Conseil municipal du 2024-12-17

Bretagne 17 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Passation d'un marché d'étude d'opportunité et de faisabilité sur l'avenir de la piscine communautaire - Convention de subvention avec l'office de tourisme communautaire - Autorisation engagement 1/4 crédits 2024 - Versement de subventions d'équilibre aux budgets annexes - Signature de la convention territoriale globale 2025-2029 dans le cadre du projet social de territoire - Réalisation de plan guide dans le cadre de la convention passée avec l'ADDRN et refacturation à la commune de Marzan - Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités - Convention de pacte territorial France Rénov' - Fixation des tarifs 2025 de REOM pour les professionnels - Modification de la composition d'une commission communautaire - Accord de partenariat au sein de l'entente du Pays de Vannes

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
98

Accord de partenariat au sein de l'entente du Pays de Vannes

100

Fixation des tarifs 2025 de REOM pour les professionnels

103

Réalisation de plan guide dans le cadre de la convention passée avec l'ADDRN et refacturation à la commune de Marzan

104

Signature de la convention territoriale globale 2025-2029 dans le cadre du projet social de territoire

105

Versement de subventions d'équilibre aux budgets annexes

106

Autorisation engagement 1/4 crédits 2024

107

Convention de subvention avec l'office de tourisme communautaire

📄 Autres decisions 2 délibérations
99

Modification de la composition d'une commission communautaire

101

Convention de pacte territorial France Rénov'

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
8

Passation d'un marché d'étude d'opportunité et de faisabilité sur l'avenir de la piscine communautaire

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
102

Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités

WEB megalis:2024:34165:2024-12-17
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