Conseil municipal du 21/05/2024

Direction de la Culture — Acquisition d'une licence IV pour les Écuries Lorge - Délibération - (sans annexe)

Secteur Secqueville/Chemin Vert — Cession de l'impasse de Cussy (environ 567 m²) à Caen la mer Habitat - Délibération - Annexe - Annexe

Secteur Secqueville/Chemin Vert — Cession de l'impasse Saint-Louet (environ 725 m²) à Caen la mer Habitat - Délibération - Annexe - Annexe

Projet de reconversion du Palais Fontette - Choix de l'équipe retenue suite à l'appel à projets - Approbation des modalités du bail à construction sur la partie historique du Palais Fontette - Délibération modificative - Délibération - Annexe

Secteur des Rives de l'Orne — Programme "les Cascades" - Cession d'un terrain au profit de la SCCV Rosa Parks - Déclassement et prorogation du délai - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier Grâce de Dieu — Lavigerie - Déclassement et confirmation de la cession par la ville de Caen d'un terrain au profit de la société GUERIN Promotion - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier Calvaire Saint — Pierre - Déclassement et confirmation de la cession au profit de la Caennaise de terrains situés au 23 et 25, rue Père Sanson - Délibération - Annexe

Rachats auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre de l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe

Acquisition, installation, mise en œuvre, formation, maintenance et assistance d'une application de réservation des salles - Délibération - (sans annexe)

Convention de délégation de service public pour l'exploitation du Cargö, salle de musiques actuelles et l'organisation du festival NDK - Choix du concessionnaire de service public - Délibération - (sans annexe)

Convention de reversement de la taxe d'aménagement avec la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Habitat et Humanisme — Réhabilitation de 6 logements situés 7, rue Leroy à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 93 000 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe

Habitat et Humanisme — Acquisition Et Amélioration de 1 logement situé 20, rue Auguste Lechesne à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 12 573 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Caen la mer Habitat — Avenants de réaménagement de 18 lignes de prêt - Réitération de garanties d'emprunts - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Caen la mer Habitat — Acquisition de 29 logements situés rue Saint Nicolas à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 1 738 891 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Caen la mer Habitat — Acquisition de 6 logements situés rue de Tillaux à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 270 929 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Caen la mer Habitat — Construction de 15 logements situés rue de Touraine à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 1 851 542 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Caen la mer Habitat — Construction de 8 logements situés rue Olympe de Gouges à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 855 572 € souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

La Caennaise — Construction de 35 logements situés Rue d'Authie à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 € souscrit auprès de la caisse d'épargne - Délibération - Annexe

Projet scientifique et culturel du Musée des Beaux-Arts de Caen - Délibération - Annexe - Annexe

Activités culturelles — Signature des contrats d'artistes - Délibération - (sans annexe)

Subvention affectée pour l'association Bateaux de Normandie - Délibération - (sans annexe)

Politique de la Ville — Contrat de Ville 2024-2030 - Autorisation de signature - Délibération - Annexe

Secteur Secqueville/Chemin Vert — Cession d'une emprise d'environ 1 155 m² à extraire de la parcelle cadastrée section IK n°114 sise rue de Cussy à Caen la mer Habitat - Délibération - Annexe - Annexe

Secteur Secqueville/Chemin Vert — Cession d'une emprise d'environ 1 071 m² à extraire de la parcelle cadastrée section IK n°128 sise rue de Secqueville à Caen la mer Habitat - Délibération - Annexe - Annexe

Secteur Secqueville/Chemin Vert — Cession d'une emprise d'environ 1 167 m² à extraire de la parcelle cadastrée section IK n°126 sise rue de Norrey à Caen la mer Habitat - Délibération - Annexe - Annexe

Rives de l'Orne — Cession au profit de la SNCF d'un terrain nu (partie de la parcelle MD n° 18) sis cours Montalivet à Caen - Délibération - Annexe

ZAC de la Folie Couvrechef — Cession des parcelles cadastrées section HW n°109 - 112 et environ 38 m² à extraire de la parcelle HW n°111 à la société LINKCITY - Délibération modificative - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier Prairie — Boulevard Yves Guillou (2) - Cession à monsieur et madame MARIE d'une emprise déclassée en nature d'accès et de jardin - Délibération - Annexe - Annexe

Acquisition auprès de particuliers du lot 11 de la copropriété située 48, avenue Georges Clémenceau à Caen - Délibération - Annexe

Acquisition auprès de particuliers du lot 6 de la copropriété située 48, avenue Georges Clémenceau à Caen - Délibération - Annexe

Direction Espaces Verts et Biodiversité — Subventions affectées et de fonctionnement 2024 - Délibération - Annexe

Adhésion de deux nouveaux membres à l'EPCE Conservatoire Botanique de Normandie : la Métropole Rouen Normandie et l'Université Caen Normandie - Délibération - Annexe

