12 novembre 2024
22
délibérations
12
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Décision Modificative n°1
D'ecision modificative 2
Décision Modificative n°2
Renouvellement contrat entretien postes de relevement
Dia Zk 232
Renouvellement de la Convention de la Federation de Groupements de Defense Contre les Organismes Nuisibles (fgdon)
Participation de la mairie aux fonds locaux d'aide aux jeunes
Devis dinstallation du logiciel Améthyste
Désignaion des délégués aux syndicats intercommunaux et aux commissions
Nomination du premier, deuxième et troisième adjoint
Fixation des indemnités des conseillers
Fixation des indemnités du maire et des adjoints
Recensement linéaire de voirie du domaine public communal
Modification statutaires et restitutions de voiries Fougères Agglomération
Achat Terrain ZE 110
Devis du contrat de maintenance panneau numérique
Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'eau potable (RPQS)
Tarifs Communaux. Salles Communales
Nomination Référent pour la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé
Nomination du parking du bas
Projet Terrain de Football Synthetique : Convention Assistance A Maitrise Douvrage sur les Ombrieres
Convention Amo / Projet de Rehabilitation D'une Maison Dhabitation en Tiers-Lieu / 6 le Bourg
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