Conseil municipal du 2024-11-12

Bretagne 12 novembre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

12

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

22 délibérations - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE LA FEDERATION DE GROUPEMENTS DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES (FGDON) - DECISION_MODIFICATIVE_2 - RENOUVELLEMENT_CONTRAT_ENTRETIEN_POSTES_DE_RELEVEMENT - CONVENTION AMO / PROJET DE REHABILITATION DUNE MAISON DHABITATION EN TIERS-LIEU / 6 LE BOURG - PROJET TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : CONVENTION ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE SUR LES OMBRIERES - Achat Terrain ZE 110 - Nomination du parking du bas - Nomination Référent pour la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé - Modification statutaires et restitutions de voiries Fougères Agglomération - Rapport relatif au prix et à la qualité du service public deau potable (RPQS) - DIA ZK 232 - Recensement linéaire de voirie du domaine public communal - Décision Modificative n°2 - Décision Modificative n°1 - TARIFS COMMUNAUX. SALLES COMMUNALES - Devis du contrat de maintenance panneau numérique - Participation de la mairie aux fonds locaux d'aide aux jeunes - Devis d'installation du logiciel Améthyste - Désignaion des délégués aux syndicats intercommunaux et aux commissions - Nomination du premier, deuxième et troisième adjoint

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 12 délibérations
103

Décision Modificative n°1

104

DECISION_MODIFICATIVE_2

104

Décision Modificative n°2

106

RENOUVELLEMENT_CONTRAT_ENTRETIEN_POSTES_DE_RELEVEMENT

107

DIA ZK 232

115

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE LA FEDERATION DE GROUPEMENTS DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES (FGDON)

2024

Participation de la mairie aux fonds locaux d'aide aux jeunes

2024

Devis d'installation du logiciel Améthyste

2024

Désignaion des délégués aux syndicats intercommunaux et aux commissions

2024

Nomination du premier, deuxième et troisième adjoint

2024

Fixation des indemnités des conseillers

2024

Fixation des indemnités du maire et des adjoints

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
105

Recensement linéaire de voirie du domaine public communal

109

Modification statutaires et restitutions de voiries Fougères Agglomération

110

Achat Terrain ZE 110

🌱 Environnement 2 délibérations
101

Devis du contrat de maintenance panneau numérique

108

Rapport relatif au prix et à la qualité du service public deau potable (RPQS)

💶 Finances & Budget 1 délibération
102

TARIFS COMMUNAUX. SALLES COMMUNALES

❤️ Social & Santé 1 délibération
111

Nomination Référent pour la lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
112

Nomination du parking du bas

Sport 1 délibération
113

PROJET TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE : CONVENTION ASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE SUR LES OMBRIERES

🏛️ Administration 1 délibération
114

CONVENTION AMO / PROJET DE REHABILITATION DUNE MAISON DHABITATION EN TIERS-LIEU / 6 LE BOURG

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