14 novembre 2024
36
délibérations
12
Finances & Budget
12
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Engagement de la commune sur le projet Kreizi Karr à Cleden-Poher en partenariat avec l'association WIMOOV et demande de subventions Fonds Vert
Décision modificative n°1 — budget principal
Délib 2024 097 Décision modificative n°3 Budget Principal
Délib 2024 097 Décision modificative n°3 Budget Principal
Délib_2024_098_Décision modificative n°1 Budget Assainissement
Délib_2024_098_Décision modificative n°1 Budget Assainissement
Délib 2024 099 tarifs fourrière automobile
Délib 2024 100 tarifs du marché de Noël
Délib 2024 101 tarifs de location du local communal
Délib 2024 102 subvention Roller Club de Dol
Délib_2024_103_subvention à lES Dol pour le Groupement jeunes du pays de Dol
Délib 2024 104 garantie de lemprunt Cinédol
Mandat spécial pour la participation au Congrès des Maires 2024
Vente d'un délaissé au lieu — dit Le Boudic
Approbation du PV de séance du 02 octobre 2024
Décision modificative 1 — Assainissement
Délégués commune nouvelle de PLUMIEUX
Délib_2024_096_Approbation du compte — rendu du Conseil municipal 20 septembre 2024
Délib 2024 105 convention FGDON
Délib_2024_108_Dénomination des voies rue de labreuvoir Lorand
Délib 2024 109 Dénomination impasse rue Pierre Flaux
Délib 2024 110 Dénomination voie privée place Saint-Samson
Délib_2024_112_Désignation d'un délégué correspondant Défense nationale
Délib 2024 113 Rapport annuel d'activités 2023 Com Com
Travaux de restructuration de la station dépuration - Avenant n°2
Travaux 2024 canalisation fuyarde : attribution du marché
63ème tranche de travaux — Adoption du dossier davant projet
Délib 2024 106 Cession parcelle AE 323
Délib 2024 107 Rétrocession du lotissement de lHermine
Bon dachat et cad'eau de départ de la collectivité
Vente d'eau — Tarifs de l'année 2025
Mégalis — Convention daccompagnement Cybersécurité
Délib 2024 111 ISFEpour la filière police
Attribution d'une aide d'urgence pour frais d'obsèques - s'ous c'onditions - RETIREE
Extension rénovation de la cantine/garderie - Lot n°7 cloison isolation avenants n°3 et 4
Instauration de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élection
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