Conseil municipal du 2024-11-14
36
délibérations
12
Finances & Budget
12
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (36)
Engagement de la commune sur le projet Kreizi Karr à Cleden-Poher en partenariat avec l'association WIMOOV et demande de subventions Fonds Vert
Décision modificative n°1 — budget principal
Délib_2024_097_Décision modificative n°3 Budget Principal
Délib_2024_097_Décision modificative n°3 Budget Principal
Délib_2024_098_Décision modificative n°1 Budget Assainissement
Délib_2024_098_Décision modificative n°1 Budget Assainissement
Délib_2024_099_ tarifs fourrière automobile
Délib_2024_100_ tarifs du marché de Noël
Délib_2024_101_tarifs de location du local communal
Délib_2024_102_ subvention Roller Club de Dol
Délib_2024_103_subvention à lES Dol pour le Groupement jeunes du pays de Dol
Délib_2024_104_ garantie de lemprunt Cinédol
Mandat spécial pour la participation au Congrès des Maires 2024
Vente d'un délaissé au lieu — dit Le Boudic
Approbation du PV de séance du 02 octobre 2024
Décision modificative 1 — Assainissement
Délégués commune nouvelle de PLUMIEUX
Délib_2024_096_Approbation du compte — rendu du Conseil municipal 20 septembre 2024
Délib_2024_105_convention FGDON
Délib_2024_108_Dénomination des voies rue de labreuvoir Lorand
Délib_2024_109_Dénomination impasse rue Pierre Flaux
Délib_2024_110_Dénomination voie privée place Saint-Samson
Délib_2024_112_Désignation dun délégué correspondant Défense nationale
Délib_2024_113_Rapport annuel dactivités 2023 Com Com
Travaux de restructuration de la station d'épuration - Avenant n°2
Travaux 2024 canalisation fuyarde : attribution du marché
63ème tranche de travaux — Adoption du dossier d'avant projet
Délib_2024_107_Rétrocession du lotissement de lHermine
Bon d'achat et cadeau de départ de la collectivité
Vente d'eau — Tarifs de l'année 2025
Délib_2024_106_Cession parcelle AE 323
Mégalis — Convention d'accompagnement Cybersécurité
Délib_2024_111_ISFEpour la filière police
Attribution d'une aide d'urgence pour frais d'obsèques - sous conditions - RETIREE
Extension rénovation de la cantine/garderie - Lot n°7 cloison isolation avenants n°3 et 4
Instauration de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élection
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