13 décembre 2024
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Environnement
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
DC 00076 2024 — Garantie de lemprunt n° 161139
DC_084_2024 — Budget Annexe SPANC - Pertes sur créances irrécouvrables
DC_085 — 2024-Budget chaufferie bois - Pertes sur créances irrécouvrables
DC_087 — 2024-Budget Annexe Assainissement - Pertes sur créances irrécouvrables
DC_0088_2024 — Budget gestion immobilière des entreprises - Pertes sur créances irrécouvrables
DC_089_2024 — Sollicitation des financements pour lappel à projets Dotation de soutien à linvestissement (DSIL) 2025
DC_0080_2024 — Arrêté dautorisation de rejet des eaux usées non domestiques
DC_083 — 2024-Budget Collecte des Déchets Ménagers - Pertes sur créances irrécouvrables
DC_086_2024 — Budget Annexe de l'Eau - Pertes sur créances irrécouvrables
DC_0078 — 2024-Indemnisation des commerces Transport Est Ouest Phase 3
DC_082_2024 — Budget Annexe des Transports - Pertes sur créances irrécouvrables
DC_0079_2024 — Convention de mise à disposition de la Direction Gestion Technique de la Ville de Saint-Brieuc à Saint Brieuc Armor Agglomération
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