Conseil municipal du 2025-12-18

CONV_MIPIH — SIB_EXPLOITATION_AVT01

SUITE TERRITORIALE_BAREME_CONTRIBUTIONS

SUITE TERRITORIALE_CONTRAT_PARTENARIAT_ANCT

SDM_MODULE REDAC_PERIMETRE_USAGES

Navettes TEMPO : Prolongation et conditions de pérennisation du dispositif

Schéma de mutualisation : Présentation du rapport annuel 2025

Approbation de la mise en place du dispositif de visioconférence et modification du règlement intérieur de la communauté de communes

Présentation de l'état des indemnités des élus perçues pour l'année 2025

Approbation du PV du conseil communautaire du 27 novembre 2025

ADMISSIONS_NON — VALEUR_EXTINCTION_CREANCES

Fonds EAC : Attribution de subventions aux écoles pour lannée 2025

Création dun fonds de soutien pour lattribution de subventions « Projets parentalité »

Construction des ateliers relais à Tinténiac : Sollicitation de subventions

Adoption du règlement dattribution des aides aux travaux liés à ladaptation du logement ou la lutte contre lhabitat indigne

Pacte Financier et Fiscal : Reconduction du dispositif

Versement dune subvention dinvestissement en faveur de lassociation La Chateaubriand pour un projet de modernisation du cinéma à Combourg : Approbation dune convention dobjectif

Modification du cadencement de la procédure des AP/CP pour l'année 2025

Marché 2025 — 11 "Mission de maîtrise d'uvre pour des travaux de création, d'extension, de renouvellement ou de modification du réseau public d'eau potable" : Attribution et délégation de signature au P

Evolution du PLUi : Procédure de modification de droit commun n°1 - définition des objectifs et des modalités de concertation

Marché 2025 — 14 "Accompagnement des exploitants agricoles - Aire d'alimentation du captage de la Gentière à Combourg - 2026-2028 : Délégation de signature au Président

Prescription de la révision allégée n°2 : Réduction des marges de recul

PLUI — Prescription de la révision allégée n°4 : Réduction d'Espaces Boisés Classés (EBC)

PLUI — Prescription de la révision allégée n°3 : Réduction de la taille des dispositifs d'infiltration imposée

PLUI — Prescription de la révision allégée n°1 : Création de STECAL et reclassement en zone AU

TABLEAU_EFFECTIFS_MODIFICATIONS

Schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2026-2032 : Avis de la Communauté de communes Bretagne romantique

Titres restaurant : Evolution du montant de la participation employeur

Modification du tableau des effectifs de la communauté de communes

ZAE de Bois du Breil Saint Domineuc : Cession de parcelles à lentreprise RAHUEL BOIS

Zone dactivité économique : Fixation des prix de commercialisation

GEMAPI : Signature de lavenant n°1 au protocole UGVO

Élection du secrétaire de séance