Conseil municipal du 24/03/2025

Subventions de fonctionnement 2025 — Associations anciens combattants et de la Mémoire - Délibération - (sans annexe)

80e anniversaire de la disparition d'Eugene MAËS (1890- mars 1945) - Exposition - Attribution d'une subvention affectée à l'association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation - Délibération - (sans annexe)

Assemblée générale annuelle de l'association Le Souvenir Français - Attribution d'une subvention affectée - Délibération - (sans annexe)

Budget participatif saison 2 — Attribution de subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Proximité et Vie Associative — Subvention affectée - Renouvellement soutien financier du poste d'accueil à l'association le CADRAN au sein de l'Hôtel des associations du Chemin Vert - Délibération - (sans annexe)

Vie étudiante — Subventions affectées à l'association des élèves de l'ENSICAEN, à l'association NorMUNdy et à l'AGORAé - Délibération - (sans annexe)

Socio éducatif — Attribution de subventions d'équipement à la MJC Caen-Guérinière pour la salle de spectacle - Délibération - Annexe

SPL Nautisme Caen — Ouistreham - Demande d'aide exceptionnelle sur l'exercice 2025 - Délibération - (sans annexe)

Association Artères — Subvention affectée - Projet "Un conte à nous" - Délibération - (sans annexe)

Subvention de fonctionnement — Associations à vocation internationale - Délibération - (sans annexe)

Associations de commerçants — Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2025 - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Subventions affectées et d'investissement aux associations culturelles - Année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Désignation du représentant du Maire au Conseil de surveillance du CHU de Caen - Délibération - (sans annexe)

Evolution de la charte de la participation citoyenne - Délibération - Annexe

Ajustement mineur N°4 à la convention ANRU Chemin Vert - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Mise à disposition d'agents en charge des dossiers traites par le service commun "instruction des autorisations du droit des sols", entre la communauté urbaine Caen la mer et la commune de Caen - Délibération - Annexe

Direction générale des services — Mise à disposition d'agents de la ville de Caen auprès de la communauté urbaine de Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

DGA Services à la population — Mise à disposition d'un agent de la ville de Caen auprès de la communauté urbaine de Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe

Union Amicale des Maires du Calvados (UAMC) - Cotisation annuelle 2025 - Délibération - Annexe

France Urbaine — Désignations de représentants et cotisation annuelle 2025 - Délibération - Annexe

Marché de maintenance et de suivi de la solution NEEVA - Délibération - Annexe

Demande d'occupation temporaire du domaine public en vue de la réalisation et de l'exploitation d'une centrale photovoltaïque - Délibération - Annexe

Éclat(s) de Rue 2025 — Présentation et approbation du déroulé de la saison. - Délibération - (sans annexe)

Direction de l'urbanisme — Subventions de fonctionnement 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Rachats auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre de l'année 2025 - Délibération - Annexe

Calvaire Saint — Pierre - Acquisition de lots de copropriété auprès de la SCI de l'EIRIAM au sein du centre commercial situé 22 rue de la Défense Passive - Délibération - Annexe - Annexe

Calvaire Saint — Pierre - Acquisition d'un lot de copropriété auprès de la SCI RANGÉE au sein du centre commercial situé 22 rue de la Défense Passive - Délibération - Annexe - Annexe

Convention de cession de droits d'auteur entre l'association "Le Ballon Vert" et la ville de Caen - Délibération - Annexe

Convention de reversement de la taxe d'aménagement avec la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Proximité et Vie Associative — Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 avec l'association l'Epi Vert - Délibération - Annexe

Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de l'association "Maison des adolescents du Calvados - Passado 14" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Caen et la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues Et les Conduites Addictives (MILDECA) - Délibération - Annexe - Annexe

Elaboration du bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de Caen - Adhésion à l'Association pour la transition Bas Carbone (ABC) - Délibération - (sans annexe)

Signature d'un protocole de résiliation de bail entre la ville et la SARL LE MONTPENSIER - Propriété du 44, avenue Clémenceau - Délibération - Annexe - Annexe

