CM

17 décembre 2024

Bretagne 24 délibérations

24

délibérations

8

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (24)

Autres decisions 8 délibérations
98

Accord de partenariat au sein de lentente du Pays de Vannes

99

Modification de la c'omposition d'une commission c'ommunautaire

101

Convention de pacte territorial France Rénov'

103

Réalisation de plan guide dans le cadre de la convention passée avec lADDRN et refacturation à la commune de Marzan

106

Autorisation engagement 1/4 crédits 2024

2024

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2024

Motion contre le projet de libre — échange MERCOSUR

2024

Validation du devis de réparation des cloches de l'église

Finances & Budget 6 délibérations
100

Fixation des tarifs 2025 de REOM pour les professionnels

105

Versement de subventions déquilibre aux budgets annexes

107

Convention de subvention avec loffice de tourisme communautaire

2024

MAM demande de subvention au titre du pacte finistere 2030 volet 1

2024

Décision modificative n°2 budget assainissement

2024

Décision modificative n°2 budget principal

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
12

Logements communaux 2025

2024

Cession d'une partie du d'omaine communal au l'ieu-d'it Kergonan

2024

Projet de réhabilitation des lambris et du mobilier de la sacristie de lEglise choix des entreprises en charge de létude et demandes de subventions

2024

Avenant au contrat CSPS travaux d'extension et de rénovation de la cantine et la garderie

Social & Santé 2 délibérations
104

Signature de la convention territoriale globale 2025-2029 dans le cadre du projet social de territoire

2024

Protection sociale complémentaire — Adhésion au contrat groupe du CDG 29

Sport 1 délibération
8

Passation d'un marché détude dopportunité et de faisabilité sur lavenir de la piscine communautaire

Transport & Mobilité 1 délibération
102

Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités

Environnement 1 délibération
2024

Prêt à un administré pour des frais de fermeture et mise en service de compteurs d'eau - RETIRÉ

Administration 1 délibération
2024

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2024

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