Conseil municipal du 24/06/2024

Compte financier unique — Exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Budget 2024 — Affectation des résultats 2023 - Délibération - (sans annexe)

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Autorisations de programme, autorisations d'engagement et crédits de paiement de l'exercice 2024 - Délibération - Annexe

Remboursement de la quote — part des échéances en intérêts des emprunts de la SCI EHPAD Guérinière à la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Subventions affectées — Cartables en vacances juin 2024 - Délibération - (sans annexe)

Projets Educatifs Scolaires 2023 — 2024 (P.E.S) Session de Juin 2024 Attribution de subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Règlement de la saison 2 des budgets participatifs : budget participatif jeunes et budget participatif des conseils de quartiers - Délibération - Annexe - Annexe

Subvention au Rétro Festival — Délibération - (sans annexe)

Subvention affectée à l'Associations des Cadets de la gendarmerie du Calvados - 80e anniversaire du Débarquement et de la Libération - Délibération - (sans annexe)

ASAT — Course du Cœur - Subvention - Délibération - (sans annexe)

Personnel municipal — Dépenses de personnel des groupes d'élus du conseil municipal de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Recapitalisation de La Caennaise pour la Foncière Commerce - Délibération - (sans annexe)

Coût élève — 2024 - Délibération - (sans annexe)

Evolution du règlement intérieur du Conseil de la Vie Associative - Délibération - Annexe

Campus Jules Horowitz — Projet Archade. Affectation hypothécaire par la société CYCLHAD au profit de la société SAPHIN - Délibération - Annexe

Dénomination d'une nouvelle rue quartier du Chemin Vert - Rue Bruno Ragot - Délibération - Annexe

Création poste en contrat de projet — Délibération - Annexe

Eglises Notre — Dame de la Gloriette et Saint-Michel de Vaucelles - Lancement de la consultation de maîtrise d'œuvre - Diagnostic technique - Délibération - (sans annexe)

Convention tripartite de mise à disposition d'archives audio-visuelles et sonores - Ville de Caen / INA / GIP Millénaire Caen 2025 - Délibération - Annexe

La Caennaise — Réhabilitation de 133 logements situés Rue du Père Sanson et Avenue de Thiès, Calvaire Saint Pierre à Caen - Garantie à hauteur de 7,5% d'un emprunt d'un montant de 4 000 000 € souscrit auprès de la caisse d'épargne - Délibération - Annexe

Déménagement de l'école Duc Rollon pour la mise en œuvre de ces travaux de réhabilitation et restructuration - Délibération - (sans annexe)

Modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme - Avis du conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe

Direction de l'Urbanisme — Subventions 2024 - Délibération - Annexe - Annexe

Ravalement de façades — Saisine du Préfet pour inscription de la commune de Caen sur la liste des communes pouvant mettre en place le ravalement obligatoire - Délibération - (sans annexe)

Quartier du Chemin Vert/Secteur Authie Nord - Cession du lot E à Foncière Logement - Délibération modificative - Délibération - Annexe

Bilan des opérations immobilières réalisées au cours de l'année 2023 par la Ville de Caen ou pour son compte par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Délibération - (sans annexe)

ZAC de la Folie Couvrechef — Déclassement des parcelles HW n°109 et 112 et d'une emprise d'environ 347 m² à extraire de la parcelle cadastrée section HW n°111 - Délibération - Annexe

Transfert des emprises des parkings souterrains appartenant à la Ville de Caen au profit de la Communauté urbaine- Parkings nommés "Hôtel de Ville", " Château", " République" et "Doumer" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Rue de l'Académie — Cession à la Caennaise d'une parcelle comportant un immeuble pour mise en œuvre d'une opération de logements dans le cadre d'un dispositif de bail réel et solidaire (BRS) avec un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) - Délibération - Annexe - Annexe

Création et transformation des emplois — Tableau des emplois - Délibération - Annexe

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur la Ville de Caen (ZAER) - Délibération - Annexe

Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2024-2026 entre la ville de Caen et l'association Amavada - Adoption et signature - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

DASLE — Renouvellement de la convention d'occupation temporaire de la cour de l'école Henri Brunet au profit de la Croix Rouge - Unité locale de Caen - Délibération - Annexe

DASLE — Renouvellement de la convention d'occupation temporaire de la cour de l'école Henri Brunet au profit des Restaurants du Coeur - Délibération - Annexe

Renouvellement de la convention de partenariat pour la production des repas du collège Henri Brunet - Délibération - Annexe

École Jean Moulin — Désaffectation, restructuration et réaffectation d'un espace sanitaire - Délibération - (sans annexe)

Mise à disposition — Convention relative à l'utilisation de locaux scolaires de la commune de Caen par la commune de Bretteville-sur-Odon - Année scolaire 2024-2025. - Délibération - Annexe

Service communal du logement — Fonds de Solidarité Logement - Participation de la ville au titre de l'année 2024 - Délibération - Annexe

Subvention affectée à l'attention de l'Union Française pour la Santé Bucco-Dentaire du Calvados (UFSBD 14) - Délibération - (sans annexe)

Organisation de collectes de sang dans les salles de l'hôtel de ville - Convention de mise à disposition occasionnelle des salles municipales - Délibération - Annexe

Dispositif moins de trois ans (DMTA) : convention de partenariat entre la ville de Caen, le CCAS de la ville de Caen et la direction des services départementaux de l'Education Nationale du Calvados (DSDEN) - Année scolaire 2024/2025 - Délibération - Annexe

Musée de Normandie — Conservation préventive et curative des mobiliers archéologiques - Convention de partenariat entre la ville de Caen et le département du Calvados - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Théâtre de Caen - Dénomination du choeur de filles de l'École maîtrisienne de Caen - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Prix Jeune Création de la Ville de Caen Artistes Plasticiens - Désignation du lauréat - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

Direction des sports — Renouvellement de la concession de service public du Centre équestre de Caen - Choix du délégataire - Délibération - (sans annexe)

Direction des sports — Subventions de fonctionnement et affectées. - Délibération - (sans annexe)

Commission de délégations de services publics - Changement de dénomination - Délibération - (sans annexe)

Aide à la restauration scolaire à destination des familles des écoles privées sous contrat d'association - Année scolaire 2024/2025 - Délibération - (sans annexe)

Convention de partenariat entre la Ville de Caen et l'Office du Tourisme Caen la Mer sur la mise à disposition pour visites de La Glacière - Délibération - Annexe

Renouvellement des conventions cadre de mise à disposition de locaux entre la Ville de Caen, Caen la mer Habitat et La Caennaise SCDI pour favoriser l'accueil d'artistes - Délibération - Annexe - Annexe