Conseil municipal du 2025-10-15

Bourseul 15 octobre 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

7

Finances & Budget

5

Environnement

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

26 délibérations - E-pack pour le restaurant scolaire - Numéroter la voie de la Tieuline et indiquer sa longueur - Approbation du programme PAPI du bassin versant de l'Arguenon année 2026 - Eau potable et assainissement : rapport sur le prix et la qualité du service synthèse des données 2023 - RPQS de gestion des déchets - Renouvellement de la convention territoriale globale 2025-2029 - Rapport d'activités et de developpement durable 2024 - décision modificative budget commune - Personnel communal remboursement des frais professionnels - Personnel communal Les ratios d'avancement de grade - Subvention FAF terrain de football - Devis terrain de football Nerual Sports - Devis terrain de football ID STORES - Subvention CAF pour la migration Abelium - Devis informatique pour la mairie - Devis migration ABELIUM - Devis ADEFI après contrôle annuel - DEvis pour le portail du cimetière - devis pour la salle polyvalente - devis rideaux pour l'école

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
91025

Renouvellement de la convention territoriale globale 2025-2029

91025

décision modificative budget commune

91025

Subvention FAF terrain de football

91025

Subvention CAF pour la migration Abelium

91025

Créances mises en non valeur

91025

Amortissement SDE

91025

Redevance d'occupation du domaine public GRDF 2025

🌱 Environnement 5 délibérations
91025

Approbation du programme PAPI du bassin versant de l'Arguenon année 2026

91025

Eau potable et assainissement : rapport sur le prix et la qualité du service synthèse des données 2023

91025

RPQS de gestion des déchets

91025

Rapport d'activités et de developpement durable 2024

91025

devis rideaux pour l'école

📄 Autres decisions 5 délibérations
91025

Devis migration ABELIUM

91025

Devis ADEFI après contrôle annuel

91025

DEvis pour le portail du cimetière

91025

devis pour la salle polyvalente

91025

Toit de la salle polyvalente

🎓 Éducation 2 délibérations
91025

E — pack pour le restaurant scolaire

91025

devis pour les poignées de portes de l'école

👥 Ressources humaines 2 délibérations
91025

Personnel communal remboursement des frais professionnels

91025

Personnel communal Les ratios d'avancement de grade

Sport 2 délibérations
91025

Devis terrain de football Nerual Sports

91025

Devis terrain de football ID STORES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
91025

Numéroter la voie de la Tieuline et indiquer sa longueur

💻 Numérique 1 délibération
91025

Devis informatique pour la mairie

❤️ Social & Santé 1 délibération
91025

Fonds d'aide aux jeunes

WEB megalis:2025:7273:2025-10-15
Ouvrir →

📬 Suivre Bourseul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.