CM

4 mars 2025

Bretagne 22 délibérations

22

délibérations

17

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Administration

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Délibérations (22)

Finances & Budget 17 délibérations
2025

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lOGEC pour 2025 dans le cadre du contrat d'association

2025

D_Finances — Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Compte Financier Unique 2024

2025

D_Finances — Budget principal - Affectation du résultat

2025

D_Finances — Budget principal - Compte Financier Unique 2024

2025

D_Rapport des décisions du Maire

2025

D_Finances — Voyte des subventions aux associations et organismes divers

2025

D_Finances — Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Affectation du résultat

2025

D_Finances — Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Compte financier unique 2024

2025

D_Finances — Budget annexe Lotissement Le domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange) - Affectation du résultat

2025

D_Finances — Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Affectation du résultat

2025

Renouvellement de ladhésion à lasssitance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système d'assainissement collectif

2025

Subventions individuelles et ouverture de crédits de fonctionnement pour les écoles

2025

Finances — Contrat de protection des élus avec l'association CDCL

2025

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'O.G.E.C pour 2025 dans le cadre du contrat d'association

2025

Convention de partenariat avec le Comité des fêtes pour la fête nationale 2025

2025

Convention de partenariat avec lACCA (Association Communale de Chasse Agréée)

2025

Subvention de fonctionnement versée au CCAS pour 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

D_Déclaration dIntention dAliéner (DIA)

2025

D_Rénovation du bâtiment situé au 34 rue de Nantes - Avenant négatif - lot 4 - Menuiseries - Lart du Bois

2025

Délibération marchés publics — création de toilettes publiques-PMR-Exonération de pénalités de retard

2025

Délibération marchés publics — rénovation de lancien bâtiment de l'école maternelle - exonération de pénalités de retard - entreprise Marse Construction

Administration 1 délibération
2025

Approbation du Procès — verbal du Conseil Municipal du 4 février 2025

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