Conseil municipal du 29/01/2024

Budget primitif de l'exercice 2024 — Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Vote des taux — Exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)

Direction générale des services à la population - Subventions de fonctionnement 2024 aux associations - Délibération - Annexe - Annexe

Subvention de fonctionnement 2024 — Associations anciens combattants - Délibération - (sans annexe)

Personnel municipal — Dépenses de personnel des groupes d'élus du conseil municipal de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Subventions affectées aux associations - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

GIP Millénaire — Subvention d'investissement à l'Université de Caen - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Autorisation de programme / crédits de paiement : créations et modifications - Délibération - Annexe - Annexe

Dénomination de voies — Délibération - Annexe

Conventions d'objectifs 2024 avec le COS CAEN - Délibération - Annexe

Accord cadre de suivi du progiciel — ASTRE GF - Délibération - Annexe - Annexe

Dispositif CEE — Coup de pouce chauffage bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires - Délibération - (sans annexe)

Renouvellement de la convention d'actualisation et de suivi de l'Observatoire du commerce et de l'Artisanat - Délibération - Annexe

Projet d'implantation de la Fondation Gandur pour l'Art - Candidature de la Ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Implantation d'une ligne électrique souterraine sur le domaine communal - Parcelles cadastrées section MX n°100, rue de la Pomme d'Or à Caen et section BA n°176, au Levant du Clos Perrelle à Ifs - Convention Ville de Caen/ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

Rue du Général Moulin — Effacement des réseaux d'éclairage public - Adoption du projet, du financement de l'opération et de la convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage au SDEC Energie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2024-2026 entre la Ville de Caen et l'association Amavada - Adoption et signature - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Convention de financement entre l'ADEME, Caen la mer, la Ville de Caen et l'Université Caen Normandie dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'Intérêts Territoires et Climat. - Délibération - Annexe

Musée des Beaux — Arts - Donation sous réserve d'usufruit d'un ensemble de sept clavecins et d'un piano-forte des XVIIE et XVIIIE siècles - Délibération - Annexe - Annexe

Projet de reconversion du Palais Fontette - Choix de l'équipe retenue suite à l'appel à projets - Approbation des modalités du bail à construction sur la partie historique du Palais Fontette - Délibération modificative - Délibération - (sans annexe)

Principe de conclusion d'un bail emphytéotique avec la communauté urbaine Caen la mer portant sur un immeuble sis 2 rue Daniel Huet à Caen - Délibération - (sans annexe)

Aménagement de la rue d'Auge à Caen — Réalisation du système d'éclairage public et réalisation d'un skatepark - Avenant n° 2 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Acquisition de l'EHPAD Mathilde de Normandie - Approbation de la convention de subvention d'investissement avec le conseil départemental du Calvados et transfert des prêts de la SCI EHPAD Guérinière - Délibération - Annexe

Versement de la subvention au CCAS de la Ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Secteur de la Guérinière — EHPAD Mathilde - Acquisition auprès de la SCI EHPAD GUERINIERE de divers lots de copropriété correspondant à un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes sis 42 boulevard Raymond Poincaré à Caen - Délibération - Annexe - Annexe

Subventions de fonctionnement aux associations de prévention sanitaire - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

CLSPD — Convention chantiers éducatifs entre la Ville de Caen et le 14 Calvados Prévention Jeunesse - Délibération - Annexe

Jeunesse — Travaux de végétalisation et de réaménagement des extérieurs des locaux occupés par l'AMVD à la Pierre Heuzé - Délibération - Annexe

Projet de reconversion du Palais Fontette - Choix de l'équipe retenue suite à l'appel à projets - Approbation des modalités de cession de l'emprise du tribunal pour enfants - Délibération modificative - Délibération - (sans annexe)

Association sportive des agents territoriaux (ASAT) - Convention 2024 - Délibération - Annexe

Musée de Normandie — Exposition "De la place Royale à la place de la République (1675-1975). Trois siècles d'histoire de la ville de Caen" [Titre de travail] - Convention de partenariat entre la Ville de Caen et le Département du Calvados - Délibération - Annexe