Conseil municipal du 2024-09-30
64
délibérations
17
Autres decisions
10
Ressources humaines
7
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (64)
Programme 0301 — Langues de Bretagne
Programme 0901 — Conditions de travail et compétences - Modalités d'application du temps de travail des éclusiers des canaux
Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires
Programme 0901 — Conditions de travail et compétences
Programme 0910 — Mouvements financiers divers
Programme 0501 - Recherche
Programme 0603 — Energie et ressources
Programme 0105 — Accompagnement des équipements dans les établissements privés
Programme 0202 — Apprentissage
Programme 0904 — Fonds d'intervention régional
Programme 0703 - Aéroports
Programme 0306 — Canaux de Bretagne
Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante
Programme 0511 - Ports
DM1 EHPAD
Demande de secours sept 2024
détermination du nombre d'adjoints
Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées
Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées
Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées
Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées
Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation
Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle
Programme 0205 — Formation professionnelle - Formation qualifiante
Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers
Programme 0905 — Information et promotion
Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine - Rapport général
Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine
Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime
Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation
Programme 0602 — Biodiversité - Prolongation du Plan de gestion RNR du marais de Sougéal
Programme 0601 - Eau
Programme 0602 — Biodiversité
Programme 0511 — Ports - Réhabilitation du Quai de Terre-Neuve sur le Port de St Malo - Déclaration de projet au titre de l'article L.126_1 du code de l'environnement
Bordereau des présences CP du 30 septembre 2024
Programme 0901 — Conditions de travail et compétences - Modalités d'application du temps de travail à tous les agents régionaux (hors éclusiers et agents affectés en lycée)
Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics
Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes
Programme 0104 — Equipements des lycées publics
Programme 0511 — Ports Réhabilitation du Quai de Terre-Neuve sur le Port de Saint-Malo
Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics - Fonctionnement
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics - Investissement
Programme 0307 Sports
Programme 0307 - Sports
Programme 0701 — Transports collectifs
Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire
Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance
Programme 0504 Développement des secteurs clés de léconomie bretonne
election vice president delegue
élection des adjoints
élection du Maire
Programme 0801 — Actions européennes et internationales
Programme 0801 — Actions européennes et internationales
Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale
Programme 0402 Dynamiques territoriales et santé
Programme 0305 - Tourisme
Programme 0702 — Infrastructures de mobilités
Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité
Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative
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