20 septembre 2024

Délib 2024 080 Décision modificative n°2 Budget Principal

Délib_2024_081_Clôture du Budget annexe Tézé Herbert Grand Beauvais

Délib 2024 082 Cinédol

Délib_2024_083_Participation financière 25 logements locatifs rue Alphonse Pellé

Délib 2024 084 refacturation des bacs dordures ménagères

Délib 2024 085 Tarif périscolaire

Délib 2024 086 Attributions de prix concours et animations

Délib 2024 087 Attributions de carte cadeaux

Délib 2024 095 Délégations du Maire

Délib 2024 088 Annulation DSP du camping

Délib_2024_089_rapport annuel 2023 service public d'assainissement collectif

Délib 2024 090 rapport annuel 2023 marché hebdomadaire

Délib 2024 093 Dénomination d'une voie

Délib 2024 094 MAPA

Élection des membres de la Commission permanente

Élection des Vices — président.es

Délib_2024_079_Approbation du compte — rendu du Conseil municipal du 12 juillet 2024

Délib_2024_091_Vente d'un terrain ZAC de Maboué - COULON-DUMAS

Délib_2024_092_Vente de deux terrains ZAC de Maboué - SCI TOMAZ

Délib_2024_092_Vente de deux terrains ZAC de Maboué - SCI TOMAZ

Composition de la Commission permanente

Complétion de la Commission permanente