16 décembre 2024

4a marche fourniture compacteur caissons

6 renouvellement convention ot

8 admissions non valeur 2024

9 commune dm1

10 autorisation engager liquider mandater 2025

Adhesion_mipih-Sib

D'otation_provisions

Dsp_avt19

43 conv megalis — Bretagne arnia-Bfc gip-Maximilien gip-Recia

Conv cdg35 cdg22 cyber avt01

Conv region bretagne cyber csirt avt01

Autorisations budgétaires spéciales-ERRATUM

Renouvellement Convention Fgdon 35

Convention SMA Occupation Maison France Service

Saint Malo Agglomeration — Rapport Activites 2024

Intercommunalite — Convention Relative au Service Commun "france Services" entre Saint Malo Agglomeration et ses 18 Communes Membres

Renouvellement convention de gestion du service ALSH

Convention mise à dispo ST entretien sentier interprétation

Bilan rapport triennal artificialisation des sols

Adhésion convention participation prévoyance du cdg 35

Convention de mise à disposition local fablab

Convention servitude avec GRDF

SPL d'estination Saint — Malo Baie du Mont-St Michel- Convention d'objectifs et de moyens : Avenant n°1 relatif à la contribution financière pour l'année 2025

Autorisation budgétaire spéciale

D'ébat d'orientations budgétaires 2025

Instauration du Droit de Préemption Urbain en conformité avec les prescriptions du PLUi

Approbation du PLUi

3 tarifs communaux complementaires 2025

5 assurance indemnisation degats ciaran

7 subvention exceptionnelle ot 2024

Tarifs Cantine au 1er Janvier 2025

Finances — Budget Maison Medicale - Decision Modificative 1

Finances — Budget Principal - Decision Modificative Numero 3

Tarifs communaux 2025

Urbanisme — Demande de Regularisation de Parcelles Communales Chemin de la Costardais

Urbanisme — Demande de Cession de Parcelles Communales Chemin de la Costardais

Finances — Budget Principal - Decision Modificative Numero 4 - Terrain Synthetique

Travaux — Convention dOccupation Domaniale de Repeteurs sur Ouvrages Communaux

Cession de terrain communal

Rétrocession concession funéraire

11 eau dm1

Tableau effectifs modifications

Eau potable — Agence de l'Eau Loire Bretagne : Evolution des tarifs de redevances pour l'année 2025

Service complementaire cyber prevention breizh cyber modif

Equipement Social Commun : Choix de lassiette foncière

Enfance Jeunesse — Tarifs Garderie 2025

Enfance Jeunesse — Accueil de Loisirs sans Hebergement - Mercredis / Vacances Scolaires et Garderies Extrascolaires - Tarifs 2024

4b marche service transport dechets

12 regime indemnitaire police municipale

14 motion sauvetage en mer patrimoine unesco

Scolaire — Fournitures Scolaires 2024/2025

Approbation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 21 Octobre 2024

Mobilité Projet de mise en place d'un service de lignes de covoiturage (autostop organisé) : Plan de financement prévisionnel