Conseil municipal du 18/12/2023

Rapport égalité Femmes — Hommes 2023 - Délibération - Annexe

Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 — Délibération - Annexe

Adaptations budgétaires et virements de crédits (décision modificative N°3)- Autorisation du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

Bilan, évolutions et perspectives du dispositif de la bourse au permis de conduire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Convention de mise en œuvre du dispositif "petits-déjeuners" dans un objectif de réduction des inégalités alimentaires pour le premier repas de la journée - Délibération - Annexe

Désignation et adhésion de la ville de Caen à la Maison des femmes de la Normandie Occidentale (MDFNO) - Délibération - Annexe - Annexe

Accompagnement financier de projets de transition pour les habitants des quartiers Chemin Vert et Venoix. - Délibération - (sans annexe)

Convention de prestations intégrées et de mandat entre le GIP " Caen Millénaire 2025 " et la ville de Caen - Délibération - Annexe

Groupement de commandes entre la ville de Caen, le GIP Millénaire Caen 2025 et la communauté urbaine Caen la mer pour la réalisation de prestations mises en œuvre dans le cadre des célébrations du Millénaire - Délibération - Annexe

Service Commerce — Dérogations au repos dominical 2024 - Délibération - (sans annexe)

Convention descendante de services entre la ville de Caen et Caen la mer - 2023 - 2026 - Délibération - Annexe - Annexe

Suivi des observations de la Chambre Régionale des Comptes - Ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Convention d'adhésion au GIP Mission du 80e anniversaire des débarquements, de la Libération de la France et de la Victoire - Délibération - Annexe - Annexe

80e anniversaire de la Libération — Convention entre la SARL ALMERIE Films et la ville de Caen - Délibération - Annexe

Eglise Saint — Etienne-le-Vieux - Travaux de sécurisation et de restauration - Convention de mécénat - Délibération - Annexe - Annexe

Harmonisation du stationnement payant sur voirie - Délibération - (sans annexe)

Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville de Caen sur le patrimoine d'ICF HABITAT ATLANTIQUE - Délibération - Annexe

Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville de Caen sur le patrimoine de 3F NORMANVIE. - Délibération - Annexe

Dispositif de résorption des friches — Convention d'intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie pour études techniques portant sur des immeubles situés 2 rue Gaston Lamy à Caen - Avenant n° 1 - Délibération - Annexe

ZAC Claude Monet — clôture de la concession avec Normandie Aménagement et suppression de la ZAC - Délibération - Annexe - Annexe

Prise de participation de la SEM Normandie Aménagement dans la SAS NACRE ENERGIE - Délibération - (sans annexe)

Prise de participation de la SEM Normandie Aménagement dans la SAS CAP VILLAGES - Délibération - (sans annexe)

Quartier Calvaire — Saint-Pierre- Déclassement et confirmation de la cession au profit de la Caennaise d'un terrain situé au 31 et 33 rue Père Sanson - Délibération - Annexe - Annexe

Exécution des dépenses d'investissement sur l'exercice 2024 avant l'adoption du budget primitif - Délibération - (sans annexe)

Projets Educatifs Scolaires 2023 — 2024 (P.E.S) Session de Novembre 2023 Attribution de subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Proximité et Vie Associative — Subventions affectées 2023 - Délibération - (sans annexe)

Présentation du rapport annuel du mandataire - Exercice 2022 - La Caennaise - Délibération - Annexe

Direction de la culture — Subventions affectées aux associations culturelles - Année 2023 - Délibération - (sans annexe)

Université GIP Millénaire — Subvention d'investissement - Délibération - (sans annexe)

Occupation du domaine public — Exonération de redevances d'occupation du domaine public - Délibération - (sans annexe)

Subvention exceptionnelle pour le COS CAEN - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution d'une subvention de fonctionnement supplémentaire à Horizon Jeunesse en vue de l'ouverture d'un poste d'adjoint de direction - Délibération - Annexe

Jeunesse — Attribution d'une subvention affectée à l'association Pop'up pour améliorer les conditions d'accueil des adolescents - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Subvention affectée pour l'accompagnement de 37 stagiaires pour l'obtention du Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateurs (Bafa) - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution d'une subvention d'équipement pour renouveler l'éclairage de la scène de la salle de spectacle à la MJC Chemin Vert - Le Sillon - Délibération - Annexe