Aménagement du Jardin République, des rues adjacentes et du parvis Notre Dame de la Gloriette - Approbation des objectifs et des modalités de concertation des espaces aménagés par la Ville de Caen - Avis du Conseil Municipal sur les objectifs et les modalités de concertation des espaces aménagés par la Communauté urbaine Caen la mer - Délibération - (sans annexe)

Partenariat entre la ville de Caen et l'Université de Caen Normandie - étude biologique de sol à la Colline aux Oiseaux - Délibération - Annexe

Tableau des effectifs — Délibération - Annexe

PASS ABBAYES — Année 2025 - Convention de commercialisation entre la ville de Caen et l'Office de Tourisme et des Congrès Caen la mer - Normandie - Délibération - Annexe

CITY PASS — Année 2025- Convention commercialisation entre la ville de Caen et L'Office de tourisme et des Congrès Caen la mer-Normandie - Délibération - Annexe

Vente des billets d'offres de visites de l'Abbaye-aux-Hommes, individuels et groupes, par l'Office de Tourisme - Convention de partenariat 2025 entre la ville de Caen et l'Office de Tourisme et des Congrès Caen la mer Normandie - Délibération - Annexe

Accompagnement des organisateurs locaux vers des événements écoresponsables et expérimentation sur l'écoresponsabilité au quotidien. - Délibération - Annexe

Convention cadre relative à la gestion des équipements socio-culturels CAF - Renouvellement 2025-2029 - Délibération - Annexe

CLSPD — Convention chantiers éducatifs entre la Ville de Caen et le 14 Calvados Prévention Jeunesse - Délibération - Annexe

Subvention affectée à la Ligue de l'Enseignement de Normandie pour l'amorçage du projet de Structure Information Jeunesse mobile. - Délibération - Annexe

Convention avec le maitre — chien de la police municipale de Caen aux fins de constituer une brigade canine - Délibération - Annexe

Attribution du nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires des cadres d'emplois de la police municipale: abrogation de la délibération N° C-2024-12-16/48 en date du 16 décembre 2024 et nouvelle délibération - Délibération - (sans annexe)

Ancien parking à barrières République, situé en bordure des rues Auber, Saint-Laurent, Jean Eudes et Place de la République - Conclusion d'un protocole transactionnel - Délibération - Annexe - Annexe

Secteur Université — Périphérique Vélo - Convention de transfert de gestion d'emprises dépendant du domaine public entre l'Université de Caen Normandie, le CROUS, l'établissement CANOPE, la Communauté urbaine et la Ville de Caen - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Déclassement de l'aile nord — est de l'école Louis Le Châtelier, sise rue Louis Le Châtelier, accueillant l'hôtel d'entreprises "Convergence" - Délibération - Annexe

Mise en œuvre d'une assistance à maîtrise d'ouvrage en matière de supervision du système d'information - Délibération - Annexe - Annexe

Direction de la culture — Mise à disposition de personnel de la ville de Caen auprès de la communauté urbaine de Caen la mer - Délibération - Annexe

Théâtre de Caen — Adhésion du théâtre de Caen à différents organismes professionnels - Délibération - (sans annexe)

Création d'un contrat de projet — Coordinnateur Contrat Local de Santé - Délibération - Annexe

Marché de maintenance et de suivi du Système d'Information Géographique GEO de la communauté urbaine, de la ville de Caen, du CCAS et du Syndicat EBC, acquisition de modules complémentaires et prestations annexes - Délibération - Annexe - Annexe

Création d'un service commun portant sur la direction du cabinet du Maire de la Ville de Caen et du Président de la Communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Accord — cadre - services opérés de télécommunications destinés aux régions, EPCI, communes et leurs groupements - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Règlement intérieur de la pause méridienne et restauration scolaire - Actualisation pour la rentrée de septembre 2025 du règlement intérieur adopté en janvier 2021 - Délibération - Annexe

Marché de fourniture de lien haut débit à Internet et liens intersites. - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions - Délibération - (sans annexe)