8 juillet 2024
16
délibérations
8
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D'eclassement Rue des L'ilas et Rue du Houx
Ouverture Ligne Tresorerie
Sde 35 — Adhesion Groupement
Sde 35 — Operation Autoconsommation C'ollective
Equivalence Heures Travail Lors des Sejours et Camps
Clect — Revision Ac
Voeu Centre Permis de Conduire
Pv CM Juin 2024
ZAC - Ppve
ZAC — Sursis A Statuer Secteur Ancienne Ferme
Programme Voirie 2024 — Attribution Marche
Tableau Emplois Permanents au 01/09/2024
Tableau Emplois Non Permanents du 01/09/2024 au 31/08/2025
Vallon Berthelotiere — Attribution Marche Ouvrages Hydrauliques
DM1 Budget Prinicpal
Convention Charges Fonctionnement Piscine Ocelia
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