Conseil municipal du 2024-11-18

CM 18/11/24 — N°25 - Concessions automobiles - Dérogations dominicales - Année 2025

CM 18/11/24 — N°22 - Politique de la Ville - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties - Terres d'Armor Habitat - Programme d'action 2024 et convention 2025-2030

CM 18/11/24 — N°19 - Quartier NPNRU Balzac - Aménagement des espaces publics - Convention avec la société publique locale Baie d'Armor Aménagement

CM 18/11/24 — N°21 - Politique de la Ville - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties programme 2023 - Terres d'Armor Habitat - Subvention 2024 (fonctionnement) - Convention financière

CM 18/11/24 — N°27 - Pompes funèbres intercommunales de la région de Saint-Brieuc Rétrocession dune action pour lentrée dans le capital d'une nouvelle commune - Hénon

CM 18/11/24 — N°26 - Devoir de mémoire - Concessions perpétuelles pour les sépultures des Maires de Saint-Brieuc

CM 18/11/24 — N°31 - Immeuble HEMERA - Désordres constructifs décennaux - Protocole d'accord d'indemnisation

CM 18/11/24 — N°14 - Associations culturelles et équipes artistiques - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelle) - 5e tranche

CM 18/11/24 — N°20 - Territoire zéro chômeur de longue durée - Équipe projet - Convention de financement

CM 18/11/24 — N°3 - Pacte financier et fiscal - Actualisation 2024 des données du volet financier

CM 18/11/24 — N°11 - Caisse des écoles publiques - Convention et subvention 2024

CM 18/11/24 — N°2 - Budget annexe des parkings Décision modificative n° 1

CM 18/11/24 — N°1 - Budget principal de la Ville Décision modificative n° 2

CM 18/11/24 — N°24 - Commerces - Dérogations dominicales - Année 2025

CM 18/11/24 — N°23 - Aide à l'implantation commerciale - Reconductions

CM 18/11/24 — N°18 - Fonds de participation des habitants (FPH) - Ré-abondement 2024

CM 18/11/24 — N°34 - Adhésions

CM 18/11/24 — N°8 - Sport - Dispositif Sport à l'école - Année scolaire 2024-2025 Subventions 2024 (exceptionnelles)

CM 18/11/24 — N°7 - Sport - Subventions 2024 (fonctionnement et exceptionnelle) - 4ème tranche et convention financière Saint-Brieuc Athlétisme / Subventions 2025 - Acomptes aux associations multi-sec

CM 18/11/24 — N°13 - Solidarité internationale - Financement d'un terrain de sports à Battir - Palestine - Subvention et collecte citoyenne

CM 18/11/24 — N°6 - Stade de Kergroas - Projet d'extension de l'éclairage du terrain de football par le Syndicat départemental d'énergie des Côtes d'Armor - Participation de la Ville

CM 18/11/24 — N°5 - Réseau régional Diwan - Subvention 2024 (exceptionnelle)

CM 18/11/24 — N°30 - Parc automobile - Prestation de service - Approvisionnement en carburant des véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Convention

CM 18/11/24 — N°28 - Parc automobile - Prestation de service - Maintenance et approvisionnement en carburant pour les véhicules de la Direction eau et assainissement de Saint-Brieuc Armor Agglomérati

CM 18/11/24 — N°4 - Personnel - Modification du tableau des effectifs

CM 18/11/24 — N°17 - Groupement d'intérêt public - Centre de santé Trégueux Saint-Brieuc - Subvention 2024

CM 18/11/24 — N°10 - Écoles publiques - Premier degré - Temps de pause méridienne - Intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) - Convention

CM 18/11/24 — N°29 - Parc automobile - Prestation de service - Maintenance de véhicules avec le Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Convention

CM 18/11/24 — N°16 - Bibliothèques - Schéma intercommunal de lecture publique Lisons 2032 - Actualisation et adoption de documents tutélaires pour l'activité des Médiathèques de la Baie

CM 18/11/24 — N°15 - Bibliothèques - Enlèvement, réemploi et recyclage des livres sortis des collections - Convention de partenariat

CM 18/11/24 — N°12 - Enfance - Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération Convention territoriale globale (CTG) - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations fa

CM 18/11/24 — N°9 - Enfance - Projet "inclusion" - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales

CM 18/11/24 — N°33 - École Berthelot - Les PEP Brétill'Armor - Mise à disposition de locaux et places de stationnement

CM 18/11/24 — N°32 - École Jean Nicolas - Désordres constructifs décennaux - Protocole d'accord d'indemnisation