Conseil municipal du 23/06/2025

Compte Financier Unique (CFU) — Exercice 2024 - Budget principal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Compte Financier Unique (CFU) — Exercice 2024 - Budget annexe théâtre - Délibération - Annexe

Budget 2025 — Affectation des résultats 2024 - Délibération - (sans annexe)

Budget supplémentaire de l'exercice 2025 - Budget Principal - Délibération - Annexe - Annexe

Budget supplémentaire de l'exercice 2025 - Budget Annexe Théâtre - Délibération - Annexe

Convention de services comptable et financier 2025-2028 entre la ville de Caen et la Direction Générale des Finances Publiques - Délibération - Annexe

Taxe sur la publicité extérieure (TPE) — Révision des tarifs 2026 - Délibération - Annexe

Projets Educatifs Scolaires 2024 — 2025 (P.E.S) - Attribution de subventions affectées - Session de juin 2025 - Délibération - (sans annexe)

Cité éducative — Approbation du financement - Délibération - (sans annexe)

Proximité et vie associative — Subventions affectées "Mon quartier d'été" 2025 - Délibération - (sans annexe)

Socio éducatif — Attribution d'une subvention affectée à l'association Pop'up pour un projet mutualisé d'atelier "Boxe et Écriture" à destination des jeunes - Délibération - (sans annexe)

Approbation définitive de l'état d'assiette des coupes de bois sur l'exercice 2025 dans la forêt communale de Grimbosq - Destination et mode de vente de ces coupes 2025 - Délibération - (sans annexe)

Convention de partenariat entre l'ARS et la Ville de Caen relative au co-financement des postes de coordination du CLS3 - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Subventions de fonctionnement, d'investissement et affectées aux associations culturelles - Année 2025 - Délibération - Annexe

Epoque 2025 — Orientations, organisation et subventions - Délibération - (sans annexe)

Compte Financier Unique (CFU) — Exercice 2024 - Budget annexe opérations d'urbanisme - Délibération - Annexe

Budget supplémentaire de l'exercice 2025 - Budget Annexe Opérations d'Urbanisme - Délibération - Annexe

Projet de reconversion du Palais Fontette - Bail à construction sur la partie historique du Palais Fontette - Délibération modificative - Prorogation de la promesse de bail - Délibération - (sans annexe)

Quartier Folie — Couvrechef - Rue de Mâlon - Acquisition auprès de l'Association Diocésaine de Bayeux-Lisieux d'une emprise nécessaire à l'opération de renouvellement urbain de la ville - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Boulevard Yves Guillou — Convention d'Interventions de Veille Foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe

Secteur des Quatrans — Convention d'Interventions de Veille Foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe

Place de la Mare — Convention d'Interventions avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe

Guérinière — Ilôt des Bouviers - Convention d'Interventions avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe

Ilot Bellivet — Convention d'Interventions de Veille Foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe

Ilot trébucien — Convention de rétrocession des voies et espaces communs entre la communauté urbaine, la ville de Caen et INOLYA - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Accord — cadre d'acquisition de solutions d'infrastructures informatiques et prestations de service associées - Délibération - Annexe - Annexe

Opération d'aménagement et d'embellissement de la rue de la Délivrande - Mise en place d'une commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux - Délégation de la gestion de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux à la ville de Caen - Désignation des représentants - Délibération - Annexe

Aménagement du Jardin République, des rues adjacentes et du parvis Notre Dame de la Gloriette - Approbation du bilan d'étape de la concertation des espaces aménagés par la Ville de Caen - Avis du Conseil Municipal sur le bilan d'étape de la concertation des espaces aménagés par la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Inventaire Comptable — Rachat des parcelles IO 267-279-280-301 de la Ville par le budget annexe opérations d'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

Inventaire Comptable — Rachat de la parcelle IO86 de la Ville par le budget annexe opérations d'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

Quartier de la gare — Cession d'un bien immobilier en nature de garage sis rue du Père Robert à CAEN - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Beaulieu — Secteur Gallièni-Kaskoreff-Géneral Moulin - Convention d'Interventions de Veille Foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe

Renouvellement de l'adhésion du 1901 au réseau national des maisons des associations - Délibération - Annexe - Annexe

Implantation de cinq lignes électriques souterraines sur le domaine communal - Parcelles cadastrées sections NV n°1 et NT n°53 - Rue Joseph Philippon - Convention entre la Ville et ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

Tableau des Emplois et Effectifs — Délibération - Annexe

Contrat de filière des Arts Visuels en Normandie - Adoption et signature de l'avenant n° 1 - Délibération - Annexe

Convention de mécénat en nature avec TERREAL pour la réalisation du 101ème clocher de la ville de Caen dans le cadre du Millénaire - Délibération - Annexe

Autorisation de Programmes — Adaptation - Délibération - Annexe - Annexe

Délibération sur le coût élève — 2025 - Délibération - (sans annexe)

Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de la ville de Caen - Avenant à la convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Participation de la ville de Caen au concours EUROPAN - Modalités de versement des cotisations 2025 et 2026 - Délibération - Annexe

Convention d'autorisation d'utilisation de la marque Collective "Guid'Asso" - Délibération - Annexe

Dénomination de lieux de vie dans le quartier de la Pierre-Heuzé - Délibération - (sans annexe)

Dénomination de voie privée — Délibération - Annexe

Fonctionnement matériel des sections syndicales au sein de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Modification des statuts de la SCIC Ceinture verte - Délibération - Annexe

Mise en œuvre du projet de centre socio — culturel de la Folie-Couvrechef - Avenant à la convention tripartite pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Délibération - Annexe

Mise en œuvre du projet de centre socio — culturel du Chemin Vert - Avenant à la convention tripartite pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Délibération - Annexe

Convention pluriannuelle de coopération entre le Conservatoire Botanique Normand et la ville de Caen - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Exposition l'Œil du Collectionneur - Convention de prêt avec la Fondation Gandur pour l'Art - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Convention de mécénat entre la ville de Caen et la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Normandie pour l'exposition Dans l'Œil du Collectionneur - Délibération - (sans annexe)

Ensemble Correspondances et Musique — Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 - Délibération - Annexe

Les écuries, Pôle culturel Lorge — Conventions de mise à disposition d'un espace de travail au profit de l'association Station Mir et d'un atelier d'artiste à destination des lauréates 2022 et 2023 du Prix jeune création plasticiens (Géromine Gautier et Nine Hauchard) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Direction de la Culture — Marrainage de la Scuola de Caen et parrainage de la Maîtrise de Caen - Délibération - (sans annexe)

Organisation du réseau des écoles — Demande de fusion de l'école maternelle Duc Rollon avec l'école élémentaire Bicoquet - Délibération - (sans annexe)

Aide à la restauration scolaire à destination des familles des écoles privées sous contrat d'association - Année scolaire 2025/2026 - Délibération - (sans annexe)

Direction Petite Enfance — Service public de la Petite Enfance - Compétences d'Autorité Organisatrice de l'accueil du jeune enfant - Exercice par le Centre Communal d'Action Sociale à la demande et pour le compte de la Ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Direction Petite Enfance — Maison d'Assistants Maternels à Initiative Publique - Approbation de la convention de partenariat - Délibération - Annexe

Projet de reconversion du Palais Fontette - Cession de l'emprise du tribunal pour enfants - Délibération modificative - Prorogation de la promesse de vente - Délibération - (sans annexe)

Dispositif Moins de Trois Ans (DMTA) — Convention de partenariat entre la ville de Caen, le CCAS de la ville de Caen et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Calvados (DSDEN) - Année scolaire 2025-2026 - Délibération - Annexe

Prévention de la délinquance — Subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Appel à Proposition d'Actions de Santé 2025 (APAS) - Délibération - Annexe - Annexe

Renouvellement du Contrat Local de Santé (2025-2029) - Délibération - Annexe

Service communal du logement — Fonds de Solidarité Logement - Participation de la ville au titre de l'année 2025 - Délibération - Annexe

Proximité et Vie Associative — Renouvellement de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs avec l'association LA CENTRIFUGEUZ pour la période 2025-2027 - Délibération - Annexe

Convention précisant les conditions de la mise à disposition d'un espace vert situé au Calvaire Saint-Pierre à l'association Les Petits Débrouillards Grand Ouest - Délibération - Annexe

Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Caen, l'Etablissement Français du Sang (EFS) et l'Amicale caennaise des donneurs de sang - Délibération - Annexe

Adhésion à l'association "Centre — ville en mouvement" et désignation d'un représentant - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions affectées, complémentaires de fonctionnement et haut niveau (soutien aux athlètes) - Délibération - Annexe

Direction des sports — Clubs sportifs professionnels et de haut-niveau - Subvention de fonctionnement 2025-2026 et approbation de l'avenant à la convention avec les associations sportives - Délibération - Annexe

Direction des sports — Société Hippique Urbaine de Caen - Approbation des tarifs 2025/2026 - Délibération - Annexe

Ancien Parking à barrières République situé en bordure des rues Auber, Saint-Laurent, Jean Eudes et place de la République - Mise en œuvre du protocole d'accord transactionnel - Délibération - Annexe

Stationnement payant — Mise en place d'un abonnement "infirmier/aide à la personne" - Délibération - (sans annexe)

Tour de France 2025 — Convention de partenariat pour l'accueil du Tour de France - Délibération - Annexe

Mise à disposition de personnel de la communauté urbaine de Caen la mer auprès de la ville de Caen - Délibération - Annexe

Permis de louer — Renouvellement de la convention relative à l'échange de données avec la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération - Annexe

Edition 2025 de la Foire internationale de Caen - Convention de partenariat - Délibération - Annexe