Conseil municipal du 2024-09-10

Bretagne 10 septembre 2024 24 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

24 délibérations - CONVENTION BREIZH BOCAGE RENATURATION ANCIEN TERRAIN DE FOOTBALL - CREATION D UN CLUBHOUSE ET DES VESTIAIRES / MARCHE INFRUCTUEUX - Projet station: terrain/modalités bail - RPQS - CONVENTION SERVITUDE SDE 35 EXT BASSE TENSION RUE ALFRED SAUVY - CONVENTION DE SERVITUDE GRDF ZC 55 ZC 56 - CONVENTIONS OCCUPATION ET FINANCEMENT IRVE SDE 35 - PROJET ARCHE MONUMENTALE ITINERAIRE CYCLABLE REGALANTE - DEVIS RENTURATION ANCIEN TERRAIN DE FOOTBALL - OBLIGATION DE DEPOTS DE PERMIS DE DEMOLIR BATIMENTS REFERENCES PLU - OBLIGATION DE DEPOTS DP EDIFICATION CLOTURES - MISE A JOUR DROIT DE PREEMPTION URBAIN - AVIS PPA ARRET PLU FOUGERES - RESTITUTION VOIRIES FOUGERES AGGLOMERATION - RAPPORT SDE 35 - AMENDES DE POLICE 2024 - CENTRE DE LOISIRS RIBAMBELLE ANNULE ET REMPLACE - REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2025 - PROPOSITION_ACHAT_PARCELLES_ZH_140_141_AC_201 - Extension réseau

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (24)

📄 Autres decisions 12 délibérations

CENTRE DE LOISIRS RIBAMBELLE ANNULE ET REMPLACE

RAPPORT SDE 35

CONVENTION DE SERVITUDE GRDF ZC 55 ZC 56

CONVENTION SERVITUDE SDE 35 EXT BASSE TENSION RUE ALFRED SAUVY

MISE A JOUR DROIT DE PREEMPTION URBAIN

OBLIGATION DE DEPOTS DP EDIFICATION CLOTURES

OBLIGATION DE DEPOTS DE PERMIS DE DEMOLIR BATIMENTS REFERENCES PLU

CREATION D UN CLUBHOUSE ET DES VESTIAIRES / MARCHE INFRUCTUEUX

PROJET ARCHE MONUMENTALE ITINERAIRE CYCLABLE REGALANTE

20249

RAD

202410

RPQS

202413

Révision zonage St Broladre St Marcan

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

RESTITUTION VOIRIES FOUGERES AGGLOMERATION

AVIS PPA ARRET PLU FOUGERES

202411

Approbation soumissionnaire concession SP

202415

Projet station: terrain/modalités bail

💶 Finances & Budget 3 délibérations

REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2025

CONVENTIONS OCCUPATION ET FINANCEMENT IRVE SDE 35

202412

Tarifs assainissement

🌱 Environnement 2 délibérations

PROPOSITION_ACHAT_PARCELLES_ZH_140_141_AC_201

202414

Extension réseau

⚽ Sport 2 délibérations

CONVENTION BREIZH BOCAGE RENATURATION ANCIEN TERRAIN DE FOOTBALL

DEVIS RENTURATION ANCIEN TERRAIN DE FOOTBALL

🛡️ Sécurité 1 délibération

AMENDES DE POLICE 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:34165:2024-09-10

Ouvrir →

📬 Suivre Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.