Conseil municipal du 2025-02-28
15
délibérations
5
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Vente de la parcelle AK N°436 (rectification erreur matérielle sur la référence cadastrale)
Vente de la parcelle AK N°436
Convention servitude pour l'implantation d'armoires techniques de fibre optique
Vente de lots — résidence du Clos Martin
Redevance télécommunication 2025 pour loccupation du Domaine Public Communal
PONTIVY Communauté : Modification des statuts
Liste préparatoire Jury d'assises 2026
PONTIVY Communauté : Modification des statuts
Demande de subvention au titre des amendes de police - Aménagement Rue Chateaubriand
Demande de subvention — DSIL 2025 - Aménagement de la Rue Chateaubriand
Demande de subvention — DETR 2025 - Rampe PMR Salle des fêtes
Rétrocession d'un terrain Rue de Beauval
PONTIVY Commaunuté : Modification N°1 du PLUi
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la reconstruction du Pont des Vallées
Mise à jour du Règlement Intérieur du Pole Enfance Saint-Louis
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