4 mars 2025
22
délibérations
17
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à lOGEC pour 2025 dans le cadre du contrat d'association
D_Finances — Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Compte Financier Unique 2024
D_Finances — Budget principal - Affectation du résultat
D_Finances — Budget principal - Compte Financier Unique 2024
D_Rapport des décisions du Maire
D_Finances — Voyte des subventions aux associations et organismes divers
D_Finances — Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Affectation du résultat
D_Finances — Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie - Compte financier unique 2024
D_Finances — Budget annexe Lotissement Le domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange) - Affectation du résultat
D_Finances — Budget annexe SPIC (Service Public Industriel et Commercial) Panneaux photovoltaïques - Affectation du résultat
Renouvellement de ladhésion à lasssitance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système d'assainissement collectif
Subventions individuelles et ouverture de crédits de fonctionnement pour les écoles
Finances — Contrat de protection des élus avec l'association CDCL
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'O.G.E.C pour 2025 dans le cadre du contrat d'association
Convention de partenariat avec le Comité des fêtes pour la fête nationale 2025
Convention de partenariat avec lACCA (Association Communale de Chasse Agréée)
Subvention de fonctionnement versée au CCAS pour 2025
D_Déclaration dIntention dAliéner (DIA)
D_Rénovation du bâtiment situé au 34 rue de Nantes - Avenant négatif - lot 4 - Menuiseries - Lart du Bois
Délibération marchés publics — création de toilettes publiques-PMR-Exonération de pénalités de retard
Délibération marchés publics — rénovation de lancien bâtiment de l'école maternelle - exonération de pénalités de retard - entreprise Marse Construction
Approbation du Procès — verbal du Conseil Municipal du 4 février 2025
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