29 janvier 2024

Budget primitif de l'exercice 2024 — Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Vote des taux — Exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)

Direction générale des services à la population - Subventions de fonctionnement 2024 aux associations - Délibération - Annexe - Annexe

Subvention de fonctionnement 2024 — Associations anciens combattants - Délibération - (sans annexe)

Personnel municipal — Dépenses de personnel des groupes délus du conseil municipal de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Subventions affectées aux associations - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

GIP Millénaire — Subvention d'investissement à l'Université de Caen - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Autorisation de programme / crédits de paiement : créations et modifications - Délibération - Annexe - Annexe

Dénomination de voies — Délibération - Annexe

Conventions d'objectifs 2024 avec le C'OS C'AEN - Délibération - Annexe

Accord cadre de suivi du progiciel — ASTRE GF - Délibération - Annexe - Annexe

Dispositif CEE — Coup de pouce chauffage bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires - Délibération - (sans annexe)

Renouvellement de la convention dactualisation et de suivi de lObservatoire du commerce et de lArtisanat - Délibération - Annexe

Projet dimplantation de la Fondation Gandur pour lArt - Candidature de la Ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Projet de reconversion du Palais Fontette - Choix de léquipe retenue suite à lappel à projets - Approbation des modalités du bail à construction sur la partie historique du Palais Fontette - Délibération modificative - Délibération - (sans annexe)

Principe de conclusion d'un bail emphytéotique avec la communauté urbaine Caen la mer portant sur un immeuble sis 2 rue Daniel Huet à Caen - Délibération - (sans annexe)

Implantation d'une ligne électrique souterraine sur le domaine communal - Parcelles cadastrées section MX n°100, rue de la Pomme dOr à Caen et section BA n°176, au Levant du Clos Perrelle à Ifs - Convention Ville de Caen/ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

Aménagement de la rue dAuge à Caen — Réalisation du système déclairage public et réalisation d'un skatepark - Avenant n° 2 à la convention de transfert de maitrise douvrage avec la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe

Acquisition de lEHPAD Mathilde de Normandie - Approbation de la convention de subvention d'investissement avec le conseil départemental du Calvados et transfert des prêts de la SCI EHPAD Guérinière - Délibération - Annexe

Rue du Général Moulin — Effacement des réseaux déclairage public - Adoption du projet, du financement de l'opération et de la convention de délégation temporaire de maîtrise douvrage au SDEC Energie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Convention Pluriannuelle dObjectifs 2024-2026 entre la Ville de Caen et l'association Amavada - Adoption et signature - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Convention de financement entre l'ADEME, C'aen la mer, la Ville de C'aen et l'Université C'aen N'ormandie dans le c'adre de l'Appel à Manifestation d'Intérêts Territoires et Climat. - Délibération - Annexe

Musée des Beaux — Arts - Donation sous réserve dusufruit d'un ensemble de sept clavecins et d'un piano-forte des XVIIE et XVIIIE siècles - Délibération - Annexe - Annexe

Versement de la subvention au CCAS de la Ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Secteur de la Guérinière — EHPAD Mathilde - Acquisition auprès de la SCI EHPAD GUERINIERE de divers lots de copropriété correspondant à un Etablissement dHébergement pour Personnes Agées Dépendantes sis 42 boulevard Raymond Poincaré à Caen - Délibération - Annexe - Annexe

Subventions de fonctionnement aux associations de prévention sanitaire - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)

CLSPD — Convention chantiers éducatifs entre la Ville de Caen et le 14 Calvados Prévention Jeunesse - Délibération - Annexe

Jeunesse — Travaux de végétalisation et de réaménagement des extérieurs des locaux occupés par lAMVD à la Pierre Heuzé - Délibération - Annexe

Projet de reconversion du Palais Fontette - Choix de léquipe retenue suite à lappel à projets - Approbation des modalités de cession de lemprise du tribunal pour enfants - Délibération modificative - Délibération - (sans annexe)

Association sportive des agents territoriaux (ASAT) - Convention 2024 - Délibération - Annexe

Musée de Normandie — Exposition "De la place Royale à la place de la République (1675-1975). Trois siècles dhistoire de la ville de Caen" [Titre de travail] - Convention de partenariat entre la Ville de Caen et le Département du Calvados - Délibération - Annexe