Conseil municipal du 2025-07-07

Bretagne 7 juillet 2025 59 délibérations
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59

délibérations

13

Autres decisions

10

Environnement

8

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

59 délibérations - Bordereau des présences CP du 7 juillet 2025 - Programme 0902 - Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées DETERMINATION DES EMPLOIS OUVRANT - Programme 0902 : Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Programme 0702 - Infrastructures de mobilités - Programme 0201 - Orientation et information sur les métiers - Programme 0305 - Tourisme - Programme 0702 - Infrastructures de mobilités - Programme 0401 Jeunesse, égalité des droits et vie associative - Programme 0511 - Ports - Programme 0205 - Offre de formation - Programme 0203 - Formations sanitaires et sociales et santé - Programme 0304 - Inventaire et valorisation du patrimoine - Programme 0304 - Inventaire et valorisation du patrimoine - Programme 0301 - Langues de Bretagne - Programme 0207 - Dynamiques territoriales et partenariales - Programme 0204 - Accès à la formation - Programme 0206 Aide aux apprenants - Programme 0902 - Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées DETERMINATION DES EMPLOIS OUVRANT - Programme 0902 : Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Programme 0902 : Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

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Délibérations (59)

📄 Autres decisions 13 délibérations
25

Programme 0511 - Ports

25

Programme 0301 — Langues de Bretagne

25

Programme 0207 — Dynamiques territoriales et partenariales

25

Programme 0206 Aide aux apprenants

25

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

25

Programme 0103 — Accompagnement des investissements des établissements privés

25

Programme 0501 - Recherche

25

Programme 0402 Dynamiques territoriales : impulser et soutenir un développement sobre et équitable des territoires

25

Programme 0904 Fonds dintervention régional

25

Programme 0703 - Aéroports

25

Programme 0603 Energie et ressources

25

Programme 0306 Canaux de Bretagne

25

Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises

🌱 Environnement 10 délibérations
5

Programme 0602 — Biodiversité - prolongation du plan de gestion 2016-2022de la Réserve naturelle régionale du marais de Sougeal

25

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées DETERMINATION DES EMPLOIS OUVRANT BENEFICE A UN AVANTAGE EN NATURE 2025

25

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées DETERMINATION DES EMPLOIS OUVRANT BENEFICE A UN AVANTAGE EN NATURE 2025

25

Programme 0602 — Biodiversité - prolongation du plan de gestion 2016-2022 de la Réserve naturelle régionale du Sillon de Talbert

25

Programme 0602 — Biodiversité - prolongation du plan de gestion 2018-2024 de la Réserve naturelle régionale des landes, prairies et étangs de Plounérin

25

Programme 0602 — Biodiversité - prolongation du plan de gestion 2016-2024 de la Réserve naturelle régionale des landes et marais de Glomel

25

Programme 0602 — Biodiversité - prolongation du plan de gestion 2017-2024 de la Réserve naturelle régionale des landes intérieures et tourbières du Cragou et du Vergam

25

Programme 0602 Biodiversité

25

Programme 0601 Eau

7072025

Bordereau des présences CP du 7 juillet 2025

👥 Ressources humaines 8 délibérations
25

Programme 0902 : Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

25

Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

25

Programme 0205 — Offre de formation

25

Programme 0204 — Accès à la formation

25

Programme 0902 : Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

25

Programme 0902 : Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

25

Programme 0905 — Information et promotion

25

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
25

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

25

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

25

Programme 0302 Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

25

Programme 0303 Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

25

Programme 0510 Pêche, aquaculture et développement maritime

25

Programme 0906 Patrimoine et logistique

25

Programme 0509 Agriculture, filière bois et alimentation

🎓 Éducation 4 délibérations
25

Programme 0107 Fonctionnement des lycées publics

25

Programme 0107 Fonctionnement des lycées publics

25

Programme 0101 : Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

25

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

❤️ Social & Santé 3 délibérations
25

Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales et santé

25

Programme 0507 : Economie sociale et solidaire et innovation sociale

25

Programme 0107 Fonctionnement des lycées publics Règlement régional de la restauration et de lhébergement dans les lycées publics bretons Approbation

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
25

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

25

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

Sport 2 délibérations
25

Programme 0701 Transports collectifs

25

Programme 0307 Sports

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0102 Patrimoine bâti des lycées publics

💶 Finances & Budget 2 délibérations
25

Programme 0508 — Structuration de léconomie Bretonne et économie circulaire

25

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
25

Programme 0305 - Tourisme

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

Programme 0401 Jeunesse, égalité des droits et vie associative

🌍 International 1 délibération
25

Programme 0801 Actions européennes et internationales

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

Programme 0502 Les usages numériques et cybersécurité

🤝 Vie associative 1 délibération
25

Programme 0403 Soutien au développement local

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