Conseil municipal du 04/11/2024

Fixation du nombre de postes d'adjoints au maire - Délibération - (sans annexe)

Fixation des indemnités de fonctions du maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux - Délibération - Annexe

Cite éducative — Convention cadre triennale de labellisation de la cite éducative des quartiers Grâce de Dieu, Guérinière, Chemin Vert, Pierre Heuzé, Calvaire Saint-Pierre de la ville de Caen- Avenant n°1 - Approbation - Autorisation de signer - Délibération - Annexe

Avis de la commune de Caen concernant l'instauration du droit de préemption urbain par la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Dispositif bourse au permis de conduire — Bilan et perspectives - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Dénomination d'une voie privée — Rue Hildegarde de Bingen - Quartier du Chemin Vert - Secteur Authie Nord - Délibération - Annexe

23 bis — 25 Place de la République - Désaffectation et déclassement des locaux appartenant à la ville de Caen, parties de l'Hôtel Daumesnil - Délibération - Annexe

Zone à Faibles Émissions (ZFE) — Avis de la ville de Caen - Délibération - Annexe

Avenue Croix Guérin — Retrait de la décision n°D-2024/084 et désaffectation d'une emprise d'environ 915 m² à extraire de la parcelle cadastrée section HC n°296 - Délibération - Annexe

Marché de prestations et d'accompagnement systèmes et réseaux - Délibération - Annexe

Marché d'acquisition de matériels actifs de réseau, prestations d'installation et maintenance associées. - Délibération - Annexe

Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande de création d'une chaufferie - Réseau de Chaleur Urbain Nord Caen la mer - Avis de la Ville de Caen - Délibération - Annexe - Annexe

Exploitation du parc des expositions et du centre des congrès de Caen - Principe de la délégation de service public et lancement de la procédure de délégation - Délibération - Annexe

Approbation de la convention de subvention d'investissement avec le département du Calvados - Parcours d'œuvres millénaire de Caen - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Contrats Locaux d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Subventions affectées - Année scolaire 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe

Proximité et Vie Associative — Subventions affectées - Associations Unis-Cité, Caen Rive Droite en Fête et Caen Ca Swing. - Délibération - (sans annexe)

Socio éducatif — Attribution de subventions d'équipement à la MJC Chemin Vert pour la salle de spectacle Le Sillon. - Délibération - (sans annexe)

Participation Caen Nordic au festival Les Boréales - Subvention affectée - Délibération - (sans annexe)

Lycée Victor Hugo — Subvention affectée - Projet d'échange européen avec le Lycée Tibble de Täby en Suède - Délibération - (sans annexe)

Secteur des Rives de l'Orne — Programme "les Cascades" - Vente d'une emprise de terrains au profit de la SCCV Rosa Parks - Délibération complémentaire - Délibération - Annexe - Annexe

Politique de la ville — Projet de convention pour l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers politique de la ville pour la qualité de vie urbaine 2025-2030 - Délibération - Annexe

Accord sur la cession d'un appartement sis 26 rue Saint Michel à Caen propriété du C.C.A.S de la ville - Délibération - (sans annexe)

Marché de maintenance et de suivi des progiciels AS-TECH Solutions de la Communauté Urbaine Caen la mer et de la Ville de Caen, acquisition de modules complémentaires et prestations annexes. - Délibération - Annexe

Boulevard Becquerel — Projet de la Maison des Chercheurs - Construction d'une résidence chercheurs et d'une résidence étudiante - Cession du terrain d'assiette à la SPL EPOPEA - Délibération - Annexe - Annexe

Convention Territoriale Globale entre la CAF du Calvados et la ville / le CCAS de Caen - Renouvellement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Politique de la ville — Subvention affectée - Centre socio-culturel CAF Grâce de Dieu - GIP Caennais CAF - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse et vie étudiante — Subventions affectées - Associations Acséa et Noctua - Délibération - (sans annexe)

Socio éducatif — Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Horizon Jeunesse - Délibération - (sans annexe)

Marché de maintenance et de suivi du Système d'Information Géographique GEO de la Communauté Urbaine Caen la mer, de la Ville de Caen, du CCAS et du Syndicat Eau du Bassin Caennais, acquisition de modules complémentaires et prestations annexes. - Délibération - Annexe

Marché d'hébergement, maintenance et assistance d'une application de suivi des désignations - Délibération - Annexe

Création d'une voie d'accessibilité au site du Pôle de Formations de Santé et restructuration du stationnement du Campus IV - Transfert de maîtrise d'ouvrage de la Région Basse-Normandie et de la Ville d'Hérouville Saint-Clair à la Ville de Caen - Régularisation des écritures comptables - Délibération - Annexe - Annexe

Cession à titre gratuit de deux véhicules de la Ville de Caen au budget annexe réussite éducative du Centre communal d'action sociale - Délibération - Annexe

Conservatoire Botanique de Normandie — Désignation d'un représentant titulaire - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Studio 24 : bourse de recherche et de création - Attribution des aides du second semestre 2024 - Délibération - (sans annexe)

Conventions de mécénat entre la ville de Caen pour le théâtre de Caen et avec l'entreprise Legallais et la société Edgard Opticiens - Saison 2024/2025 - Délibération - Annexe - Annexe

Établissements d'enseignement élémentaire et secondaire publics - École Michel Trégore - Collège Dunois - Lycée Charles de Gaulle - Désignations de représentants - Délibération - (sans annexe)

Sectorisation scolaire — Rattachement de nouvelles rues et numérotations au périmètre scolaire des écoles publiques de la ville de Caen. - Délibération - Annexe

Socio éducatif — Cadre de renouvellement des conventions pluriannuelles d'objectif 2025 - 2027 entre les associations organisant l'accueil de loisirs des 3/17 ans et la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Marché de déploiement, formation, assistance et maintenance de la solution d'affichage dynamique NEOSCREEN de IAGONA - Délibération - Annexe

Maison Sport Santé de Caen — Renouvellement convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre l'ARS et la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions complémentaires de fonctionnement et haut-niveau - Délibération - Annexe - Annexe

Fixation du taux de majoration des indemnités de fonctions des membres du conseil municipal au titre de chef de lieu de département et du classement station de tourisme - Délibération - Annexe