CM

13 décembre 2024

Bréhan 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations
2023

Tarification du restaurant scolaire

2024

Programme de voirie 2025 : Demande de fonds de concours

2024

Demande d'aides au titre du fonds Territoires Cyclables

2024

Reprise des résultats du SITS de ROHAN après dissolution

2024

Reprise des résultats du SITS de ROHAN après dissolution

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Morbihan Energies : Remplacement de points luminaux sur poteau béton

2024

Morbihan Energies — Eclairage public Résidence Impasse de Kerizel

2024

Morbihan Energies : Géoréférencement de léclairage public

2024

Renovation d'un local commercial — Travaux supplémentaires

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Tableau de classement de la Voirie Communale

2024

Fixation du montant des loyers de la Maison dAssistantes Maternelles

2024

Vente de lots Résidence du Clos Martin

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Convention d'utilisation des services facultatifs avec le CDG56

2024

Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Environnement 1 délibération
2024

PONTIVY Communauté : Atlas de biodiversité

Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation du rapport de la CLECT

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