CM

3 novembre 2025

Bretagne 57 délibérations

57

délibérations

14

Autres decisions

10

Culture & Patrimoine

9

Finances & Budget

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Délibérations (57)

Autres decisions 14 délibérations
25

Programme 0511 - Ports

25

Programme 0202 : Apprentissage

25

Programme 0108 Participation au fonctionnement des établissements privés

25

Programme 0908 Ressources et expertises

25

Programme 0901 Conditions de travail et compétences

25

Programme 0301 — Langues de Bretagne

25

Programme 0103 Accompagnement des investissements des établissements privés

25

Programme 0501 - Recherche

25

Programme 0402 Dynamiques territoriales

25

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

25

Programme 0703 - Aéroports

25

Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises

25

Programme 0306 Canaux de Bretagne

25

Programme 0603 Energie et ressources

Culture & Patrimoine 10 délibérations
25

Programme 0302 Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

25

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

25

Programme 0304 Inventaire et valorisation du patrimoine

25

Programme 0303 Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

25

Programme 0510 Pêche, aquaculture et développement maritime

2025

Organisation d'un voyage détude au Musée dArchéologie Nationale (MAN) dans le cadre des projets Kreizy Archéo et « Coups de Cur Archéo »

Finances & Budget 9 délibérations
25

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

25

Programme 0504 Développement des secteurs clés de l'économie bretonne

25

Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire

2025

Destination cur de Bretagne — Kalon Breizh - Sollicitation des enveloppes ingénierie et fonctionnement de la Région Bretagne pour l'année 2026

2025

Annule et remplace 2025 — 37 - Erreur matérielle signature président

2025

Adhésion du PETR à la convention de participation départementale proposée par le CDG22 au titre du risque santé offre de la Mutuelle Nationale Territoriale

2025

Destination — AAP - Validation de la phase 2 concernant les travaux d'aménagement d'une aire de camping-car Commune de Saint-Nicolas-du-Pélem

2025

Étude sur le fonctionnement du château de Pontivy dans le cadre du projet de valorisation : autorisation de solliciter lenveloppe fonctionnement de la Région Bretagne

2025

Validation du plan dactions 2026 de la Destination Cur de Bretagne Kalon Breizh et budget prévisionnel

Ressources humaines 5 délibérations
25

Programme 0201 Orientation et information sur les métiers

25

Programme 0205 Offre de formation

25

Programme 0204 Accès à la formation

25

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

25

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

Environnement 3 délibérations
11

Bordereau de présence CP 3 novembre 2025

25

Programme 0601 Eau

2025

Validation des orientations stratégiques et des actions prioritaires de la feuille de route territoriale dadaptation au dérèglement climatique Programme HinCOB

Éducation 3 délibérations
25

Programme 0107 Fonctionnement des lycées publics

25

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

25

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

Social & Santé 2 délibérations
25

Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales et santé

25

Programme 0507 Economie sociale et solidaire et innovation sociale

Sport 2 délibérations
25

Programme 0701 Transports collectifs

25

Programme 0307 Sports

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

Administration 1 délibération
25

Attribution de la délégation de service public relative à la gestion et lexploitation des ports de Vauban et des Sablons de Saint-Malo dans leurs activités de plaisance

Événementiel & Tourisme 1 délibération
25

Programme 0305 Tourisme

International 1 délibération
25

Programme 0801 Actions européennes et internationales

Transport & Mobilité 1 délibération
25

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

Vie associative 1 délibération
25

Programme 0403 Soutien au développement local

Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

Programme 0401 Jeunesse, égalité des droits et vie associative

Sécurité 1 délibération
25

Programme 0502 Les usages numériques et cybersécurité

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