Conseil municipal du 2024-12-16

Bretagne 16 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Autorisations budgétaires spéciales-ERRATUM - ADHESION_MIPIH-SIB - TABLEAU_EFFECTIFS_MODIFICATIONS - DOTATION_PROVISIONS - DSP_AVT19 - 24-43_CONV_MEGALIS-BRETAGNE_ARNIA-BFC_GIP-MAXIMILIEN_GIP-RECIA - CONV_CDG35_CDG22_CYBER_AVT01 - SERVICE_COMPLEMENTAIRE_CYBER_PREVENTION_BREIZH_CYBER_MODIF - CONV_REGION_BRETAGNE_CYBER_CSIRT_AVT01 - SPL destination Saint-Malo Baie du Mont-St Michel- Convention dobjectifs et de moyens : Avenant n°1 relatif à la contrib - Mobilité Projet de mise en place dun service de lignes de covoiturage (autostop organisé) : Plan de financement prévisi - Autorisation budgétaire spéciale - Débat dorientations budgétaires 2025 - Eau potable - Agence de l'Eau Loire Bretagne : Evolution des tarifs de redevances pour lannée 2025 - Equipement Social Commun : Choix de lassiette foncière - Instauration du Droit de Préemption Urbain en conformité avec les prescriptions du PLUi - Approbation du PLUi

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
24

DOTATION_PROVISIONS

2024

Autorisations budgétaires spéciales-ERRATUM

2024

SPL destination Saint — Malo Baie du Mont-St Michel- Convention dobjectifs et de moyens : Avenant n°1 relatif à la contribution financière pour lannée 2025

2024

Autorisation budgétaire spéciale

2024

Débat dorientations budgétaires 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
24

ADHESION_MIPIH-SIB

24

24 — 43_CONV_MEGALIS-BRETAGNE_ARNIA-BFC_GIP-MAXIMILIEN_GIP-RECIA

24

CONV_CDG35_CDG22_CYBER_AVT01

24

CONV_REGION_BRETAGNE_CYBER_CSIRT_AVT01

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

DSP_AVT19

2024

Equipement Social Commun : Choix de lassiette foncière

2024

Instauration du Droit de Préemption Urbain en conformité avec les prescriptions du PLUi

2024

Approbation du PLUi

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

TABLEAU_EFFECTIFS_MODIFICATIONS

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

SERVICE_COMPLEMENTAIRE_CYBER_PREVENTION_BREIZH_CYBER_MODIF

Sport 1 délibération
2024

Mobilité Projet de mise en place dun service de lignes de covoiturage (autostop organisé) : Plan de financement prévisionnel

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Eau potable — Agence de l'Eau Loire Bretagne : Evolution des tarifs de redevances pour lannée 2025

WEB megalis:2024:34165:2024-12-16
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