Conseil municipal du 2024-09-30

Bretagne 30 septembre 2024 64 délibérations
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64

délibérations

17

Autres decisions

10

Ressources humaines

7

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

64 délibérations - Programme 0307 Sports - Programme 0301 - Langues de Bretagne - DM1 EHPAD - Programme 0901 - Conditions de travail et compétences - Modalités d'application du temps de travail des éclusiers des ca - Programme 0901 - Conditions de travail et compétences - Modalités d'application du temps de travail à tous les agents ré - Programme 0403 - Contractualisation avec les territoires - Programme 0107 - Fonctionnement des lycées publics - election vice president delegue - Demande de secours sept 2024 - Programme 0901 - Conditions de travail et compétences - Bordereau des présences CP du 30 septembre 2024 - Programme 0910 - Mouvements financiers divers - Programme 0307 - Sports - Programme 0305 - Tourisme - Programme 0304 - Inventaire et valorisation du patrimoine - Rapport général - Programme 0302 - Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles - Programme 0101 - Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes - Programme 0304 - Inventaire et valorisation du patrimoine - Programme 0303 - Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles - Programme 0501 - Recherche

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Délibérations (64)

📄 Autres decisions 17 délibérations
24

Programme 0301 — Langues de Bretagne

24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences - Modalités d'application du temps de travail des éclusiers des canaux

24

Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires

24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences

24

Programme 0910 — Mouvements financiers divers

24

Programme 0501 - Recherche

24

Programme 0603 — Energie et ressources

24

Programme 0105 — Accompagnement des équipements dans les établissements privés

24

Programme 0202 — Apprentissage

24

Programme 0904 — Fonds d'intervention régional

24

Programme 0703 - Aéroports

24

Programme 0306 — Canaux de Bretagne

24

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

24

Programme 0511 - Ports

2024

DM1 EHPAD

2024

Demande de secours sept 2024

300920242

détermination du nombre d'adjoints

👥 Ressources humaines 10 délibérations
24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation

24

Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle

24

Programme 0205 — Formation professionnelle - Formation qualifiante

24

Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

24

Programme 0905 — Information et promotion

24

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine - Rapport général

24

Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

24

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

24

Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime

24

Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation

🌱 Environnement 5 délibérations
24

Programme 0602 — Biodiversité - Prolongation du Plan de gestion RNR du marais de Sougéal

24

Programme 0601 - Eau

24

Programme 0602 — Biodiversité

24

Programme 0511 — Ports - Réhabilitation du Quai de Terre-Neuve sur le Port de St Malo - Déclaration de projet au titre de l'article L.126_1 du code de l'environnement

30092024

Bordereau des présences CP du 30 septembre 2024

🎓 Éducation 4 délibérations
24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences - Modalités d'application du temps de travail à tous les agents régionaux (hors éclusiers et agents affectés en lycée)

24

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

24

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

24

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

Programme 0511 — Ports Réhabilitation du Quai de Terre-Neuve sur le Port de Saint-Malo

24

Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics - Fonctionnement

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics - Investissement

Sport 3 délibérations
24

Programme 0307 Sports

24

Programme 0307 - Sports

24

Programme 0701 — Transports collectifs

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire

24

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

24

Programme 0504 Développement des secteurs clés de léconomie bretonne

🏛️ Administration 3 délibérations
2024

election vice president delegue

300920243

élection des adjoints

3009202411

élection du Maire

🌍 International 2 délibérations
24

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

24

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

❤️ Social & Santé 2 délibérations
24

Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale

24

Programme 0402 Dynamiques territoriales et santé

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Programme 0305 - Tourisme

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

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