Conseil municipal du 2025-12-04

D_Personnel communal — Créations et suppressions de postes

personnel communal — modification du tableau des effectifs

personnel communal — adoption de conventions de transfert du compte épargne temps de deux agents

personnel communal — autorisation de signature d'une convention de disponibilité des sapeurs pompiers volontaires avec le SDIS et un agent communal

personnel communal — instauration de l'indemnité horaire pour travail normal de nuit

personnel communal — instauration des autorisations d'absences

personnel communal — instauration du temps partiel et modalités d'exercice

personnel communal — organisation du temps de travail dans la collectivité

personnel communal — mise en place d'un cycle du temps de travail annualisé

personnel communal — modification des heures supplémentaires - indemnité horaire pour travaux supplémentaires

personnel communal — modification du régime des astreintes

personnel communal — approbation du règlement du temps de travail

avis formalisé schéma départemental accueil et habitat gens du voyage 2026 - 2031

avis formalisé schéma départemental accueil et habitat gens du voyage 2026 - 2031

D_Finances — Utilisation des équipements sportifs par les collèges et le lycée hôtelier Sainte Thérèse

D_Rapport des décisions du Maire

tarifs des services municipaux au 01 01 2026

attribution subvention exceptionnelle comité de jumelage ... déplacement délégation à Pembroke

subvention association ciné spectacles

tarifs des services municipaux au 01 01 2026

D_Finances — Cessions d'immobilisations par le biais d'enchères

PVD — autorisation de signature d'une convention opérationnelle ... projet de revitalisation du centre-ville rue du frere emery

éclairage public : autorisation de signature avec le Département ... pour le franchissement de la RD 777

effacement de réseaux ... tranche 3 guillotin de corson

échange et cession de foncier ...lieu — dit la calvannais

D_Finances — Réhabilitation du bâtiment situé au 34 rue de Nantes - Avenants de prolongation de délais

D_Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA)

réseau de chaleur bois

renouvellement du groupement de commandes pour l'exploitation et la maintenance des chaudières et des VMC

SMICTOM — présentation rapport activités 2024

avis concernant les dérogations au repos dominical pour l'année 2026

convention avec association arc en ciel pour occupation partie locaux véréal