25 septembre 2024
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (10)
D_Bâtiment situé au 34 rue de Nantes — Avenant n° 1 au contrat de maîtrise doeuvre avec la SARL BAIZEAU
D_Salle polyvalente — Raccordement au Réseau de Chaleur Urbain - Devis de la société CLEVIA
D_Acquisition de terrain auprès de M. et Mme BARRON Thierry
D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)
D_TFPB — Exonération en faveur des hôtels pour les locaux affectés exclusivement à une activité dhébergement, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres dhôtes
D_TFPB — Exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d'une aide financière de lAgence Nationale pour lAmélioration de lHabitat par des personnes physiques
D_TFPB — Exonération en faveur des immeubles situés en zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de lexonération de CFE pré
D_Projet de construction de sept pavillons individuels locatifs sociaux - Cession de terrain - Rue Jean-Marie de la Mennais
D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
D_Personnel communal — Création d'un nouveau régime indemnitaire pour les agents de la filière police
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