Jeunesse et vie étudiante — Subvention à l'association Centre Régional Information Jeunesse (CRIJ) Normandie pour l'organisation du forum "Jobs d'été 2024" - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse et vie étudiante — Subvention à la Fédération Campus Basse-Normandie - AGORAé - Délibération - (sans annexe)

Unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA) au sein de l'école primaire Michel TREGORE - Convention avec l'association Autisme Apprendre Autrement et la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Délibération - Annexe

Transferts de gestion des centres socio — culturels Caf - Conventions tripartites pluriannuelles d'objectifs et de moyens et acompte sur subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Rapport annuel de la ville de Caen en matière de Développement Durable 2023 - Délibération - Annexe

Inventaire Comptable — Transfert des parcelles KC 161 et KC 163 sur le budget annexe 13 opérations d'urbanisme de la Ville de Caen - Délibération - Annexe

Nouvelle charte caennaise de la participation citoyenne et nouveau règlement intérieur des conseils de quartiers - Délibération - Annexe - Annexe

Presqu'île — Opération du Nouveau Bassin sur les communes de Caen et Mondeville - Information sur le compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Cession des parcelles cadastrées section LZ n°10, 11 et 12 à la Région Normandie dans le cadre de l'implantation de l'Institut Supérieur de l'Électronique et du Numérique (ISEN) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Direction de la culture — La Cité Théâtre - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 : adoption et signature - Délibération - Annexe

Direction de la culture — Théâtre de Caen - Renouvellement de la convention pluriannuelle scène conventionnée d'intérêt national - art et création pour l'art lyrique 2023-2026 - Délibération - Annexe

Direction de la culture — Théâtre de Caen - Convention de mécénat entre l'entreprise Legallais et la ville de Caen pour le théâtre de Caen - Délibération - Annexe

Direction de la culture — Ensemble Correspondances et Musique : convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 - Délibération - Annexe

Direction de la culture — Studio 24 : bourse de recherche et de création - Attribution à la Compagnie "Et vous en vivez ?" - Délibération - (sans annexe)

Direction de la culture — Fonds de soutien création Artistes Plasticiens - Attribution des aides individuelles - Année 2023 - Délibération - (sans annexe)

Direction de la culture — Prix Jeune Création ville de Caen Artistes Plasticiens - Désignation du lauréat - Année 2023 - Délibération - (sans annexe)

Évolutions 2024 du dispositif "Caen t'es jeune, la ville soutient tes projets" - Délibération - Annexe

Convention de partenariat entre la ville de Caen et l'Association Addictions France (AAF) - Délibération - Annexe

Convention de partenariat relative à la lutte contre le tabagisme en partenariat avec le CHU Caen Normandie - Délibération - Annexe

Convention de partenariat définissant les relations entre la ville de Caen et l'association Abeille Normande du Calvados - Délibération - Annexe

Acompte au CCAS à valoir sur la subvention de fonctionnement 2024 - Délibération - (sans annexe)

Convention relative au poste de coordonnateur du Projet Territorial de Santé Mentale (PTSM) du Calvados - Délibération - Annexe - Annexe

Reversement au Centre Communal d'Actions Sociales de la recette relative au produit financier des résidus métalliques issus de la crémation - Délibération - (sans annexe)

Direction des sports — Subventions affectées et complémentaires de fonctionnement - Délibération - Annexe

Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens relative à la Maison Sport-Santé de Caen - Délibération - Annexe - Annexe

Marché de maintenance et support forfaitaire AirsDélib et logiciels associés - Prestations de configuration,accompagnement,formation à bon de commande - Délibération - (sans annexe)

Délibération des emplois permanents de la ville de Caen - Délibération - Annexe

Dépénalisation du stationnement payant — Adoption de la convention ANTAI relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement 2024-2026 - Délibération - Annexe

Restructuration et extension du groupe scolaire "Les Vikings" - Adoption du programme et lancement de la procédure de désignation de la maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)

Retrait de la délibération N° C — 2023-06-26/35 en date du 26 juin 2023 concernant l'attribution du régime indemnitaire des fonctionnaires du cadre d'emplois des chefs de service de la police municipale. - Délibération - (sans annexe)