Conseil municipal du 2024-11-14

DB_239_2024 Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de lAéroport Saint-Brieuc Armor

DB_242_2024 Entrée de Saint — Brieuc Armor Agglomération au capital de la SPLETARMOR-(Société Publique Locale Energie et Territoires dArmor)

DB_243_2024 Soutien financier 2024 de SBAA au CIAS

DB_244_2024 Décision Modificative 2024

DB_245_2024 Transfert de charges : validation des rapports de la CLECT et des variations de Dotations dAttribution de Compensation (DAC).

DB_248_2024 AP — CP-Financement des actions du PLH 32 - Révision de lautorisation de programme et de crédits de paiement

DB_251_2024 Soutien exceptionnel à la régulation de choucas des tours

DB_252_2024 Soutien 2024 au projet PIA3 (Programme d'Investissement d'Avenir) pour lingénierie de formations low-tech en Bretagne

DB_253_2024 Pack de service étudiant : Aide alimentaire aux étudiants - subvention Banque Alimentaire

DB_254_2024 Subventions culturelles 2024 (2nde vague) et projet culturel

DB_255_2024 Piscine Aquabaie — Modification des tarifs "Pass Aquatonique"

DB_256_2024 Subventions sportives 2024 - 2ème vague

DB_257_2024 Subvention pour le sport de haut niveau amateur

DB_258_2024 Politique Insertion et emploi : Demandes de subvention 2024

DB_259_2024 Actualisation tarification des aires daccueil et des terrains familiaux locatifs des gens du voyage de Saint-Brieuc Armor Agglomération

DB_260_2024 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière des Propriétés Bâties entre Terre d'Armor Habitat, lÉtat, la ville de Saint-Brieuc et Saint-Brieuc Armor Agglomération, 2025-2030

DB_261_2024 Convention service commun — risques majeurs

DB_263_2024 Convention relative au soutien financier dans le cadre de la mise en uvre du programme dactions Petites Villes de Demain (PVD)

DB_264_2024 Avenant à la convention de lentente portant la destination Baie de Saint-Brieuc · Paimpol · Les Caps

DB_265_2024 Convention Déchets dEquipement dAmeublement (Mobilier) avec KERVAL CENTRE ARMOR 2024-2029

DB_266_2024 AP/CP — Mise à jour de lAutorisation de Programme / Crédits de Paiement du Bassin Tampon rue des Trois Frères Le Goff - Saint-Brieuc

DB_237_2024 Compte rendu des décisions de bureau du troisième trimestre 2024 dans le cadre des délégations octroyées par le CA

DB_240_2024 Modification de la Compétence Réseaux de Chaleur

DB_241_2024 Définition de lintérêt communautaire en matière de réseaux de chaleur urbains.

DB_250_2024 Adoption du Projet Alimentaire Territorial et approbation du plan de financement prévisionnel

DB_267_2024 Convention SBAA et Syndicat Départemental d'Alimentation en Eau Potable des Côtes d'Armor (S.D.A.E.P) sécurisation de lalimentation en eau Potable -Trémuson, La Méaugon et Saint-Donan

DB_268_2024Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services deaux et dassainissement collectif et non collectif de Saint-Brieuc Armor Agglomération - 2023

DB_236_2024 Approbation du procès verbal du 10 octobre 2024

DB_238_2024 Compte rendu des décisions du Président du troisième trimestre 2024 dans le cadre des délégations octroyéespar le CA

DB_246_2024 Modification Tableau des Effectifs

DB_247_2024 Contrat dHabitat Public 2024-2028 entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et Terres dArmor Habitat

DB_262_2024 Plan de financement prévisionnel pour les travaux daménagement de la troisième section du projet de BHNS TEO (tronçons 3B et 3C)