Conseil municipal du 2024-12-17

Bretagne 17 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

8

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Passation d'un marché d'étude d'opportunité et de faisabilité sur l'avenir de la piscine communautaire - Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - Motion contre le projet de libre-échange MERCOSUR - Validation du devis de réparation des cloches de l'église - MAM demande de subvention au titre du pacte finistere 2030 volet 1 - Protection sociale complémentaire - Adhésion au contrat groupe du CDG 29 - Cession dune partie du domaine communal au lieu-dit Kergonan - Prêt à un administré pour des frais de fermeture et mise en service de compteurs deau - RETIRÉ - Projet de réhabilitation des lambris et du mobilier de la sacristie de lEglise choix des entreprises en charge de létud - Avenant au contrat CSPS travaux d'extension et de rénovation de la cantine et la garderie - Décision modificative n°2 budget assainissement - Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2024 - Décision modificative n°2 budget principal - Convention de subvention avec l'office de tourisme communautaire - Autorisation engagement 1/4 crédits 2024 - Versement de subventions d'équilibre aux budgets annexes - Signature de la convention territoriale globale 2025-2029 dans le cadre du projet social de territoire - Réalisation de plan guide dans le cadre de la convention passée avec l'ADDRN et refacturation à la commune de Marzan - Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités - Convention de pacte territorial France Rénov'

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 8 délibérations
98

Accord de partenariat au sein de l'entente du Pays de Vannes

99

Modification de la composition d'une commission communautaire

101

Convention de pacte territorial France Rénov'

103

Réalisation de plan guide dans le cadre de la convention passée avec l'ADDRN et refacturation à la commune de Marzan

106

Autorisation engagement 1/4 crédits 2024

2024

Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

2024

Motion contre le projet de libre — échange MERCOSUR

2024

Validation du devis de réparation des cloches de l'église

💶 Finances & Budget 6 délibérations
100

Fixation des tarifs 2025 de REOM pour les professionnels

105

Versement de subventions d'équilibre aux budgets annexes

107

Convention de subvention avec l'office de tourisme communautaire

2024

MAM demande de subvention au titre du pacte finistere 2030 volet 1

2024

Décision modificative n°2 budget assainissement

2024

Décision modificative n°2 budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
12

01 — Logements communaux 2025

2024

Cession dune partie du domaine communal au lieu-dit Kergonan

2024

Projet de réhabilitation des lambris et du mobilier de la sacristie de lEglise choix des entreprises en charge de létude et demandes de subventions

2024

Avenant au contrat CSPS travaux d'extension et de rénovation de la cantine et la garderie

❤️ Social & Santé 2 délibérations
104

Signature de la convention territoriale globale 2025-2029 dans le cadre du projet social de territoire

2024

Protection sociale complémentaire — Adhésion au contrat groupe du CDG 29

Sport 1 délibération
8

Passation d'un marché d'étude d'opportunité et de faisabilité sur l'avenir de la piscine communautaire

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
102

Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Prêt à un administré pour des frais de fermeture et mise en service de compteurs deau - RETIRÉ

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2024

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