16 décembre 2024
17
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D'otation_provisions
Autorisations budgétaires spéciales-ERRATUM
SPL d'estination Saint — Malo Baie du Mont-St Michel- Convention d'objectifs et de moyens : Avenant n°1 relatif à la contribution financière pour l'année 2025
Autorisation budgétaire spéciale
D'ébat d'orientations budgétaires 2025
Adhesion_mipih-Sib
43 conv megalis — Bretagne arnia-Bfc gip-Maximilien gip-Recia
Conv cdg35 cdg22 cyber avt01
Conv region bretagne cyber csirt avt01
Dsp_avt19
Equipement Social Commun : Choix de lassiette foncière
Instauration du Droit de Préemption Urbain en conformité avec les prescriptions du PLUi
Approbation du PLUi
Tableau effectifs modifications
Service complementaire cyber prevention breizh cyber modif
Mobilité Projet de mise en place d'un service de lignes de covoiturage (autostop organisé) : Plan de financement prévisionnel
Eau potable — Agence de l'Eau Loire Bretagne : Evolution des tarifs de redevances pour l'année 2025
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