Conseil municipal du 30/09/2024

Projet éducatif de territoire (PEDT) 2024-2027 - Plan mercredi - Délibération - Annexe - Annexe

Rapport triennal de l'artificialisation des sols - Délibération - Annexe

Quartier Saint — Jean/secteur Trébucien (1)- Déclassement du domaine public communal de deux emprises pour un total d'environ 371 m² - Délibération - Annexe - Annexe

Participation de la Ville de Caen à la 18ème session du concours EUROPAN - Quartier du Chemin Vert - Délibération - (sans annexe)

SPLA Caen Presqu'île — Approbation du rapport annuel du mandataire 2023 - Délibération - Annexe

Projet Maison des Chercheurs et résidence étudiante situées Boulevard Becquerel - Délibération complémentaire pour le déclassement d'une emprise du domaine public. - Délibération - Annexe

Cours Montalivet — Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise foncière d'environ 4.794 m² sise 16-22 Cours Montalivet - Délibération - Annexe - Annexe

Lutte contre le frelon asiatique — Avenant à la convention avec la FREDON - Délibération - Annexe

Avenant à la convention de mobilisation de ressources entre la Ville de Caen, la communauté urbaine Caen la mer et le GIP Millénaire - Délibération - Annexe

Modalités d'application du Compte Epargne Temps - Délibération - (sans annexe)

Adaptations budgétaires et virements de crédits - Autorisation du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

Autorisation de programme / crédits de paiement : créations et modifications - Délibération - Annexe - Annexe

Produits irrécouvrables — Admissions en non-valeur et créances éteintes - Délibération - (sans annexe)

Vente d'un bien situé 26, rue Doyen Morière à Caen au profit d'un particulier - Délibération - Annexe

Approbation de la création de la Foncière Commerce - Délibération - Annexe

SAEML le Mémorial de Caen — Approbation du rapport annuel du mandataire 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Désignation d'un membre dans une commission permanente - Délibération - (sans annexe)

Désignation des représentants titulaires et suppléants de la ville de Caen pour le GIP "Millénaire Caen 2025" - Délibération - (sans annexe)

SEML MEMORIAL — Modification des administrateurs - Délibération - (sans annexe)

SPLA Caen Presqu'île — Modification des administrateurs - Délibération - (sans annexe)

ANDES — Modification du représentant de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

ZAC du Nouveau Bassin — Site de l'ancien marché de gros et bâtiments riverains - Politique de résorption des friches - Convention d'intervention de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Normandie - Délibération complémentaire. - Délibération - Annexe

Cession d'un terrain par la ville de Caen au profit de l'opérateur BG PROMOTION, partie de la parcelle IW n°136, sis 33 Boulevard Detolle - Délibération - Annexe

Secteur Clemenceau — Projet de renouvellement urbain - Acquisition auprès d'un particulier des lots 20, 21, 27 et 28 de la copropriété située 48-50 avenue Georges Clémenceau à Caen. - Délibération - Annexe

Quartier Folie Couvrechef — Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (1)- Désaffectation et déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle HW 124 pour 6 m² - Délibération - Annexe

Convention d'échanges d'animaux du Parc de la Colline aux Oiseaux - Délibération - Annexe

Direction des Espaces Verts et de la Biodiversité - Ajout d'une subvention affectée au titre de l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)

Direction Espaces Verts et Biodiversité — Subvention affectée au projet YGGDRASIL - Délibération - Annexe

Tableaux des emplois de la ville de Caen - Créations, suppressions et transformations - Délibération - Annexe

Inventaire Comptable — Rachat de la parcelle LZ 11 par le budget annexe 13 opérations d'urbanisme de la Ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Transfert des parkings souterrains de la Ville de Caen au profit de la communauté urbaine Caen la mer - Parkings Hôtel de Ville, Doumer, Château, République, Gardin, Résistance - Mise à jour de l'inventaire comptable - Délibération - (sans annexe)

Adhésion au réseau régional multi — acteurs "Horizons solidaires" - Délibération - (sans annexe)

Projet d'extension du tramway de Caen la mer - Dossier d'évaluation environnementale préalable à l'enquête publique - Avis de la ville de Caen - Délibération - Annexe - Annexe

Dragage et gestion des sédiments du Bassin Saint-Pierre du port de Caen, incluant la création d'une plateforme de tri, transit et traitement des sédiments, située sur les communes de Mondeville et Hérouville-Saint-Clair - Demande d'autorisation environnementale par Ports de Normandie - Avis de la ville de Caen. - Délibération - Annexe - Annexe

Travaux de réaménagement du Château — Protocole transactionnel avec la Société H.L. RESTAURATION - Autorisation de signature - Délibération - Annexe

Musée des Beaux — Arts - Exposition l'eau-forte, outil du peintre, de Parmesan à Tiepolo - Convention de co-organisation avec l'établissement public du Musée du Louvre - Délibération - Annexe

SPL EPOPEA — Rapport annuel du mandataire exercice 2023 - Délibération - Annexe

Centres socio — culturels, gérés par la Caisse d'Allocations Familiales du Calvados - Approbation des comptes d'exploitation 2023 et des budgets prévisionnels 2024 - Participation de la Ville au titre de la dotation d'équilibre - Délibération - Annexe - Annexe

Proximité et Vie Associative — Attribution de subventions d'investissement à La Centrifugeuz et Vent d'Ouest - Délibération - (sans annexe)

Proximité et Vie Associative — Attribution de subventions affectées pour l'AFEV, Agir ensemble pour la Pierre Heuzé et Le Cadran - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention affectée à l'association Pop'up pour l'appui à l'organisation d'un accueil de loisirs porté par une association locale à la Grâce de Dieu - Délibération - Annexe

