Conseil municipal du 16/12/2024

Exécution des dépenses d'investissement sur l'exercice 2025 avant l'adoption du budget primitif - Délibération - (sans annexe)

Projets Educatifs Scolaires 2024 — 2025 (P.E.S) - Session de Novembre 2024 - Attribution de subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

La Caennaise — Présentation du rapport annuel du mandataire - Exercice 2023 - Délibération - Annexe

Subvention affectée — Association nationale des sous-officiers de réserve de l'armée de l'air et de l'espace - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association centre d'animation de la Grâce de Dieu-Caen pour aider son démarrage - Délibération - Annexe

Socio — éducatif - Attribution à l'association du centre d'animation la Prairie d'une subvention d'équipement pour l'emménagement dans le nouvel équipement mis à sa disposition en 2025 - Délibération - Annexe

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association du Centre d'Animation de la Grâce de Dieu-Caen pour l'accueil de loisirs 3/17 ans du quartier - Délibération - Annexe

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention d'équipement à la MJC Caen-Guérinière - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association CAP LOISIRS - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention affectée au projet de la MJC Chemin vert pour les 10 ans de la salle de Spectacle le Sillon - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention affectée à l'association Pop'up pour le dispositif d'accompagnement des jeunes à l'obtention du BAFA - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Attribution de subventions affectées aux associations impliquées dans le dispositif ' Tickets Loisirs ' pour l'année 2025 - Délibération - (sans annexe)

Comité des fêtes de la Grâce de Dieu — Demande de subvention affectée - Délibération - (sans annexe)

Approbation de l'état d'assiette des coupes de bois sur l'exercice 2024 dans la forêt communale de Grimbosq - Destination et mode de vente de ces coupes 2024 - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Théâtre de Caen - Mécénat individuel pour le financement du nouvel orgue Allen pour la Maîtrise de Caen et la Scuola de Caen - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Subventions affectées et investissement aux associations culturelles - Année 2024 - Délibération - Annexe

Rapport égalité Femmes — Hommes 2024 - Délibération - Annexe

Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 — Délibération - Annexe

Adaptations budgétaires — Décision modificative n°3 - Autorisation du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

Autorisation de programme / crédits de paiement - Créations et modifications - Délibération - Annexe - Annexe

Retrait de l'inventaire comptable de la Ville de Caen des biens matériels transférés à la communauté Urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Commission Départementale de la Chasse et de la Faune sauvage - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)

Plante & Cité — Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)

Avenant à la convention de mise en œuvre du dispositif "petits déjeuners" dans un objectif de réduction des inégalités alimentaires pour le premier repas de la journée. - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier Saint — Jean/secteur Trébucien (1) - Déclassement du domaine public communal d'emprises - Délibération complémentaire - Délibération - Annexe - Annexe

Mise à disposition d'un adjoint à la direction générale adjointe Service à la population de la ville de Caen auprès de la communauté urbaine de Caen la mer - Délibération - Annexe

Fixation des ratios d'avancement de grade et d'avancement à l'échelon spécial - Délibération - (sans annexe)

TrunkSIP — Convention de refacturation des coûts liés aux abonnements et consommations téléphoniques et à la maintenance pour les sites - Délibération - Annexe

Plateforme d'observation des projets et des stratégies urbaines (POPSU) : Avenant à la convention entre l'Etat, le GIP Europe des projets architecturaux et urbains et la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Service Commerce — Dérogations au repos dominical 2025 - Délibération - (sans annexe)

Rapport annuel de la Ville de Caen 2024 en matière de développement durable - Délibération - Annexe

Inventaire Comptable — Rachat de la parcelle C 96 de la Ville par le budget annexe opérations d'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

Inventaire Comptable — Rachat de la parcelle LZ 11 par le budget annexe 13 opérations d'urbanisme de la Ville de Caen - Annulation et remplace - Délibération - (sans annexe)

23 bis et 25 Place de la République — Vente par la ville de Caen de parties de l'Hôtel DAUMESNIL au profit de la société Beauregard en vue de leur réhabilitation - Délibération - Annexe

Avenue Croix Guérin — Cession d'une emprise d'environ 915 m² à extraire de la parcelle cadastrée section HC n°296 pour l'implantation d'une maison médicale - Délibération - Annexe - Annexe

