25 septembre 2024

D_Bâtiment situé au 34 rue de Nantes — Avenant n° 1 au contrat de maîtrise doeuvre avec la SARL BAIZEAU

D_Salle polyvalente — Raccordement au Réseau de Chaleur Urbain - Devis de la société CLEVIA

D'Acquisition de terrain auprès de M. et Mme BARRON Thierry

D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)

D_TFPB — Exonération en faveur des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité dhébergement, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres dhôtes

D_TFPB — Exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d'une aide financière de lAgence Nationale pour lAmélioration de lHabitat par des personnes physiques

D_TFPB — Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de lexonération de CFE pré

D_Projet de construction de sept pavillons individuels locatifs sociaux - Cession de terrain - Rue Jean-Marie de la Mennais

D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

D_Personnel communal — Création d'un nouveau régime indemnitaire pour les agents de la filière police