CM

18 décembre 2024

Bretagne 43 délibérations

43

délibérations

15

Finances & Budget

14

Autres decisions

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (43)

Finances & Budget 15 délibérations
12

Redevance d occupation du domaine public communal telecommunications

12

Subventions à lAmicale de l'école pour les sorties scolaires 2024-2025

12

Tarifs du port de plaisance 2025

12

Tarifs de la salle Louis Cado 2025

12

Tarifs communaux 2025

12

Appels à projets DETR et DSIL 2025

2024

CS18 12 2024 Finances DOB

CS_18.12.2024 — 040-Finances-Durée amortissement biens

40 budget 2025 ouverture anticipée de crédits

41 Tarifs CANTINE

42 Tarifs GARDERIE

43 Tarifs salles TI AN HOLL

45 Tarifs PHOTOCOPIES

46 Tarifs BIB carte unique

CS18 12 2024 040 — Finances - durée des amortissements

Autres decisions 14 délibérations
12

Convention c'adre réalisation de prestations de services commune LTC 2025-2027

12

Autorisation d engagement de liquidation de mandatement invest commune port 2025

24

D'Approbation PV CS 19 03 2024

54

PV du conseil dadministration du 18/12/2024

2024

CS18 12 2024 — SCOT Analyse des résultats

2024

CS18 — 12-2024-040 Création de postes

2024

EHPAD — Durées amortissements à compter du 01012024

2024

EHPAD- DM 02/2024

38 ECOLE sanitaires extérieurs

39 Chapelle St — Eloi diffusion film

47 Tarids CIMETIERE

48 Prévoyance complémentaire CDG29

51 SDEF conventions infrastructures comm électroniques

52 CRAC 2023 modifié Les Terrasses de Guernevez

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
24

D_Domaine public Transfert de propriété Convention Rennes Métropole Territoire et Développement SIVU

24

D_Concession de service public Gestion et exploitation du centre aquatique Désignation du délégataire

2024

CS2024 038 Avis PLU La Gacilly

37 Rue du Scorff subventions aménagement

44 Tarif location de terrain

49 Voirie classement Les terrasses de Guernevez

50 rétrocession classement rue des Rosiers

Social & Santé 3 délibérations
2024

CCAS — DM 01 - Ajustements budgétaires

2024

CCAS — Versement d'une subvention exceptionnelle à l'EHPAD

2024

CCAS — Versement d'un secours

Environnement 2 délibérations
12

Aménagement EP, effacement réseaux électriques téléphoniques Carrefour route du port

12

Tarifs du centre nautique de Locquémeau 2025

Ressources humaines 2 délibérations

CS_18.12.2024 — 041-RH-Taux promotion 2024

CS18 12 2024 041 RH — Taux de promotions

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