4 décembre 2025

D_Personnel communal — Créations et suppressions de postes

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

Personnel communal — adoption de conventions de transfert du compte épargne temps de deux agents

Personnel communal — autorisation de signature d'une convention de disponibilité des sapeurs pompiers volontaires avec le SDIS et un agent communal

Personnel communal — instauration de lindemnité horaire pour travail normal de nuit

Personnel communal — instauration des autorisations dabsences

Personnel communal — instauration du temps partiel et modalités d'exercice

Personnel communal — organisation du temps de travail dans la collectivité

Personnel communal — mise en place d'un cycle du temps de travail annualisé

Personnel communal — modification des heures supplémentaires - indemnité horaire pour travaux supplémentaires

Personnel communal — modification du régime des astreintes

Personnel communal — approbation du règlement du temps de travail

Avis formalisé schéma départemental accueil et habitat gens du voyage 2026 - 2031

Avis formalisé schéma départemental accueil et habitat gens du voyage 2026 - 2031

D_Finances — Utilisation des équipements sportifs par les collèges et le lycée hôtelier Sainte Thérèse

D_Rapport des décisions du Maire

Tarifs des services municipaux au 01 01 2026

Attribution subvention exceptionnelle comité de jumelage ... déplacement délégation à Pembroke

Subvention association c'iné spectacles

Tarifs des services municipaux au 01 01 2026

D_Finances — Cessions dimmobilisations par le biais denchères

PVD — autorisation de signature d'une convention opérationnelle ... projet de revitalisation du centre-ville rue du frere emery

Éclairage public : autorisation de signature avec le Département ... pour le franchissement de la RD 777

Effacement de réseaux ... tranche 3 guillotin de corson

Échange et cession de foncier ...lieu — dit la calvannais

D_Finances — Réhabilitation du bâtiment situé au 34 rue de Nantes - Avenants de prolongation de délais

D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)

Réseau de chaleur bois

Renouvellement du groupement de commandes pour lexploitation et la maintenance des chaudières et des VMC

SMICTOM — présentation rapport activités 2024

Avis concernant les dérogations au repos dominical pour l'année 2026

Convention avec association arc en c'iel pour occupation partie l'ocaux véréal