Association l'Aulne Vert — Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) - Désignation des représentants de la ville - Délibération - (sans annexe)

Presqu'île — Opération du Nouveau Bassin sur les communes de Caen et Mondeville - Information sur le compte rendu annuel à la collectivité (C.R.A.C) 2023 - Délibération - Annexe - Annexe

Délibération tableau des emplois permanents - Délibération - Annexe

Convention de coopération avec AFB — Gestion des déchets d'équipements électriques - électroniques et matériels informatiques. - Délibération - Annexe

Partélios — Acquisition et amélioration de 9 logements situés 49 avenue Charlotte Corday à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 1 351 222 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Cession d'une emprise de terrain d'une superficie d'environ 13 031 m², cadastrée avant division BP 222 à Hérouville Saint Clair et AC 204 à Epron au profit des Laboratoires Gilbert - Délibération - Annexe - Annexe

Agence d'études d'urbanisme Caen métropole (AUCAME) - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)

Construction de la nouvelle école Vieira Da Silva - Adoption du programme et lancement du concours de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)

Quartier Saint — Jean /secteur Trébucien (2) - Quai de Juillet/Quai Vendeuvre - Cession par la ville à INOLYA d'emprises de terrain pour un total d'environ 393m² et acquisition par la ville d'une emprise d'environ 585 m²- Délibération complémentaire - Délibération - Annexe - Annexe

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Caen-Saint-Jean-Eudes pour l'acquisition et installation pour la mutualisation d'actions comptables - Délibération - (sans annexe)

Marché d'acquisition, de maintenance de pares-feux et prestations associées - Délibération - Annexe

Marché de maintenance et de suivi de la solution ADELYCE - Acquisition de modules et prestations annexes - Délibération - Annexe

Commissions municipales — Désignation d'un membre - Délibération - (sans annexe)

Commission locale d'information relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)

Attribution du nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires des cadres d'emplois de la Police municipale - Délibération - (sans annexe)

Groupement de commandes pour les travaux (création, renouvellement, suppression, déplacement,...), le contrôle technique, l'entretien et la maintenance des points d'eau incendie - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe

Jeunesse — Conventions pluriannuelles d'objectifs 2025-2027 avec le Centre Régional Information Jeunesse Normandie, l'Association Calvadosienne pour l'Accueil et l'Habitat des jeunes et l'association Le Tunnel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Jeunesse et Vie étudiante — Subventions affectées aux associations Amazone Danse et Association des élèves de l'ENSICAEN - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Contrat Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse (CTEJ) : signature de la convention pour le versement des subventions du GIP Millénaire vers les trois structures du contrat CTEJ 2023-2024 - Délibération - Annexe

Contrat Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse (CTEJ) - Versement des aides au titre de l'année scolaire 2024-2025 - Délibération - (sans annexe)

Direction de la culture — Théâtre de Caen - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2023/2026 pour le théâtre de Caen entre la Ville de Caen, la Région Normandie et le Ministère de la Culture / Drac Normandie - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Théâtre de Caen - Convention de mécénat entre la Ville de Caen pour le théâtre de Caen et la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Normandie - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Studio 24 : bourse de recherche et de création - Attribution d'une aide complémentaire - Second semestre 2024 - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Fonds de soutien création Artistes Plasticiens - Attribution des aides individuelles - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

Acompte au CCAS à valoir sur la subvention de fonctionnement 2025 - Délibération - (sans annexe)

Convention entre EDF solidarité et les collectivités - Délibération - Annexe

Groupement de commande entre la communauté urbaine Caen la mer, les communes, le CCAS de Caen et les syndicats intercommunaux - SSI, intrusion, portes automatiques, clôtures, diagnostics techniques - Délibération - (sans annexe)

Association Le Pavillon — Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)

Charte de l'Arbre — Objectif 2030 et adhésion à l'association A.R.B.R.E.S. - Délibération - Annexe

Association sportive des agents territoriaux - Convention 2025 - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions affectées et complémentaires de fonctionnement - Délibération - Annexe - Annexe

Création d'emplois des agents recenseurs pour la campagne 2025 - Délibération - (sans annexe)

Dépénalisation du stationnement payant — Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits post-stationnement entre la Ville de Caen et la Communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Fourrière automobile — Décision sur le principe d'une délégation de service public - Lancement de la procédure de mise en concurrence - Délibération - Annexe