Conseil municipal du 17/11/2025

Rapport annuel de la ville de Caen en matière de développement durable - 2025 - Délibération - Annexe

Opération presqu'île sur les communes de Caen et Mondeville - ZAC communautaire du Nouveau Bassin - Informations sur le compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2024 - Délibération - Annexe

Projet partenarial d'aménagement (PPA) de l'Estuaire de l'Orne et de son littoral - autorisation de signature du contrat - Délibération - Annexe - Annexe

Avenue Croix Guérin — Cession d'une emprise d'environ 915 m² à extraire de la parcelle cadastrée section HC n°296 pour l'implantation d'une maison médicale - Délibération modificative - Délibération - Annexe - Annexe

Caen — Avenue Clémenceau - Ancien site du CHR - Convention de rétrocession des voies et espaces communs du programme "Les Coteaux de l'Abbaye" (partie sud) entre la SHEMA, la communauté urbaine et la ville de Caen - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Direction des espaces verts et de la biodiversité - Attribution subventions affectées aux associations "les petits carrés de Caen" et "les jardins familiaux de Cormelles" au titre de l'année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Construction du pôle d'échange multimodal Pompidou - Réseau d'éclairage public - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Association des Anciens Combattants et Résistants du Ministère de l'Intérieur - Attribution d'une subvention affectée pour l'achat d'un drapeau - Délibération - (sans annexe)

Tableau des emplois — Délibération - (sans annexe)

Transition écologique — Convention de financement entre l'ADEME, Caen la mer, la ville de Caen et l'Université Caen Normandie dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêt Territoires et Climat - Délibération - Annexe

Rapport égalité Femmes — Hommes 2025 - Délibération - Annexe

Rapport d'orientation budgétaire 2026 — Délibération - Annexe

3, avenue de Rouen — Indemnisation de la société LS PIZZA - Conclusion d'un protocole transactionnel - Délibération - Annexe

SEM La Caennaise — Rapport annuel du mandataire 2024 - Délibération - Annexe

Contrat de ville de la communauté urbaine Caen la mer - Appels à projets 2025 - Programmation caennaise complémentaire 2025 - Délibération - (sans annexe)

FIPHFP — Aide financière à l'achat de prothèses auditives - Délibération - (sans annexe)

Conciliation préalable à un bornage judiciaire 77, rue de Geôle - Délibération - (sans annexe)

Dérogations au repos dominical 2026 — Délibération - (sans annexe)

SAEM Zénith Caen — Approbation du rapport annuel du mandataire 2023 - Délibération - (sans annexe)

SAEM Zénith Caen — Approbation du rapport annuel du mandataire 2024 - Délibération - (sans annexe)

Adaptations budgétaires — Autorisation du conseil municipal - Budget principal - Délibération - (sans annexe)

Adaptations budgétaires — Autorisation du conseil municipal - Budget annexe du Théâtre - Délibération - (sans annexe)

Ambassadeurs de l'égalité filles — garçons - AFEV - Attribution d'une subvention affectée - année scolaire 2025-2026 - Délibération - Annexe

Cité éducative — modification du financement de la Cité éducative des quartiers Grâce de dieu, Guérinière, Chemin Vert, Pierre Heuzé et Calvaire Saint-Pierre de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Socio éducatif — Attribution d'une subvention équipement au 17B Centre d'animation Venoix et au centre d'animation Grâce de Dieu à Caen pour l'accueil de loisirs - Délibération - Annexe

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention affectée aux associations impliquées dans le dispositif Tickets loisirs 2026 - Délibération - (sans annexe)

Vie étudiante — Subventions affectées - Association des élèves de l'ENSI CAEN, Nouvel Œil, Fédération Campus Basse-Normandie - AGORAé - Délibération - (sans annexe)

Attribution d'une subvention affectée pour l'accueil de Lina Itagaki dans le cadre du festival Les Boréales - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Subvention affectée au Collectif Gustave - Année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Partélios — Acquisition de 22 logements situés Rue de la Délivrande à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 1 062 759 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Secteur des Rives de l'Orne — Programme "les Cascades" - vente d'emprises de terrains au profit de la SCCV Rosa Parks - seconde délibération complémentaire - Délibération - Annexe - Annexe

Approbation des programmes d'actions 2026 liés à l'utilisation de l'abattement TFPB (Taxe foncière sur les propriétés bâties) dans les quartiers prioritaires caennais de la politique de la ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Projet tramway — Cession à la communauté urbaine Caen la mer des emprises nécessaires aux aménagements - Délibération - Annexe - Annexe

Délibération relative à la reprise de 14 concessions constatées en état d'abandon au cimetière de Vaucelles - Délibération - Annexe

Marché de vérifications périodiques — Groupement de commandes des vérifications périodiques des installations techniques du patrimoine pour la période 2026/2027/2028 - Délibération - (sans annexe)

Groupement d'Intérêt Public "GIP caennais à vocation socio-culturelle" - Renouvellement - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Prix Jeune Création de la ville de Caen Artistes Plasticiens - Désignation du lauréat - Année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Théâtre de Caen - Convention de mécénat avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Normandie et Legallais - Délibération - Annexe - Annexe

Cité éducative — Conventions cadres triennales de la labellisation et de mutualisation de la cité éducative - Quartiers Grâce de dieu, Guérinière, Chemin Vert, Pierre Heuzé, Calvaire-Saint-Pierre - Entre la ville de Caen, la Préfecture de Caen et la Direction des Services Départementaux de l'Éducation nationale du calvados (DSDEN) - Délibération - Annexe - Annexe

Restaurant scolaire Henri Brunet — Avenant n° 1 à la convention entre la ville de Caen, le collège Henri Brunet et le Département du Calvados, modifiant l'annexe 1 et fixant le coût unitaire du repas des rationnaires du collège Henri Brunet pour l'année scolaire 2025-2026 - Délibération - Annexe

Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Unis-Cité Normandie - Délibération - Annexe

CPIE — Association AULNE VERT - Prolongation de 6 mois de la convention passée avec la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Projet tramway — Autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des frais d'études et travaux sur le réseau d'éclairage public, le réseau ROC, le génie civil de télécommunication et la défense incendie entre la Ville de Caen et la Communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Avenant n° 1 à la convention avec le maître-chien de la police municipale de Caen aux fins de constituer une brigade canine - Délibération - Annexe

Caen — Quartier Calvaire Saint-Pierre - Rue Père Sanson et Avenue de Thiès - Autorisation de passage d'une canalisation privée de transport-distribution de chaleur urbaine et constitution d'une servitude de passage provisoire entre la ville de Caen et La Caennaise - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions - Délibération - Annexe

Convention de partenariat avec l'association de la Ligue de l'Enseignement de Normandie - Mise en place du DARE pour lutter contre l'exclusion sociale - Délibération - Annexe

Nouvelle convention cadre définissant les relations entre les membres du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM) des communes de Caen, de Mondeville, Hérouville Saint-Clair et Ifs sur la période 2026-2029 - Délibération - Annexe

Projet Tramway — Quartier LORGE - Avenant à la convention de transfert de gestion entre la ville de Caen et l'État - Délibération - Annexe - Annexe

Permis de louer — Reconduction de la convention de délégation relative à la mise en œuvre de l'autorisation préalable de mise en location et à la mise en œuvre du régime des sanctions - Délibération - Annexe

Accord — cadre de mise à disposition d'une solution de vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel - Délibération - (sans annexe)