Conseil municipal du 2024-06-10

Breteil 10 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PV CM 13 MAI 2024 - ESPACES SANS TABAC - CONVETION LIGUE CONTRE CANCER - SCHEMA DE MUTUALISATION COMMUNAUTAIRE - RIFSEEP AU 01/07/2024 - ADAPTATION - TABLEAU EMPLOIS PERMANENTS AU 01/07/2024 - COMMISSIONS MUNICIPALES - MISE A JOUR - GARDERIE ECOLE PRIVEE 2024-2025 - PARTICIPATION COMMUNE - TRAVAUX VALLON BERTHELOTIERE - CONVENTION LEGAVRE - VENTE TERRAIN RUE CHESNOT - ANNULE 103_2023

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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
56

VENTE TERRAIN RUE CHESNOT — ANNULE 103_2023

57

TRAVAUX VALLON BERTHELOTIERE — CONVENTION LEGAVRE

63

ESPACES SANS TABAC — CONVETION LIGUE CONTRE CANCER

📄 Autres decisions 2 délibérations

PV CM 13 MAI 2024

62

SCHEMA DE MUTUALISATION COMMUNAUTAIRE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
60

TABLEAU EMPLOIS PERMANENTS AU 01/07/2024

61

RIFSEEP AU 01/07/2024 - ADAPTATION

💶 Finances & Budget 1 délibération
58

GARDERIE ECOLE PRIVEE 2024 — 2025 - PARTICIPATION COMMUNE

🛡️ Sécurité 1 délibération
59

COMMISSIONS MUNICIPALES — MISE A JOUR

WEB megalis:2024:13179:2024-06-10
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