Conseil municipal du 25/03/2024

Éclat(s) de rue #10 — Présentation et approbation du déroulé de la saison - Délibération - Annexe

Règlement Local de Publicité Intercommunal de Caen la mer - Avis du conseil municipal sur le projet arrêté - Délibération - Annexe - Annexe

Convention NPNRU du quartier Chemin Vert - Ajustement mineur N°3 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Secteur Chemin Vert/Secqueville — Déclassement de l'impasse Saint Louet - Délibération - Annexe - Annexe

Secteur Chemin Vert/Secqueville — Déclassement de l'impasse Cussy - Délibération - Annexe - Annexe

Requalification de la rue de la Délivrande à Caen - Réalisation du système d'éclairage public - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Organisation des marchés nocturnes 2024 — Délibération - (sans annexe)

Convention de mise à disposition des ressources entre la ville de Caen, la communauté urbaine Caen la mer et le GIP Millénaire Caen 2025 - Avenant n°1 - Délibération - Annexe

Fonctionnement matériel des sections syndicales au sein de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

FIPHFP — Aide à l'achat de prothèses auditives - Délibération - (sans annexe)

Eglise Saint — Etienne-le-Vieux - Restauration partielle et aménagement extérieur pour une ouverture au public - Adoption du programme et lancement de la procédure de désignation de la Maîtrise d'œuvre. - Délibération - Annexe

Direction de l'urbanisme — Subventions de fonctionnement 2024 - Délibération - Annexe - Annexe

Quartier Calvaire Saint — Pierre - Déclassement et confirmation de la cession au profit de La Caennaise d'un terrain situé au 27 et 29 rue Père Sanson - Délibération - Annexe

Contrat de cession de droits d'auteur — Œuvre de Romain STEPKOW - Délibération - Annexe

Inolya — Construction de 40 logements situés Boulevard de Rethel à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 3 588 901 euros souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Inolya — Construction de 24 logements situés Rue Ernest Manchon à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 2 021 399 euros souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Inolya — Construction de 21 logements situés Rue des Fauvettes à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 2 442 011 euros souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Partelios — Acquisition de 6 logements situés 2 rue Fermat à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 233 750 euros souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Partelios — Acquisition de 2 logements situés 33 route de Trouville à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 177 980 euros souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Secteur Chemin Vert/Secqueville — Déclassement d'une emprise d'environ 1 155 m² à extraire de la parcelle cadastrée section IK n°114 sise rue de Cussy - Délibération - Annexe - Annexe

Secteur Chemin Vert/Secqueville — Désaffectation et déclassement d'une emprise d'environ 1167 m² à extraire de la parcelle cadastrée section IK n°126 sise rue de Norrey - Délibération - Annexe - Annexe

Secteur Chemin Vert/Secqueville — Déclassement d'une emprise d'environ 1093 m² à extraire de la parcelle cadastrée section IK n°128 sise rue de Secqueville - Délibération - Annexe - Annexe

Projet tramway 2028 — Autorisation de signature d'un avenant à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des frais d'études et travaux sur le réseau d'éclairage public entre la Ville de Caen et la Communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Caen — Rue du Marais - Effacement des réseaux d'éclairage public - Adoption du projet, du financement de l'opération et de la convention de délégation temporaire de maitrise d'ouvrage au SDEC Énergie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Déclassement de la parcelle cadastrée section IA n° 245 située à Caen, 11 rue de l'Etrier - Délibération - Annexe

Dénomination de l'esplanade de la Colline aux Oiseaux - Délibération - (sans annexe)

Délibération relative au tableau des emplois permanents de la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Groupement de commandes proposé par la communauté urbaine Caen la mer - Participation au marché relatif à la prestation de maintenance et dépannage des installations de climatisation - Délibération - (sans annexe)

Epoque 2024 — Orientations, organisation et subventions - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Subventions de fonctionnement et affectées aux associations culturelles - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

Conseil Départemental de l'Accès au Droit 14 - Subvention 2024 - Délibération - (sans annexe)

Socio — éducatif - Subvention affectée à l'association Cap'Loisirs - Soutien au financement de la formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateurs - Délibération - (sans annexe)

Proposition d'attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets associations en transition - Délibération - (sans annexe)

Subventions de fonctionnement 2024 — Associations à vocation internationale - Délibération - (sans annexe)

Associations de commerçants — Attribution de subventions pour l'année 2024 - Délibération - Annexe

Contrat Local de Santé 2019 — 2023 : évaluation finale et prolongation pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Contrat Local de Santé 2 — Appel à Propositions d'Actions de Santé 2024 et prolongation de conventions avec les associations. - Délibération - Annexe - Annexe

Découverte d'une ancienne carrière souterraine à Caen - Sollicitation du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs - Financement des dépenses de relogement temporaire - Délibération - (sans annexe)

Colline aux Oiseaux, avenue Amiral Mountbatten - Bail emphytéotique portant sur le mini-golf et le restaurant - Cession de parts sociales et cession du fonds de commerce - Délibération - (sans annexe)

Pass Abbayes — Année 2024 - Convention de commercialisation entre la ville de Caen et l'office de tourisme et des congrès Caen la mer - Délibération - Annexe

City Pass — Année 2024 - Renouvellement de la convention de commercialisation entre la ville de Caen et l'office de tourisme et des congrès Caen la mer - Délibération - Annexe

Vente des billets d'offres de visites de l'Abbaye aux Hommes, individuels et groupes, par l'Office de tourisme - Convention de partenariat 2024 entre la ville de Caen et l'Office de tourisme et des congrès Caen la mer Normandie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Avenant à la convention cadre 2022 — 2024 relative à la gestion des centres socio-culturels Caf - Délibération - Annexe

Jeunesse — Subvention affectée à l'AMVD - Projet de fresque - Délibération - (sans annexe)

Direction des sports — Subventions affectées et complémentaires de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)

Site du lycée et du gymnase Camille Claudel, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - Confirmation de la rétrocession d'emprises par la Région Normandie au profit de la ville de Caen et constitutions de servitudes au profit de la Région Normandie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Zone de présence d'un risque mérule — Avis sur projet d'arrêté préfectoral - Délibération - Annexe - Annexe

Direction de la Culture — Studio 24 : bourse de recherche et de création - Attribution des aides du premier semestre 2024 - Délibération - (sans annexe)

Adhésion à des associations au titre de la Ville de Caen - Délibération - (sans annexe)