CM

4 mars 2025

Bretagne 22 délibérations

22

délibérations

17

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

22 délibérations - 2025-03-07-34-Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'OGEC pour 2025 dans le cadre du contrat d'association - D_Finances - Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Compte Financier Un - D_Finances - Budget principal - Affectation du résultat - D_Finances - Budget principal - Compte Financier Unique 2024 - D_Rapport des décisions du Maire - D_Finances - Voyte des subventions aux associations et organismes divers - D_Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) - D_Finances - Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Affectation du résultat - D_Rénovation du bâtiment situé au 34 rue de Nantes - Avenant négatif - lot 4 - Menuiseries - L'art du Bois - D_Finances - Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Compte financier unique 2024 - D_Finances - Budget annexe Lotissement Le domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange) - Affectation du résult - D_Finances - Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Affectation du résu - 2025-03-01-28-Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 février 2025 - 2025-03-02-29-délibération marchés publics - création de toilettes publiques-PMR-Exonération de pénalités de retard - 2025-03-03-30-délibération marchés publics - rénovation de l'ancien bâtiment de l'école maternelle - exonération de péna - 2025-03-04-31-Renouvellement de l'adhésion à l'asssitance technique départementale pour le suivi et l'exploitation du sy - 2025-03-06-33- subventions individuelles et ouverture de crédits de fonctionnement pour les écoles - 2025-03-05-32-Finances - Contrat de protection des élus avec l'association CDCL - 2025-03-07-34-Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'O.G.E.C pour 2025 dans le cadre du contrat d'associatio - 2025-03-08-35-Convention de partenariat avec le Comité des fêtes pour la fête nationale 2025
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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 17 délibérations
2025

03 — 07-34-Attribution d'une subvention de fonctionnement à lOGEC pour 2025 dans le cadre du contrat d'association

2025

D_Finances — Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Compte Financier Unique 2024

2025

D_Finances — Budget principal - Affectation du résultat

2025

D_Finances — Budget principal - Compte Financier Unique 2024

2025

D_Rapport des décisions du Maire

2025

D_Finances — Voyte des subventions aux associations et organismes divers

2025

D_Finances — Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Affectation du résultat

2025

D_Finances — Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Compte financier unique 2024

2025

D_Finances — Budget annexe Lotissement Le domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange) - Affectation du résultat

2025

D_Finances — Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Affectation du résultat

2025

03 — 04-31-Renouvellement de ladhésion à lasssitance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système dassainissement collectif

2025

03 — 06-33- subventions individuelles et ouverture de crédits de fonctionnement pour les écoles

2025

03 — 05-32-Finances - Contrat de protection des élus avec l'association CDCL

2025

03 — 07-34-Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'O.G.E.C pour 2025 dans le cadre du contrat d'association

2025

03 — 08-35-Convention de partenariat avec le Comité des fêtes pour la fête nationale 2025

2025

03 — 09-36-Convention de partenariat avec lACCA (Association Communale de Chasse Agréée)

2025

02 — 10-37-Subvention de fonctionnement versée au CCAS pour 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

D_Déclaration dIntention dAliéner (DIA)

2025

D_Rénovation du bâtiment situé au 34 rue de Nantes - Avenant négatif - lot 4 - Menuiseries - Lart du Bois

2025

03 — 02-29-délibération marchés publics - création de toilettes publiques-PMR-Exonération de pénalités de retard

2025

03 — 03-30-délibération marchés publics - rénovation de lancien bâtiment de l'école maternelle - exonération de pénalités de retard - entreprise Marse Construction

🏛️ Administration 1 délibération
2025

03 — 01-28-Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 février 2025

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