Convention de partenariat entre l'Institut Européen des Jardins et Paysages et la ville de Caen pour une conférence et une exposition de M. CRAQUELIN architecte paysagiste sur les bienfaits du végétal dans les villes - Délibération - Annexe - Annexe

Modalités de consultation concernant les zones d'accélération des énergies renouvelables - Délibération - Annexe

80ème anniversaire du Débarquement en Normandie - Convention de mécénat entre la ville de Caen, la SAEML Le Mémorial de Caen, délégataire de service public et le Crédit Agricole Normandie - Délibération - Annexe

Exposition Sean Scully — Convention entre le GIP Normandie Impressionniste et la Ville de Caen - Délibération - Annexe - Annexe

Site des Écuries Lorge — Approbation des règlements intérieurs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Appel à projets Politique de la ville 2024 du contrat de ville de la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Caen — Végétalisation de la place Foch - Réalisation du système d'éclairage public et intervention sur le monument aux morts - Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Secteur Maladrerie — Dénomination de voie - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier Prairie — Boulevard Yves Guillou (1) - Déclassement du domaine public communal d'une emprise d'environ 202 m² - Délibération - Annexe

SAEM Zénith Caen — Approbation du rapport annuel du mandataire 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

DSP Mémorial — Avenant n°9 - Délibération - Annexe

SAEML le Mémorial de Caen — Approbation du rapport annuel du mandataire 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Adaptations budgétaires — Autorisation du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Subventions affectées et d'investissements aux associations culturelles - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

Projet Educatif Global (PEG) Présentation des demandes de subventions affectées - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

Subvention d'investissement à l'Association Calvadosienne pour l'Accueil et l'Habitat des jeunes - Rénovation et achat de mobilier pour le Foyer de Jeunes Travailleurs Robert Rème - Délibération - (sans annexe)

Proximité et Vie Associative — Subventions affectées "Mon Quartier d'Été" 2024 - Délibération - (sans annexe)

Proximité et Vie Associative — Subventions affectées 2024 - Délibération - (sans annexe)

Direction Transition Ecologique et Energétique - Subventions de fonctionnement 2024 - Délibération - (sans annexe)

RIA AGESSO — Subvention de fonctionnement 2024 - Délibération - (sans annexe)

Banquet Fantastique 2024 — Présentation, demande de subvention et convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Direction des sports — Subventions affectés et de fonctionnement aux associations - Délibération - Annexe - Annexe

Candidature de la ville de Caen au label national "Ville Active et Sportive" niveau 4 - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Subvention affectée à la MJC Caen Guérinière - Projet coaching par le sport et mobilisation citoyenne sur le quartier de la Guérinière - Délibération - (sans annexe)

Ressources humaines — Modalités d'attribution de l'indemnité forfaitaire complémentaire versée dans le cadre des élections - Délibération - (sans annexe)

Convention de mise à disposition de personnel de la ville de Caen auprès du groupement d'intérêt public du millénaire de Caen - Délibération - Annexe

Convention de partenariat 2024 — 2026 entre la fédération des offices de tourisme de Normandie et la ville de Caen - Pass Accueil Normandie - Délibération - Annexe

Exposition Judit REIGL, l'Envol — Dessins et peintures (1954-2012) - Convention de co-organisation, convention de groupement de commandes et convention de partenariat tripartite - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Association "Le Cadran" — Désignation des représentants de la ville de Caen - Délibération - Annexe

Jeunesse et vie étudiante — Subventions affectées : dispositifs Caen t'es jeune 2024 et Lance ton Asso, Associations Les ondées, Café Calva Caennexion, Erasmus Student Network et Association des étudiant(es) sages-femmes de Caen - Délibération - (sans annexe)

Projet de reconversion du Palais Fontette - Choix de l'équipe retenue suite à l'appel à projets - Approbation des modalités de cession de l'emprise du tribunal pour enfants - Délibération modificative - Délibération - Annexe

Direction de la Culture — Théâtre de Caen - Convention de mécénat entre le Crédit Agricole Normandie et la Ville de Caen pour le théâtre de Caen - Délibération - Annexe

Renouvellement de la dérogation sur les rythmes scolaires - Délibération - (sans annexe)

Talus et fronts de tailles situés dans les fossés du Château de Caen, rue des Terrasses - Approbation des travaux de mise en sécurité - Demande de subvention au titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM - Fonds Barnier) - Délibération - (sans annexe)

Adaptation du dispositif d'aides vélo et mobilité active - Délibération - Annexe

Marché de maintenance et suivi des prestations du système de catalogage des données géographiques - Isogeo - Délibération - (sans annexe)

Mandat spécial — Relations internationales - Missions pays baltes (Lituanie et Estonie) - Délibération - (sans annexe)