CM

14 novembre 2024

Bretagne 36 délibérations

36

délibérations

12

Finances & Budget

12

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (36)

Finances & Budget 12 délibérations
2024

Engagement de la commune sur le projet Kreizi Karr à Cleden-Poher en partenariat avec l'association WIMOOV et demande de subventions Fonds Vert

2024

Décision modificative n°1 — budget principal

Délib 2024 097 Décision modificative n°3 Budget Principal

Délib 2024 097 Décision modificative n°3 Budget Principal

Délib_2024_098_Décision modificative n°1 Budget Assainissement

Délib_2024_098_Décision modificative n°1 Budget Assainissement

Délib 2024 099 tarifs fourrière automobile

Délib 2024 100 tarifs du marché de Noël

Délib 2024 101 tarifs de location du local communal

Délib 2024 102 subvention Roller Club de Dol

Délib_2024_103_subvention à lES Dol pour le Groupement jeunes du pays de Dol

Délib 2024 104 garantie de lemprunt Cinédol

Autres decisions 12 délibérations
2024

Mandat spécial pour la participation au Congrès des Maires 2024

2024

Vente d'un délaissé au lieu — dit Le Boudic

2024

Approbation du PV de séance du 02 octobre 2024

2024

Décision modificative 1 — Assainissement

Délégués commune nouvelle de PLUMIEUX

Délib_2024_096_Approbation du compte — rendu du Conseil municipal 20 septembre 2024

Délib 2024 105 convention FGDON

Délib_2024_108_Dénomination des voies rue de labreuvoir Lorand

Délib 2024 109 Dénomination impasse rue Pierre Flaux

Délib 2024 110 Dénomination voie privée place Saint-Samson

Délib_2024_112_Désignation d'un délégué correspondant Défense nationale

Délib 2024 113 Rapport annuel d'activités 2023 Com Com

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Travaux de restructuration de la station dépuration - Avenant n°2

Travaux 2024 canalisation fuyarde : attribution du marché

63ème tranche de travaux — Adoption du dossier davant projet

Délib 2024 106 Cession parcelle AE 323

Délib 2024 107 Rétrocession du lotissement de lHermine

Environnement 2 délibérations
2024

Bon dachat et cad'eau de départ de la collectivité

Vente d'eau — Tarifs de l'année 2025

Sécurité 2 délibérations
2024

Mégalis — Convention daccompagnement Cybersécurité

Délib 2024 111 ISFEpour la filière police

Vie associative 1 délibération
2024

Attribution d'une aide d'urgence pour frais d'obsèques - s'ous c'onditions - RETIREE

Éducation 1 délibération
2024

Extension rénovation de la cantine/garderie - Lot n°7 cloison isolation avenants n°3 et 4

Administration 1 délibération

Instauration de lindemnité forfaitaire complémentaire pour élection

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