16 décembre 2024
53
délibérations
27
Autres decisions
8
Finances & Budget
5
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (53)
4a_marche_fourniture_compacteur_caissons
6_renouvellement_convention_ot
8_admissions_non_valeur_2024
9_commune_dm1
10_autorisation_engager_liquider_mandater_2025
Adhesion_mipih-Sib
D'otation_provisions
Dsp_avt19
43_conv_megalis — Bretagne_arnia-Bfc_gip-Maximilien_gip-Recia
Conv_cdg35_cdg22_cyber_avt01
Conv_region_bretagne_cyber_csirt_avt01
Autorisations budgétaires spéciales-ERRATUM
Renouvellement Convention Fgdon 35
Convention SMA Occupation Maison France Service
Saint Malo Agglomeration — Rapport Activites 2024
Intercommunalite — Convention Relative au Service Commun "france Services" entre Saint Malo Agglomeration et ses 18 Communes Membres
Renouvellement convention de gestion du service ALSH
Convention mise à dispo ST entretien sentier interprétation
Bilan rapport triennal artificialisation des sols
Adhésion convention participation prévoyance du cdg 35
Convention de mise à disposition local fablab
Convention servitude avec GRDF
SPL d'estination S'aint — Malo Baie du Mont-St Michel- Convention d'objectifs et de moyens : Avenant n°1 relatif à la contribution financière pour l'année 2025
Autorisation budgétaire spéciale
D'ébat d'orientations budgétaires 2025
Instauration du Droit de Préemption Urbain en conformité avec les prescriptions du PLUi
Approbation du PLUi
3_tarifs_communaux_complementaires_2025
5_assurance_indemnisation_degats_ciaran
7_subvention_exceptionnelle_ot_2024
Tarifs Cantine au 1er Janvier 2025
Finances — Budget Maison Medicale - Decision Modificative 1
Finances — Budget Principal - Decision Modificative Numero 3
Tarifs communaux 2025
Mobilité Projet de mise en place d'un service de lignes de covoiturage (autostop organisé) : Plan de financement prévisionnel
11_eau_dm1
Tableau_effectifs_modifications
Urbanisme — Demande de Regularisation de Parcelles Communales Chemin de la Costardais
Urbanisme — Demande de Cession de Parcelles Communales Chemin de la Costardais
Eau potable — Agence de l'Eau Loire Bretagne : Evolution des tarifs de redevances pour l'année 2025
Finances — Budget Principal - Decision Modificative Numero 4 - Terrain Synthetique
Travaux — Convention dOccupation Domaniale de Repeteurs sur Ouvrages Communaux
Cession de terrain communal
Rétrocession concession funéraire
Service_complementaire_cyber_prevention_breizh_cyber_modif
Equipement Social Commun : Choix de lassiette foncière
Enfance Jeunesse — Tarifs Garderie 2025
Enfance Jeunesse — Accueil de Loisirs sans Hebergement - Mercredis / Vacances Scolaires et Garderies Extrascolaires - Tarifs 2024
4b_marche_service_transport_dechets
12_regime_indemnitaire_police_municipale
14_motion_sauvetage_en_mer_patrimoine_unesco
Scolaire — Fournitures Scolaires 2024/2025
Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 21 Octobre 2024
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