18 décembre 2025

Conv mipih — Sib exploitation avt01

Suite Territoriale bareme contributions

Suite Territoriale contrat partenariat anct

Sdm module Redac perimetre usages

Navettes TEMPO : Prolongation et conditions de pérennisation du dispositif

Schéma de mutualisation : Présentation du rapport annuel 2025

Approbation de la mise en place du dispositif de visioconférence et modification du règlement intérieur de la communauté de communes

Présentation de l'état des indemnités des élus perçues pour l'année 2025

Approbation du PV du conseil communautaire du 27 novembre 2025

Admissions non — Valeur extinction creances

Fonds EAC : Attribution de subventions aux écoles pour l'année 2025

Création d'un fonds de s'outien pour l'attribution de subventions « Projets parentalité »

Construction des ateliers relais à Tinténiac : S'ollicitation de subventions

Adoption du règlement dattribution des aides aux travaux liés à ladaptation du logement ou la lutte contre lhabitat indigne

Pacte Financier et Fiscal : Reconduction du dispositif

Versement d'une subvention d'investissement en faveur de l'association La Chateaubriand pour un projet de modernisation du cinéma à Combourg : Approbation d'une convention d'objectif

Modification du cadencement de la procédure des AP/CP pour l'année 2025

Marché 2025 — 11 "Mission de maîtrise duvre pour des travaux de création, d'extension, de renouvellement ou de modification du réseau public d'eau potable" : Attribution et délégation de signature au P

Evolution du PLUi : Procédure de modification de droit commun n°1 - définition des objectifs et des modalités de concertation

Marché 2025 — 14 "Accompagnement des exploitants agricoles - Aire dalimentation du captage de la Gentière à Combourg - 2026-2028 : Délégation de signature au Président

Prescription de la révision allégée n°2 : Réduction des marges de recul

PLUI — Prescription de la révision allégée n°4 : Réduction dEspaces Boisés Classés (EBC)

PLUI — Prescription de la révision allégée n°3 : Réduction de la taille des dispositifs dinfiltration imposée

PLUI — Prescription de la révision allégée n°1 : Création de STECAL et reclassement en zone AU

Tableau effectifs modifications

Schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2026-2032 : Avis de la Communauté de communes Bretagne romantique

Titres restaurant : Evolution du montant de la participation employeur

Modification du tableau des effectifs de la communauté de communes

ZAE de Bois du Breil Saint Domineuc : Cession de parcelles à lentreprise RAHUEL BOIS

Zone d'activité économique : Fixation des prix de commercialisation

GEMAPI : Signature de lavenant n°1 au protocole UGVO

Élection du secrétaire de séance