Conseil municipal du 2024-12-13

Bretagne 13 décembre 2024 14 délibérations
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14

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Vœu du Conseil régional de Bretagne « Pour que l'alimentation ne serve pas de mesure d'ajustement » - Voeu du Conseil régional de Bretagne « Fin du réseau téléphonique cuivre » - Voeu du Conseil régional de Bretagne « Quelle extraction minière en Bretagne et ailleurs en France ? » - Voeu du Conseil régional de Bretagne « Pour la reconnaissance du sauvetage en mer comme patrimoine culturel immatériel d - Voeu du Conseil régional de Bretagne "Pour un réexamen par lARCOM de la demande dobtention dune fréquence en région Bret - Voeu du Conseil régional de Bretagne « Pour la sanctuarisation du zéro artificialisation nette » - Concession des ports de plaisance de Vauban et des Sablons à la SPL Bretagne Plaisance - Désignations au sein des organismes extérieurs - Vers un nouveau Conseil régional des Jeunes de Bretagne - Carte pluriannuelle des formations professionnelles - Adhésions à des organismes extérieurs - Conditions d'exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d'élus - Moyens des g - Création du Syndicat Mixte Loi SRU Bretagne Mobilités - Plan d'actions 2025 - 2027 en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 8 délibérations
24

Vœu du Conseil régional de Bretagne « Pour que l'alimentation ne serve pas de mesure d'ajustement »

24

Voeu du Conseil régional de Bretagne « Quelle extraction minière en Bretagne et ailleurs en France ? »

24

Voeu du Conseil régional de Bretagne "Pour un réexamen par lARCOM de la demande dobtention dune fréquence en région Bretagne et en Loire-Atlantique pour le projet Radio Breizh"

24

Voeu du Conseil régional de Bretagne « Pour la sanctuarisation du zéro artificialisation nette »

24

Désignations au sein des organismes extérieurs

24

Adhésions à des organismes extérieurs

24

Conditions d'exercice du mandat de conseiller régional et conditions de fonctionnement des groupes d'élus - Moyens des groupes politiques - Mandature 2021-2028

24

Plan d'actions 2025 — 2027 en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Voeu du Conseil régional de Bretagne « Fin du réseau téléphonique cuivre »

24

Vers un nouveau Conseil régional des Jeunes de Bretagne

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Voeu du Conseil régional de Bretagne « Pour la reconnaissance du sauvetage en mer comme patrimoine culturel immatériel de lhumanité par lUNESCO »

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Concession des ports de plaisance de Vauban et des Sablons à la SPL Bretagne Plaisance

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Carte pluriannuelle des formations professionnelles

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Création du Syndicat Mixte Loi SRU Bretagne Mobilités

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