CM

17 décembre 2024

Bretagne 11 délibérations

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Finances & Budget 7 délibérations
98

Accord de partenariat au sein de lentente du Pays de Vannes

100

Fixation des tarifs 2025 de REOM pour les professionnels

103

Réalisation de plan guide dans le cadre de la convention passée avec lADDRN et refacturation à la commune de Marzan

104

Signature de la convention territoriale globale 2025-2029 dans le cadre du projet social de territoire

105

Versement de subventions déquilibre aux budgets annexes

106

Autorisation engagement 1/4 crédits 2024

107

Convention de subvention avec loffice de tourisme communautaire

Autres decisions 2 délibérations
99

Modification de la c'omposition d'une commission c'ommunautaire

101

Convention de pacte territorial France Rénov'

Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

Passation d'un marché détude dopportunité et de faisabilité sur lavenir de la piscine communautaire

Transport & Mobilité 1 délibération
102

Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités

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