Conseil municipal du 03/02/2025

Budget Primitif de l'exercice 2025 — Budget Principal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Budget Primitif de l'exercice 2025 — Budget annexe Théâtre - Délibération - Annexe

Autorisations de programmes, autorisations d'engagement et crédits de paiement de l'exercice 2025 - Délibération - Annexe - Annexe

Provisions inscrites au Budget Primitif 2025 - Délibération - (sans annexe)

Vote des taux — Exercice 2025 - Délibération - (sans annexe)

Versement de la subvention au GIP Millénaire pour l'année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Direction générale des services à la population - Subventions de fonctionnement 2025 aux associations - Délibération - Annexe - Annexe

Subvention affectée — Ecole Henri Brunet - Voyage scolaire à Jersey - Délibération - (sans annexe)

Budget Primitif de l'exercice 2025 — Budget annexe opérations d'urbanisme - Délibération - Annexe

Programme d'action foncière entre la Ville de Caen et l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Normandie - Conclusion d'un avenant - Délibération - Annexe

Avis sur la suppression de la ZAC de la "Porte de Nacre" - Délibération - Annexe

Quartier de la Guérinière — Secteur Guillaume de Normandie - Cession de terrains par la ville de Caen à la société EDIFIDES - Délibération - Annexe - Annexe

Calvaire Saint — Pierre - Acquisition d'un lot de copropriété au sein du centre commercial situé 22 rue de la Défense Passive - Délibération - (sans annexe)

Inolya — Construction de 34 logements situés 30, 32, 34 et 36 boulevard de Rethel à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 3 159 671 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

SEM Normandie Aménagement — Approbation de l'entrée au capital de la SCIC Ceinture Verte Caen-Normandie - Délibération - Annexe

Secteur Mont Coco à Caen — Définition de l'intérêt communautaire par la communauté urbaine Caen la mer et définition des modalités de participation financière à l'opération - Accord de principe de la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Régime des astreintes et/ou permanences de la ville de Caen - Révision du règlement - Délibération - Annexe

FIPHFP — Participation à l'achat de prothèses auditives - Délibération - (sans annexe)

Marché de maintenance et de suivi de l'application de gestion des correspondances 6TZEN - Délibération - Annexe

Marché de maintenance et de suivi du portail citoyen basé sur la solution Open Source "PUBLIK" - Délibération - Annexe

Groupement marchés de contrôle d'accès, intrusion, Plan Particulier de Mise en Sûreté, vidéoprotection - Délibération - (sans annexe)

Restructuration et extension du Manège de la Guérinière pour l'activité du Centre Chorégraphique National - Adoption du programme - Lancement de la procédure de désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre - Délibération - Annexe

Versement de la subvention au CCAS de la Ville de Caen pour l'année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Quartier Chemin vert — Cession d'une emprise d'environ 607 m² à extraire de la parcelle cadastrée section IH n°11 pour l'implantation d'un pôle de santé rue Jean Racine - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Lancement de l'appel à projet santé et bien-être 2025 - Délibération - Annexe

Convention cadre relative à la mise en place d'un poste de coordonnateur du Contrat Local de Santé des communes de Caen et Mondeville - Délibération - Annexe

Convention d'objectifs 2025 définissant les relations entre la ville de Caen et le Comité des Œuvres Sociales - Délibération - Annexe

Mise à disposition auprès de la communauté urbaine Caen la mer du directeur de la Direction Santé, Risques et Salubrité de la ville de Caen - Délibération - Annexe

Quartier Venoix — Beaulieu - Boulevard André Detolle - Mise en œuvre de la prescription acquisitive concernant la parcelle IX 201 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Quartier Calvaire Saint — Pierre - Université - Acquisition auprès de la société BG Promotion d'une bande de terrain sur la parcelle HD 86 pour rattachement à la parcelle HD 78 - Délibération - Annexe

Quartier Venoix — Avenue Charlemagne - Ancien bureau de poste - Cession à La Caennaise de la parcelle IY 14 pour 1273 m² et d'une emprise d'environ 60 m² - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier de la Gare — Désaffectation et déclassement d'un bien immobilier en nature de garage situé rue du Père Robert à Caen - Délibération - Annexe - Annexe

Subvention affectée — Rencontres internationales et parcours mémoriel - Scouts et guides de France Groupe Don Bosco Caen Sud - Délibération - (sans annexe)

Musée des Beaux — Arts - Musée de Normandie - Office du tourisme et des congrès Caen la mer Normandie - City Pass Caen la mer - Convention de commercialisation - Délibération - Annexe - Annexe

Soutien à Mayotte — Versement d'une aide à l'association Pompiers Missions Humanitaires - Délibération - (sans annexe)

Licence IV — Convention de mise à disposition entre la Ville de Caen et l'association Amavada - Délibération - Annexe

Approbation d'une convention avec la Fondation du Patrimoine - Délibération - Annexe

Jeunesse et vie étudiante — Subventions affectées au Centre Régional Information Jeunesse Normandie et à l'Association Calvadosienne pour l'Accueil et l'Habitat des Jeunes - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Aides exceptionnelles complémentaires aux accueils de loisirs partenaires de Caen pour l'année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Direction des Sports — Subventions affectées et de haut-niveau - Délibération - (sans annexe)