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Tandem pour renouveler le matériel de projection de la salle de spectacle liée au centre d'animation - Délibération - Annexe

Socio — éducatif - Attribution d'une subvention à l'association Caen Saint Jean Eudes pour accompagner l'élargissement de l'amplitude horaire de l'accueil en garderie de l'école du Puits Picard - Délibération - (sans annexe)

Budget vert et bilan gaz à effet de serre - Création d'un contrat de projet - Délibération - Annexe

Amitié Pommiers et baobabs — Subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Association Artères — Subvention affectée au projet "Un conte à nous" - Délibération - (sans annexe)

Projet de mobilité du Collège Saint — Joseph de Caen - Attribution d'une subvention affectée - Délibération - (sans annexe)

Summer school de l'EnsiCaen — Subvention affectée - Délibération - (sans annexe)

Direction de la culture — Approbation des tarifs encadrés du Zénith saison 2024/2025 - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Subventions de fonctionnement et affectées aux associations culturelles - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

Cession de l'ensemble d'habitat social situé rue de l'Abbé de la Rue, rue Georges Brummel et rue de l'Etrier au profit de Caen la mer Habitat - Délibération - Annexe - Annexe

Prévention de la délinquance — Subvention de fonctionnement à l'établissement public départemental de prévention spécialisée et modification d'un représentant de la ville de Caen au conseil d'administration - Délibération - Annexe

Prévention de la délinquance — Subventions affectées à l'ACJM et au CIDFF - Délibération - (sans annexe)

Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny (2) - Cession d'une emprise de 6 m² à titre de régularisation foncière au profit de CDC habitat social - Délibération - Annexe

Engagement de la Ville de Caen dans le projet de Ceinture verte - Approbation du projet de statuts de la SCIC Ceinture Verte Caen Normandie, participation au capital social et désignation des représentants de la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Constitution d'un groupement de commandes entre la ville de Caen et le CCAS pour des fournitures et prestations de service dans le domaine de la santé, l'hygiène et la salubrité publique - Approbation et autorisation de signer de la convention - Délibération - Annexe

Forum de la coopération et de la solidarité internationale d'Horizons Solidaires - Subvention affectée - Délibération - (sans annexe)

Agence Régionale de Santé de Normandie (ARS) - Représentation de la ville de Caen au conseil de surveillance du CHU de Caen - Délibération - (sans annexe)

Quartier Folie Couvrechef — Boulevard Jean Moulin (site ancienne caserne) - Cession de terrains par la ville de Caen au profit de Caen la mer habitat (CLMH) - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier Saint — Jean /secteur Trébucien (2) - Quai de Juillet/quai Vendeuvre- cession à INOLYA de deux emprises de terrain pour un total d'environ 371 m² et acquisition par la ville d'une emprise d'environ 592 m² - Délibération - Annexe - Annexe

Normandie Aménagement — Approbation du rapport annuel du mandataire 2023 - Délibération - Annexe

Quartier du Chemin Vert — Rue de Touraine - Cession par la Ville de Caen à la communauté urbaine d'un terrain pour permettre la construction d'une chaufferie biomasse et gaz - Délibération - Annexe

Implantation d'un dispositif de vidéoprotection, à titre gratuit, sur une façade d'immeuble - Convention avec le propriétaire du restaurant L'INSOLITE sis 16 rue du Vaugueux à Caen - Délibération - Annexe

Acquisition, installation, mise en œuvre, formation, maintenance et assistance d'une application de réservation de salles - Délibération - (sans annexe)

Désaffectation et déclassement d'un bien immobilier situé 26, rue Doyen Morière à Caen - Délibération - Annexe

Renouvellement de la concession de service public du Mémorial de Caen-Choix du concessionnaire - Délibération - (sans annexe)

Restructuration et extension de l'école Duc Rollon - Demande d'augmentation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

Quartier Chemin vert — Désaffectation et déclassement du site de l'ancien collège Jacquard situé 1 rue de Flandres, cadastré section IH n°11 - Délibération - Annexe

Modification des représentants de la ville au sein du conseil d'administration du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) - Délibération - (sans annexe)

Unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA) au sein de l'école primaire Michel TREGORE - avenant à la convention avec l'association Autisme Apprendre Autrement et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale. - Délibération - Annexe

Jeunesse — Versement du bonus de pilotage de la Convention Territoriale Globale au Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution de subventions affectées : ACSEA, CRIJ de Normandie et Le Bureau d'EcoCaen - Délibération - (sans annexe)

Proximité et Vie Associative — Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Caen et l'association le CREPI NORMANDIE - Délibération - Annexe

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe (AFCCRE) et désignation d'un suppléant - Délibération - (sans annexe)

Convention de partenariat entre la ville de Caen et l'association Initiative Calvados en faveur des commerces en développement - Délibération - Annexe

Caen — Boulevard Yves Guillou - Palais des sports - Transfert de propriété du terrain entre la Ville de Caen et la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Direction des sports — Subventions affectées, complémentaires de fonctionnement et d'investissement - Délibération - (sans annexe)

Direction des sports — Subvention de fonctionnement aux clubs sportifs professionnels et de haut-niveau. - Délibération - Annexe

Renouvellement de la convention avec l'association Animation Emploi Calvados (AE14) - Aide, soutien et accompagnement de la vie associative - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Convention de partenariat entre le théâtre de Caen et le Mémorial de Caen pour l'accueil de l'Orchestre de l'Opéra National d'Ukraine le 10 octobre 2024 - Délibération - Annexe

Socio — éducatif - Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes portant sur la gestion de la Ligue de l'enseignement de Normandie - Délibération - Annexe