Conseil municipal du 19/05/2025

Projet Educatif Global 2025 — Attribution de subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Subventions affectées — Cartables en vacances 2025 - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Attribution de subventions affectées au projet de festivités autour des 50 ans de l'AMVD - Délibération - (sans annexe)

Vie étudiante — Subvention affectée à l'association Les Ondées - Délibération - (sans annexe)

Proximité — Subvention affectée - Association Caen Saint Jean-Eudes - Délibération - (sans annexe)

Proximité et vie associative — Subventions affectées "Mon quartier d'été" 2025 - Délibération - (sans annexe)

Conseil Départemental de l'Accès au Droit du Calvados - Subvention 2025 - Délibération - (sans annexe)

Restauration collective des agents — RIA Agesso - Subvention 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Convention FIPHFP — Avenant de prorogation et répartition de la seconde enveloppe de subvention - Délibération - Annexe - Annexe

Dépenses de personnel des groupes d'élus du conseil municipal de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Versement d'une subvention pour le Rétro-festival 2025 - Délibération - (sans annexe)

Subvention affectée — Université de Caen Normandie - Carré International - Ecoles d'été 2025 - Immersion linguistique et culturelle en Normandie - Délibération - (sans annexe)

Direction Transition Ecologique et Energétique - Attribution des subventions de fonctionnement 2025 - Délibération - (sans annexe)

Beaulieu — Secteur Gallieni-Kaskoreff - convention d'intervention avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - Annexe

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention affectée à l'association Centre d'animation La Prairie pour le déménagement et l'installation dans de nouveaux locaux - Délibération - (sans annexe)

Implantation de deux lignes électriques souterraines sur le domaine communal - Parcelles cadastrées section KZ n°s 64 et 65, impasse Duc Rollon et place Louis Guillouard - Hôtel de Ville - Convention entre la Ville et ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

Contrat de territoire 2022 — 2026 du Conseil départemental du Calvados - Autorisation de signature de l'avenant n°1 à la convention liant la ville de Caen au au département du Calvados - Délibération - Annexe

Inventaire Comptable — Rachat des parcelles NB 30 et NB 33 de la Ville par le budget annexe opérations d'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

Implantation de deux lignes électriques souterraines et deux coffrets électriques sur le domaine communal- Parcelles cadastrées section IB n°s 578 et 576, 16 rue de l'Académie- Conventions entre la Ville et ENEDIS et entre la Ville, la Caennaise et ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Participation financière au poste basé à l'AUCAME pour la réalisation d'une étude de faisabilité d'un parcours, en liaison douce, entre les châteaux de Caen et de Falaise, dénommé "sur les traces de Guillaume" - Délibération - Annexe

Direction des Espaces Verts et de la Biodiversité - Subventions affectées et de fonctionnement 2025 - Délibération - (sans annexe)

Projet de ferme maraîchère — Rue Joseph Philippon - Acquisition de la parcelle NO 15 auprès des consorts XXX - Délibération - Annexe

Convention relative à la pose d'un concentrateur "On'Connect" sur le toit d'un immeuble à Caen (Télérelève compteurs eau potable) - Délibération - Annexe

Dénomination du parc du Château — Délibération - (sans annexe)

Contrat de ville de la Communauté urbaine de Caen la mer - Appel à projets Politique de la ville 2025 - Programmation caennaise 2025 - Délibération - Annexe

Dénomination de plusieurs voies — Délibération - (sans annexe)

Participation financière et modalités de remboursement des frais de garde et d'assistance pour les personnes à charge des élus municipaux dans le cadre de l'exercice de leur mandat - Délibération - Annexe

Règlement intérieur du conseil municipal - Modification n°3 relative à l'utilisation du vote électronique - Délibération - Annexe

Convention de gestion entre la Ville de Caen et le Trot - Hippodrome - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Audits énergétiques de bâtiments — Marché à bons de commande - Convention entre Caen la mer et la ville de Caen - Délibération - Annexe

Reversement des aides du dispositif ACTEE+ (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique) - Convention entre la ville de Caen et Caen la mer - Délibération - Annexe

Organisation des marchés nocturnes 2025 — Délibération - (sans annexe)

Autorisation de suppression du repos hebdomadaire pour l'année 2025 - Modification - Délibération - (sans annexe)

17 rue Traversière — Découverte d'une ancienne carrière souterraine - Acquisition dans le cadre du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Délibération - Annexe

Convention cadre relative à la mise en place d'un poste de coordonnateur du Contrat Local de Santé des communes de Caen et Mondeville - Modifications - Délibération - Annexe

Dispositif de vidéoprotection dans le scriptorium de l'Hôtel de ville durant l'exposition temporaire de la fondation Gandur pour l'art à l'occasion du Millénaire - Délibération - (sans annexe)

Rapport Social Unique 2023 — Délibération - Annexe - Annexe

Cession des éléments du patrimoine appartenant au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Caen situés rue de l'Engannerie et rue de Bernières - Délibération de principe - Autorisation du conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe

Secteur centre — Caen - Boulevard Jean Moulin - convention de rétrocession des voiries et espaces communs du programme "Domaine de Prométhée" entre Caen la mer Habitat, la ville de Caen et Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe

LOGEO SEINE ESTUAIRE — Construction de 15 logements situés à l'angle du Boulevard Dunois et de la Rue Saint Gabriel à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 1 043 436 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Association Revivre — Acquisition et amélioration de 5 logements situés 73, rue Victor Lépine à Caen - Garantie à hauteur de 50% d'un emprunt d'un montant de 30 000 € souscrit auprès de Action Logement Services - Délibération - Annexe

2 Rue Saint — Ouen - Ancienne maison de quartier - Désaffectation et déclassement de l'ensemble immobilier appartenant à la ville de Caen - Délibération - Annexe

Conclusion d'un bail emphytéotique entre la Ville de Caen et la Communauté urbaine Caen la mer portant sur le Pavillon Langlois, sis 2 rue Daniel Huet à Caen - Délibération - Annexe

Socio — éducatif - Subvention affectée à la MJC Caen Guérinière - Projet coaching par le sport et mobilisation citoyenne sur le quartier de la Guérinière (2ème année) - Délibération - (sans annexe)

Direction des sports — Convention d'indemnisation relative à l'utilisation dans le cadre de l'EPS au collège des installations sportives de la ville - Délibération - Annexe

Direction des sports — Tour de France - Demande de subvention au département du Calvados - Signature d'une convention d'objectifs - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions - Délibération - (sans annexe)

Adhésion à Association nationale des directeurs de la restauration collective (AGORES) - Délibération - Annexe

Renouvellement de la Convention Pluriannuelle d'Objectifs entre la Ville de Caen et l'Association S3A - Délibération - Annexe

Adhésion à l'Association Interdoc — Délibération - Annexe

Direction Jeunesse Proximité et Vie Associative - Charte d'engagements réciproques entre l'association S3A et ses partenaires publics dans le cadre du Contrat de ville 2024 - 2030 de Caen la mer - Délibération - Annexe

Dépénalisation du stationnement payant — Présentation du rapport des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) de 2022 à 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe