24 mars 2025

Subventions de fonctionnement 2025 — Associations anciens combattants et de la Mémoire - Délibération - (sans annexe)

80e anniversaire de la disparition dEugene MAËS (1890- mars 1945) - Exposition - Attribution d'une subvention affectée à l'association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation - Délibération - (sans annexe)

Assemblée générale annuelle de l'association Le Souvenir Français - Attribution d'une subvention affectée - Délibération - (sans annexe)

Budget participatif saison 2 — Attribution de subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Proximité et Vie Associative — Subvention affectée - Renouvellement soutien financier du poste d'accueil à l'association le CADRAN au sein de lHôtel des associations du Chemin Vert - Délibération - (sans annexe)

Vie étudiante — Subventions affectées à l'association des élèves de lENSICAEN, à l'association NorMUNdy et à lAGORAé - Délibération - (sans annexe)

S'ocio éducatif — Attribution de subventions d'équipement à la MJC C'aen-Guérinière pour la s'alle de spectacle - Délibération - Annexe

Subvention affectée à la L'igue de l'Enseignement de N'ormandie pour l'amorçage du projet de Structure Information J'eunesse mobile. - Délibération - Annexe

SPL N'autisme C'aen — Ouistreham - Demande d'aide exceptionnelle sur l'exercice 2025 - Délibération - (s'ans annexe)

Association Artères — Subvention affectée - Projet "Un conte à nous" - Délibération - (sans annexe)

Subvention de fonctionnement — Associations à vocation internationale - Délibération - (sans annexe)

Associations de commerçants — Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2025 - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Subventions affectées et d'investissement aux associations culturelles - Année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Désignation du représentant du Maire au Conseil de surveillance du CHU de Caen - Délibération - (sans annexe)

Convention c'adre relative à la gestion des équipements s'ocio-c'ulturels C'AF - Renouvellement 2025-2029 - Délibération - Annexe

Evolution de la charte de la participation citoyenne - Délibération - Annexe

Ajustement mineur N°4 à la convention ANRU Chemin Vert - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Mise à disposition dagents en charge des dossiers traites par le service commun "instruction des autorisations du droit des sols", entre la communauté urbaine Caen la mer et la commune de Caen - Délibération - Annexe

Direction générale des services — Mise à disposition dagents de la ville de Caen auprès de la communauté urbaine de Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

DGA Services à la population — Mise à disposition d'un agent de la ville de Caen auprès de la communauté urbaine de Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe

Union Amicale des Maires du Calvados (UAMC) - Cotisation annuelle 2025 - Délibération - Annexe

France Urbaine — Désignations de représentants et cotisation annuelle 2025 - Délibération - Annexe

Marché de maintenance et de suivi de la solution NEEVA - Délibération - Annexe

Demande d'occupation temporaire du d'omaine public en vue de la réalisation et de l'exploitation d'une c'entrale photovoltaïque - Délibération - Annexe

Éclat(s) de Rue 2025 — Présentation et approbation du déroulé de la saison. - Délibération - (sans annexe)

Direction de l'urbanisme — Subventions de fonctionnement 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Rachats auprès de lEtablissement Public Foncier de Normandie au titre de l'année 2025 - Délibération - Annexe

Calvaire Saint — Pierre - Acquisition de lots de copropriété auprès de la SCI de lEIRIAM au sein du centre commercial situé 22 rue de la Défense Passive - Délibération - Annexe - Annexe

Calvaire Saint — Pierre - Acquisition d'un lot de copropriété auprès de la SCI RANGÉE au sein du centre commercial situé 22 rue de la Défense Passive - Délibération - Annexe - Annexe

Aménagement du Jardin République, des rues adjacentes et du parvis Notre Dame de la Gloriette - Approbation des objectifs et des modalités de concertation des espaces aménagés par la Ville de Caen - Avis du Conseil Municipal sur les objectifs et les modalités de concertation des espaces aménagés par la Communauté urbaine Caen la mer - Délibération - (sans annexe)

Convention de cession de droits d'auteur entre l'association "Le Ballon Vert" et la ville de C'aen - Délibération - Annexe

