CM

4 novembre 2025

Bretagne 20 délibérations

20

délibérations

10

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (20)

Finances & Budget 10 délibérations
97

Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation de capital social

100

Candidature à lappel à projet de la Région Bretagne "Accompagner des citoyens à la prévention des déchets"

101

Cession de 6 emplacements de stationnement Résidence des J'ardins à Ambon au profit de la commune d'Ambon

102

Acquisition de la parcelle YT87 auprès de la commune de Nivillac pour l'aménagement du secteur sud du futur PA Cabaray en extension du PA des Métairies

103

Ouverture dominicale sur la commune de Damgan

104

Cession d'un ensemble immobilier sur la commune de La Roche-Bernard d'it Maison de la Voûte

106

Remboursement des frais kilométriques des bénévoles de la résidence de la Marinière à Muzillac

2025

Dispositif ASALEE Mise à disposition gratuite d'une cellule médicale

2025

Ccvia Mobilisation du Solde du Fonds de Concours

2025

Fete de Larbre Don D'arbres aux Administres (operation un Jardin, un Fruitier)

Autres decisions 2 délibérations
98

Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire suite à la recommandation de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne

99

Evaluation des résultats de lapplication du SCoT dArc Sud Bretagne

Environnement 2 délibérations
2025

Readhesion A la Convention de Partenariat Terres de Sources

2025

Collectivite Eau du Bassin Rennais (cebr) : Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public D'eau Potable

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Collectivite Eau du Bassin Rennais (cebr) : Convention pour la Gestion de la Defense Exterieure Contre Lincendie (deci)

2025

Travaux de Renovation de L'ecole Maternelle Avenant 1 Lot 5 Isolation Faux Plafond Cloisons Plancher Menuiserie Interieure

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Voirie Communale — Denomination du Parking de L'ecole Publique

2025

Archivage des Registres Detat Civil Anterieurs A 1902 et D'un Plan Napoleonien

Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel Communal Creation D'un Poste de Responsable des Services Techniques

Administration 1 délibération
2025

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 6 Octobre 2025

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