Conseil municipal du 2025-12-01

Bretagne 1 décembre 2025 64 délibérations
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64

délibérations

22

Autres decisions

10

Culture & Patrimoine

7

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

64 délibérations - Programme 0601 Eau - Programme 0103 Accompagnement des investissements des établissements privés - Programme 0202 : Apprentissage - Programme 0501 - Recherche - Programme 0201 Orientation et information sur les métiers - Bordereau de présence de la CP du 1er décembre 2025 - Programme 0701 Transports collectifs - Programme 0305 - Tourisme - Programme 0304 - Inventaire et valorisation du patrimoine - Programme 0304 - Inventaire et valorisation du patrimoine - Programme 0206 Aide aux apprenants - Programme 0301 - Langues de Bretagne - Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics - Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics - Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics - Programme 0902 Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Programme 0902 Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Programme 0901 Conditions de travail et compétences - Programme 0901 Conditions de travail et compétences - Programme 0901 Conditions de travail et compétences

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Délibérations (64)

📄 Autres decisions 22 délibérations
25

Programme 0103 Accompagnement des investissements des établissements privés

25

Programme 0202 : Apprentissage

25

Programme 0501 - Recherche

25

Programme 0206 Aide aux apprenants

25

Programme 0301 — Langues de Bretagne

25

Programme 0901 Conditions de travail et compétences

25

Programme 0901 Conditions de travail et compétences

25

Programme 0901 Conditions de travail et compétences

25

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences

25

Programme 0202 : Apprentissage

25

Programme 0402 Dynamiques territoriales : impulser et soutenir un développement sobre et équitable des territoires

25

Programme 0207 Dynamiques territoriales et partenariales

25

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

25

Programme 0904 Fonds dintervention régional

25

Programme 0703 - Aéroports

25

Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises

25

Programme 0306 Canaux de Bretagne

25

Programme 0511 - Ports

25

Programme 0910 — Mouvements financiers divers

25

Programme 0908 — Ressources et expertises

25

Programme 0908 — Ressources et expertises

25

Programme 0908 Ressources et expertises

🎭 Culture & Patrimoine 10 délibérations
25

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

25

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

25

Programme 0303 Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

25

Programme 0302 Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

25

Programme 0509 Agriculture, filière bois et alimentation

25

Programme 0510 Pêche, aquaculture et développement maritime

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

👥 Ressources humaines 7 délibérations
25

Programme 0201 Orientation et information sur les métiers

25

Programme 0902 Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

25

Programme 0902 Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

25

Programme 0205 Offre de formation

25

Programme 0204 Accès à la formation

25

Programme 0905 Information et promotion

25

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

🌱 Environnement 5 délibérations
25

Programme 0601 Eau

25

Programme 0601 Eau

25

Programme 0602 Biodiversité

27

DELIBERATIONS_25416A25419

1122025

Bordereau de présence de la CP du 1er décembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
25

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0404 Aménagement numérique du territoire

🎓 Éducation 3 délibérations
25

Programme 0101 : Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

25

Programme 0107 Fonctionnement des lycées publics

25

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

💶 Finances & Budget 3 délibérations
25

Programme 0508 — Structuration de léconomie Bretonne et économie circulaire

25

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

25

Programme 0504 Développement des secteurs clés de léconomie bretonne

Sport 2 délibérations
25

Programme 0701 Transports collectifs

25

Programme 0307 Sports

❤️ Social & Santé 2 délibérations
25

Programme 0507 Economie sociale et solidaire et innovation sociale

25

Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales et santé

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
25

Programme 0305 - Tourisme

🌍 International 1 délibération
25

Programme 0801 Actions européennes et internationales

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

Programme 0502 Les usages numériques et cybersécurité

🤝 Vie associative 1 délibération
25

Programme 0403 Soutien au développement local

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

Programme 0401 Jeunesse, égalité des droits et vie associative

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
25

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

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