Convention de reversement de la taxe d'aménagement avec la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Proximité et Vie Associative — Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 avec l'association lEpi Vert - Délibération - Annexe

Présentation du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de l'association "Maison des adolescents du Calvados - Passado 14" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Caen et la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues Et les Conduites Addictives (MILDECA) - Délibération - Annexe - Annexe

Elaboration du bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES) de Caen - Adhésion à l'Association pour la transition Bas Carbone (ABC) - Délibération - (sans annexe)

PASS ABBAYES — Année 2025 - Convention de commercialisation entre la ville de Caen et lOffice de Tourisme et des Congrès Caen la mer - Normandie - Délibération - Annexe

CITY PASS — Année 2025- Convention commercialisation entre la ville de Caen et LOffice de tourisme et des Congrès Caen la mer-Normandie - Délibération - Annexe

Vente des billets doffres de visites de lAbbaye-aux-Hommes, individuels et groupes, par lOffice de Tourisme - Convention de partenariat 2025 entre la ville de Caen et lOffice de Tourisme et des Congrès Caen la mer Normandie - Délibération - Annexe

Accompagnement des organisateurs locaux vers des événements écoresponsables et expérimentation sur lécoresponsabilité au quotidien. - Délibération - Annexe

Signature d'un protocole de résiliation de bail entre la ville et la SARL LE MONTPENSIER - Propriété du 44, avenue Clémenceau - Délibération - Annexe - Annexe

Partenariat entre la ville de Caen et l'Université de Caen Normandie - étude biologique de sol à la Colline aux Oiseaux - Délibération - Annexe

Tableau des effectifs — Délibération - Annexe

Convention avec le maitre — chien de la police municipale de C'aen aux fins de c'onstituer une brigade c'anine - Délibération - Annexe

Attribution du nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires des c'adres d'emplois de la police municipale: abrogation de la délibération N° C-2024-12-16/48 en d'ate du 16 décembre 2024 et nouvelle délibération - Délibération - (s'ans annexe)

Ancien parking à barrières République, situé en bordure des rues Auber, Saint-Laurent, Jean Eudes et Place de la République - Conclusion d'un protocole transactionnel - Délibération - Annexe - Annexe

Secteur Université — Périphérique Vélo - Convention de transfert de gestion demprises dépendant du domaine public entre l'Université de Caen Normandie, le CROUS, l'établissement CANOPE, la Communauté urbaine et la Ville de Caen - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Déclassement de laile nord — est de l'école Louis Le Châtelier, sise rue Louis Le Châtelier, accueillant lhôtel dentreprises "Convergence" - Délibération - Annexe

Mise en œuvre d'une assistance à maîtrise douvrage en matière de supervision du système dinformation - Délibération - Annexe - Annexe

Direction de la culture — Mise à disposition de personnel de la ville de Caen auprès de la communauté urbaine de Caen la mer - Délibération - Annexe

Théâtre de Caen — Adhésion du théâtre de Caen à différents organismes professionnels - Délibération - (sans annexe)

Création d'un contrat de projet — Coordinnateur Contrat Local de Santé - Délibération - Annexe

Marché de maintenance et de suivi du Système dInformation Géographique GEO de la communauté urbaine, de la ville de Caen, du CCAS et du Syndicat EBC, acquisition de modules complémentaires et prestations annexes - Délibération - Annexe - Annexe

Création d'un service c'ommun portant sur la d'irection du c'abinet du Maire de la Ville de C'aen et du Président de la Communauté urbaine C'aen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Accord — cadre - services opérés de télécommunications destinés aux régions, EPCI, communes et leurs groupements - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Règlement intérieur de la pause méridienne et restauration scolaire - Actualisation pour la rentrée de septembre 2025 du règlement intérieur adopté en janvier 2021 - Délibération - Annexe

CLSPD — Convention chantiers éducatifs entre la Ville de Caen et le 14 Calvados Prévention Jeunesse - Délibération - Annexe

Marché de fourniture de lien haut débit à Internet et liens intersites. - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions - Délibération - (sans annexe)