Conseil municipal du 15/12/2025

Adaptations budgétaires — Budget principal - Exercice 2025 - Autorisation du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

Adaptations budgétaires — Budget annexe théâtre - Exercice 2025 - Autorisation du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

Autorisations de programmes, autorisations d'engagement et crédits de paiement de l'exercice 2025 - Délibération - (sans annexe)

Budget Primitif de l'exercice 2026 — Budget Principal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Budget Primitif de l'exercice 2026 — Budget annexe Théâtre - Délibération - Annexe

Autorisations de programmes, autorisations d'engagement et crédits de paiement de l'exercice 2026 - Délibération - Annexe - Annexe

Vote des taux — Exercice 2026 - Délibération - (sans annexe)

Contribution financière au GIP Millénaire - Exercice 2026 - Délibération - (sans annexe)

Projets Educatifs Scolaires 2025 — 2026 (P.E.S) - Session d'octobre 2025 - Attribution de subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Proximité — Subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Socio éducatif — Attribution d'une subvention affectée à Tandem pour un programme festif autour du 25ème anniversaire de l'équipement - Délibération - (sans annexe)

Socio éducatif — Attribution d'une subvention affectée à l'association Pop'up pour le programme d'animations déployé dans le cadre de la semaine de lutte contre le racisme et l'antisémitisme 2026 - Délibération - (sans annexe)

Socio éducatif — Attribution d'une subvention affectée à l'association Pop'up pour le dispositif 2026 d'accompagnement à l'obtention du BAFA - Délibération - (sans annexe)

Vie étudiante — Subvention affectée à l'association l'Ordre du Phénix - Délibération - (sans annexe)

Certificats d'Economies d'Energie (CEE) — Autorisation de vente - Délibération - (sans annexe)

Délégation de service public fourrière automobile - Présentation du rapport d'activité de l'exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe

Concession de service pour l'exploitation du Parc des expositions et du Centre de congrès - Choix du concessionnaire - Contrat de concession de service public - Délibération - (sans annexe)

Implantation d'une ligne électrique souterraine sur le domaine communal - Parcelle cadastrée IK n°99, boulevard Dunois - Convention entre la ville et ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

Implantation de quatre lignes électriques souterraines sur le domaine communal- Parcelle cadastrée HD 78, 95 rue de la Délivrande - Convention entre la ville et ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier Saint Jean Eudes — Secteur Clémenceau - Rue du Clos Charmant - Acquisition auprès d'INOLYA des parcelles LX 273, 274, 275 et 276 - Délibération - Annexe - Annexe

Socio — éducatif - Accompagnement au développement d'un projet socio éducatif dans le nouveau centre d'animation Clémenceau - Convention d'objectifs 2026-2028 avec l'association Caen Saint-Jean Eudes et l'association Pop'up - Attribution d'une subvention affectée à l'association Pop'up - Délibération - Annexe

Implantation d'un poste de transformation, de douze lignes électriques souterraines et d'un coffret électrique sur le domaine communal - Parcelles cadastrées IK n°s 102 et 103, rues Fernand Léger et de Secqueville - Convention entre la ville et ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

Tableau des emplois — Délibération - Annexe

Travaux de réaménagement du Château — Protocole transactionnel avec la Société H.L. RESTAURATION - Autorisation de signature - Délibération - Annexe

Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre la ville de Caen et l'association Le Bazarnaom - Années 2025-2028 - Adoption et signature - Délibération - Annexe

Convention de Mécénat en nature entre l'entreprise ROUGIER et la ville de Caen - Délibération - Annexe

Adaptations budgétaires — Budget annexe opérations d'urbanisme - Exercice 2025 - Autorisation du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

Budget Primitif de l'exercice 2026 — Budget annexe opérations d'urbanisme - Délibération - Annexe

Concession de service pour l'exploitation de la Fourrière automobile - Choix du concessionnaire - Contrat de concession de service public - Délibération - (sans annexe)

Caen la mer Habitat — Acquisition d'un terrain situés 105, boulevard Jean Moulin à Caen, opération PROMETHEE - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 3 544 955 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Fondation Miséricorde — Construction d'une salle supplémentaire de radiologie pour accueillir un nouvel IRM à la Fondation de la Miséricorde - Garantie à hauteur de 50% d'un emprunt d'un montant de 660 000 € souscrit auprès de la société générale - Délibération - Annexe

Modification n° 9 du Plan Local d'Urbanisme - Avis du conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe

Modification n° 10 du Plan Local d'Urbanisme - Avis du conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe

Rachats auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre de l'année 2026 - Délibération - Annexe - Annexe

Cession de deux emprises de terrain situées Chemin de Fleury-sur-Orne à Caen à des particuliers - Délibération - Annexe - Annexe

Versement de la subvention au CCAS de la ville de Caen pour l'année 2026 - Délibération - (sans annexe)

Convention de service commun conclue entre la ville de Caen, le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Caen et la communauté urbaine Caen la mer 2021 - Avenant n° 1 - Délibération - Annexe

Prévention de la délinquance et des violences faites aux femmes - Subvention affectée à l'association Itinéraires pour le projet "Femme debout" - Délibération - (sans annexe)

Rapport social unique 2024 — Délibération - Annexe - Annexe

Comité des oeuvres sociales — Subvention exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Subvention exceptionnelle au Service d'Aide aux Jeunes en Difficulté de l'Acséa - Délibération - Annexe

Jeunesse — Subvention au CRIJ Normandie pour l'organisation du forum Jobs d'été 2026 - Délibération - (sans annexe)

Contrat Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse (CTEJ) - Versement des aides au titre de l'année scolaire 2025-2026 et signature de la convention de partenariat - Délibération - Annexe

Renouvellement de la convention Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse (CTEJ) pour 2025-2028 - Délibération - Annexe

Convention de partenariat relative à l'observatoire départemental de l'égalité femmes-hommes (ODEFH) du calvados - Délibération - Annexe

Fonds de soutien création Artistes Plasticiens - Attribution des aides individuelles - Année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Convention pluriannuelle d'objectifs avec Le Tympan 2025-2028 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

École Les Vikings — Modification de l'implantation des classes - Délibération - (sans annexe)

Modification accès public et adressage de l'école Pigacière - Délibération - (sans annexe)

Implantation du Musée Gandur à Caen — Approbation du protocole d'accord entre l'association Gandur pour l'Art, la ville de Caen et la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - (sans annexe)

Convention de mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners" dans un objectif de réduction des inégalités alimentaires pour le premier repas de la journée - Délibération - Annexe

Rémunération des agents recenseurs 2026 — Délibération - (sans annexe)

Direction des Sports — Subventions - Délibération - Annexe