Conseil municipal du 2025-11-12

Bretagne 12 novembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - CS2025_030 - Demande de subvention assistance technique - 2025- programme 2023-2027 - 25-79 marché de rénovation du restaurant scolaire - modification N° 1 du lot N° 8 - 25-78 marché de rénovation et extension du restaurant scolaire - modification N°1 du lot N°11 - 25-77 domaine des chaumes - convention de retrocession - 25-75 Espace emploi adhésion 2025 - 25-74 renouvellement contrat SEGILOG - 25-73 complexe sportif convention de partenariat - 25-72 choix de la labellisation aux garanties d'assurance de protection sociale complémentaire - 25-71 Recensement désignation du coordonnateur communal et rémunération des agents enquêteurs - ELECTION_CAO_CDSP_CCSPL_CCF - ADHESION_COMPLEMENTAIRE_SANTE_CDG35 - DOTATION_PROVISIONS - DEBAT_ORIENTATIONS_BUDGETAIRES

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
25

25 — 75 Espace emploi adhésion 2025

25

25 — 74 renouvellement contrat SEGILOG

25

25 — 72 choix de la labellisation aux garanties d'assurance de protection sociale complémentaire

25

DOTATION_PROVISIONS

25

DEBAT_ORIENTATIONS_BUDGETAIRES

2025

CS2025_030 — Demande de subvention assistance technique - 2025- programme 2023-2027

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

25 — 79 marché de rénovation du restaurant scolaire - modification N° 1 du lot N° 8

25

25 — 78 marché de rénovation et extension du restaurant scolaire - modification N°1 du lot N°11

25

25 — 77 domaine des chaumes - convention de retrocession

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

25 — 71 Recensement désignation du coordonnateur communal et rémunération des agents enquêteurs

25

ADHESION_COMPLEMENTAIRE_SANTE_CDG35

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

25 — 73 complexe sportif convention de partenariat

🏛️ Administration 1 délibération
25

ELECTION_CAO_CDSP_CCSPL_CCF

WEB megalis:2025:34165:2025-11-12
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