CM

15 octobre 2025

Bourseul 26 délibérations

26

délibérations

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Finances & Budget

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Environnement

5

Autres decisions

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Délibérations (26)

Finances & Budget 7 délibérations

Renouvellement de la convention territoriale globale 2025-2029

Décision modificative budget commune

Subvention FAF terrain de football

Subvention C'AF pour la migration Abelium

Créances mises en non valeur

Amortissement SDE

Redevance doccupation du domaine public GRDF 2025

Environnement 5 délibérations

Approbation du programme PAPI du bassin versant de lArguenon année 2026

Eau potable et assainissement : rapport sur le prix et la qualité du service synthèse des données 2023

RPQS de gestion des déchets

Rapport d'activités et de developpement durable 2024

Devis rideaux pour l'école

Autres decisions 5 délibérations

Devis migration ABELIUM

Devis ADEFI après contrôle annuel

DEvis pour le portail du c'imetière

Devis pour la salle polyvalente

Toit de la salle polyvalente

Éducation 2 délibérations

E — pack pour le restaurant scolaire

Devis pour les poignées de portes de l'école

Ressources humaines 2 délibérations

Personnel communal remboursement des frais professionnels

Personnel communal Les ratios davancement de grade

Sport 2 délibérations

Devis terrain de football Nerual Sports

Devis terrain de football ID STORES

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Numéroter la voie de la Tieuline et indiquer sa longueur

Numérique 1 délibération

Devis informatique pour la mairie

Social & Santé 1 délibération

Fonds d'aide aux jeunes

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