devis ADEFI après contrôle annuel
DEvis pour le portail du c'imetière
Devis pour la salle polyvalente
Toit de la salle polyvalente
E — pack pour le restaurant scolaire
Devis pour les poignées de portes de l'école
Personnel communal remboursement des frais professionnels
Personnel communal Les ratios davancement de grade
Devis terrain de football Nerual Sports
Devis terrain de football ID STORES
Numéroter la voie de la Tieuline et indiquer sa longueur
Devis informatique pour la mairie
Fonds d'aide aux jeunes
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