Conseil municipal du 2025-12-08

Bretagne 8 décembre 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - ASSURANCE SANTE POUR LES HABITANTS DE LA COMMUNE-PROPOSITION D'UNE OFFRE - REGLEMENT DES INFRASTRUCTURES COMMUNALES SPORTIVES ET DU REGLEMENT DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DU STADE DE LA MADELEINE - DELIBERATION FIXANT LE CHOIX DE LA LABELLISATION ET DE LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU RISQUE SANTE - CREATION EMPLOI TEMPORAIRE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE POUR ANNEE 2026 - FIXATION DES COUTS ELEVE ECOLE PUBLIQUE-PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT CLASSE U.L.I.S - CCVIA-RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX RELAI PETITE ENFANCE - CCVIA-PLUI REVISION GENERALE: DEMANDE DES COMMUNES_PARCELLES AB62-AB48-AB427-AB353 - CCVIA-PLUi-REVISION GENERALE: DEMANDE DES COMMUNES-PARCELLE COMMUNALE AB-374 - DUP REALISATION OPERATION DE CONSTRUCTION DE LOGMENTS SUR LE SECTEUR DE LA PALCE DE LA GARE ET RUE DE LA POSTE - SMICTOM:RAPPORT ANNUEL 2024 - Boulangerie - Extension - Subvention Départementale Ambitions communes - Sollicitation - Boulangerie - Extension - Fonds de concours BPLC - Sollicitation - Boulangerie - Extension - Attribution des marchés de travaux - Convention de servitude pour implantation électrique - Boulangerie - Extension - Avenant à la MOE - Ouverture anticipée des crédits avant le vote du BP - Recensement 2026 - Rémunération de l'agent recenseur - Fourrière animale-Renouvellmt contrat CHENIL SERVICE - Personnel communal - Bons cadeaux

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Boulangerie — Extension - Subvention Départementale Ambitions communes - Sollicitation

2025

Boulangerie — Extension - Fonds de concours BPLC - Sollicitation

2025

Ouverture anticipée des crédits avant le vote du BP

2025

Recensement 2026 — Rémunération de l'agent recenseur

2025

Personnel communal — Bons cadeaux

202512134

FIXATION DES COUTS ELEVE ECOLE PUBLIQUE — PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT CLASSE U.L.I.S

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Boulangerie — Extension - Attribution des marchés de travaux

2025

Convention de servitude pour implantation électrique

2025

Boulangerie — Extension - Avenant à la MOE

202512137

CCVIA — PLUI REVISION GENERALE: DEMANDE DES COMMUNES_PARCELLES AB62-AB48-AB427-AB353

202512138

CCVIA — PLUi-REVISION GENERALE: DEMANDE DES COMMUNES-PARCELLE COMMUNALE AB-374

202512139

DUP REALISATION OPERATION DE CONSTRUCTION DE LOGMENTS SUR LE SECTEUR DE LA PALCE DE LA GARE ET RUE DE LA POSTE

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202512131

ASSURANCE SANTE POUR LES HABITANTS DE LA COMMUNE-PROPOSITION D'UNE OFFRE

202512132

DELIBERATION FIXANT LE CHOIX DE LA LABELLISATION ET DE LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU RISQUE SANTE

202512133

CREATION EMPLOI TEMPORAIRE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE POUR ANNEE 2026

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Fourrière animale — Renouvellmt contrat CHENIL SERVICE

Sport 1 délibération
202512135

REGLEMENT DES INFRASTRUCTURES COMMUNALES SPORTIVES ET DU REGLEMENT DES VESTIAIRES DE FOOTBALL DU STADE DE LA MADELEINE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202512136

CCVIA — RENOUVELLEMENT CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX RELAI PETITE ENFANCE

🌱 Environnement 1 délibération
202512140

SMICTOM:RAPPORT ANNUEL 2024

WEB megalis:2025:34165:2025-12-08
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