Conseil municipal du 2024-12-18
43
délibérations
16
Autres decisions
15
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (43)
11 — Convention cadre réalisation de prestations de services commune LTC 2025-2027
09 — Autorisation d engagement de liquidation de mandatement invest commune port 2025
D_Approbation PV CS 19 03 2024
PV du conseil d'administration du 18/12/2024
CS18_12_2024 — SCOT Analyse des résultats
CS18 — 12-2024-040 Création de postes
15 — EHPAD-Durées amortissements à compter du 01012024
14 — EHPAD- DM 02/2024
CS_18.12.2024 — 041-RH-Taux promotion 2024
2024 — 38 ECOLE sanitaires extérieurs
2024 — 39 Chapelle St-Eloi diffusion film
2024 — 47 Tarids CIMETIERE
2024 — 48 Prévoyance complémentaire CDG29
2024 — 51 SDEF conventions infrastructures comm électroniques
2024 — 52 CRAC 2023 modifié Les Terrasses de Guernevez
CS18_12_2024 _041 RH — Taux de promotions
08 — Redevance d occupation du domaine public communal telecommunications
07 — Subventions à l'Amicale de l'école pour les sorties scolaires 2024-2025
06 — Tarifs du port de plaisance 2025
04 — Tarifs de la salle Louis Cado 2025
03 — Tarifs communaux 2025
02 — Appels à projets DETR et DSIL 2025
CS18_12_2024_Finances DOB
CS_18.12.2024 — 040-Finances-Durée amortissement biens
2024 — 40 budget 2025 ouverture anticipée de crédits
2024 — 41 Tarifs CANTINE
2024 — 42 Tarifs GARDERIE
2024 — 43 Tarifs salles TI AN HOLL
2024 — 45 Tarifs PHOTOCOPIES
2024 — 46 Tarifs BIB carte unique
CS18_12_2024_040 — Finances - durée des amortissements
D_Domaine public Transfert de propriété Convention Rennes Métropole Territoire et Développement SIVU
D_Concession de service public Gestion et exploitation du centre aquatique Désignation du délégataire
CS2024_038_ Avis PLU La Gacilly
2024 — 37 Rue du Scorff subventions aménagement
2024 — 44 Tarif location de terrain
2024 — 49 Voirie classement Les terrasses de Guernevez
2024 — 50 rétrocession classement rue des Rosiers
18 — CCAS - DM 01 - Ajustements budgétaires
16 — CCAS- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'EHPAD
16 — CCAS- Versement d'un secours
12 — Aménagement EP, effacement réseaux électriques téléphoniques Carrefour route du port
05 — Tarifs du centre nautique de Locquémeau 2025
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