Conseil municipal du 2024-07-08

Breteil 8 juillet 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - PV CM JUIN 2024 - ZAC - PPVE - ZAC - SURSIS A STATUER SECTEUR ANCIENNE FERME - DECLASSEMENT RUE DES LILAS ET RUE DU HOUX - PROGRAMME VOIRIE 2024 - ATTRIBUTION MARCHE - VALLON BERTHELOTIERE - ATTRIBUTION MARCHE OUVRAGES HYDRAULIQUES - DM1 BUDGET PRINICPAL - OUVERTURE LIGNE TRESORERIE - SDE 35 - ADHESION GROUPEMENT - SDE 35 - OPERATION AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE - TABLEAU EMPLOIS PERMANENTS AU 01/09/2024 - TABLEAU EMPLOIS NON PERMANENTS DU 01/09/2024 AU 31/08/2025 - EQUIVALENCE HEURES TRAVAIL LORS DES SEJOURS ET CAMPS - CLECT - REVISION AC - CONVENTION CHARGES FONCTIONNEMENT PISCINE OCELIA - VOEU CENTRE PERMIS DE CONDUIRE

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 8 délibérations

PV CM JUIN 2024

66

DECLASSEMENT RUE DES LILAS ET RUE DU HOUX

70

OUVERTURE LIGNE TRESORERIE

71

SDE 35 — ADHESION GROUPEMENT

72

SDE 35 — OPERATION AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE

75

EQUIVALENCE HEURES TRAVAIL LORS DES SEJOURS ET CAMPS

76

CLECT — REVISION AC

78

VOEU CENTRE PERMIS DE CONDUIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
64

ZAC - PPVE

65

ZAC — SURSIS A STATUER SECTEUR ANCIENNE FERME

67

PROGRAMME VOIRIE 2024 — ATTRIBUTION MARCHE

🌱 Environnement 2 délibérations
73

TABLEAU EMPLOIS PERMANENTS AU 01/09/2024

74

TABLEAU EMPLOIS NON PERMANENTS DU 01/09/2024 AU 31/08/2025

🤝 Vie associative 1 délibération
68

VALLON BERTHELOTIERE — ATTRIBUTION MARCHE OUVRAGES HYDRAULIQUES

💶 Finances & Budget 1 délibération
69

DM1 BUDGET PRINICPAL

⚽ Sport 1 délibération
77

CONVENTION CHARGES FONCTIONNEMENT PISCINE OCELIA

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