4 novembre 2025
20
délibérations
10
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation de capital social
Candidature à lappel à projet de la Région Bretagne "Accompagner des citoyens à la prévention des déchets"
Cession de 6 emplacements de stationnement Résidence des J'ardins à Ambon au profit de la commune d'Ambon
Acquisition de la parcelle YT87 auprès de la commune de Nivillac pour l'aménagement du secteur sud du futur PA Cabaray en extension du PA des Métairies
Ouverture dominicale sur la commune de Damgan
Cession d'un ensemble immobilier sur la commune de La Roche-Bernard d'it Maison de la Voûte
Remboursement des frais kilométriques des bénévoles de la résidence de la Marinière à Muzillac
Dispositif ASALEE Mise à disposition gratuite d'une cellule médicale
Ccvia Mobilisation du Solde du Fonds de Concours
Fete de Larbre Don D'arbres aux Administres (operation un Jardin, un Fruitier)
Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire suite à la recommandation de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne
Evaluation des résultats de lapplication du SCoT dArc Sud Bretagne
Readhesion A la Convention de Partenariat Terres de Sources
Collectivite Eau du Bassin Rennais (cebr) : Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public D'eau Potable
Collectivite Eau du Bassin Rennais (cebr) : Convention pour la Gestion de la Defense Exterieure Contre Lincendie (deci)
Travaux de Renovation de L'ecole Maternelle Avenant 1 Lot 5 Isolation Faux Plafond Cloisons Plancher Menuiserie Interieure
Voirie Communale — Denomination du Parking de L'ecole Publique
Archivage des Registres Detat Civil Anterieurs A 1902 et D'un Plan Napoleonien
Personnel Communal Creation D'un Poste de Responsable des Services Techniques
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 6 Octobre 2025
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