CM

12 novembre 2024

Bretagne 22 délibérations

22

délibérations

12

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (22)

Autres decisions 12 délibérations
103

Décision Modificative n°1

104

D'ecision modificative 2

104

Décision Modificative n°2

106

Renouvellement contrat entretien postes de relevement

107

Dia Zk 232

115

Renouvellement de la Convention de la Federation de Groupements de Defense Contre les Organismes Nuisibles (fgdon)

2024

Participation de la mairie aux fonds locaux d'aide aux jeunes

2024

Devis dinstallation du logiciel Améthyste

2024

Désignaion des délégués aux syndicats intercommunaux et aux commissions

2024

Nomination du premier, deuxième et troisième adjoint

2024

Fixation des indemnités des conseillers

2024

Fixation des indemnités du maire et des adjoints

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
105

Recensement linéaire de voirie du domaine public communal

109

Modification statutaires et restitutions de voiries Fougères Agglomération

110

Achat Terrain ZE 110

Environnement 2 délibérations
101

Devis du contrat de maintenance panneau numérique

108

Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'eau potable (RPQS)

Finances & Budget 1 délibération
102

Tarifs Communaux. Salles Communales

Social & Santé 1 délibération
111

Nomination Référent pour la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé

Transport & Mobilité 1 délibération
112

Nomination du parking du bas

Sport 1 délibération
113

Projet Terrain de Football Synthetique : Convention Assistance A Maitrise Douvrage sur les Ombrieres

Administration 1 délibération
114

Convention Amo / Projet de Rehabilitation D'une Maison Dhabitation en Tiers-Lieu / 6 le Bourg

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