Conseil municipal du 06/11/2023

Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville de Caen sur le patrimoine de CAEN LA MER HABITAT - Délibération - Annexe

Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville de Caen sur le patrimoine de LOGEO SEINE - Délibération - Annexe - Annexe

Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville de Caen sur le patrimoine de LA CAENNAISE - Délibération - Annexe

Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville de Caen sur le patrimoine de PARTELIOS HABITAT - Délibération - Annexe

Quartier de la Grâce de Dieu — Site Lavigerie - Cession par la ville de Caen d'un terrain au profit de GUERIN Promotion - Prorogation du délai - Délibération - Annexe

Quartier Calvaire — Saint-Pierre - Père Sanson - Déclassement et confirmation de la cession au profit de la Caennaise d'un terrain situé 86 avenue de Thiès - Délibération - Annexe - Annexe

Versement d'un fonds de concours ascendant à la communauté urbaine Caen la mer pour la réalisation d'aménagements cyclables et réalisations de zones 30 sur le territoire de la ville de Caen - Programme Pluriannuel 2023/2026 - Délibération - Annexe

Place du Canada — Modification du périmètre du bail emphytéotique conclu entre la ville de Caen et LA CAENNAISE - Délibération - Annexe - Annexe

Place du Canada — Déclassement du domaine public d'une emprise comportant un immeuble - Délibération - Annexe

Caen la mer Habitat — Construction de 58 logements situés Petit Clos Saint Germain à Caen - Garantie à hauteur de 25% d'un emprunt d'un montant de 370 500 euros souscrit auprès de la caisse des dépôts et consignation - Délibération - Annexe

Désaffectation de locaux et parcelles scolaires - Délibération - (sans annexe)

Direction espaces verts et biodiversité — Subvention affectée 2023 au profit de l'association Groupe Mammalogique Normand - Délibération - (sans annexe)

Implantation d'un poste de transformation sur le domaine communal - Parcelle cadastrée LX n°94, rue du Puits Picard - Convention entre la Ville de Caen et ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

Implantation d'une ligne électrique souterraine sur le domaine communal - Parcelles cadastrées OB n°71 et 101, rue Caponière - Convention entre la Ville de Caen et ENEDIS - Délibération - Annexe - Annexe

ODIA Normandie — Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023-2026 - Adoption et signature - Délibération - Annexe

Dénomination de l'équipement associatif du Chemin Vert - Délibération - (sans annexe)

Création d'un contrat de projet Millénaire - Délibération - Annexe

Marché de maintenance, support et évolutions de l'application FOEDERIS - Délibération - Annexe - Annexe

Marché de maintenance et de suivi des prestations du site intranet TRIBU et du système de gestion de contenu Ametys - Délibération - Annexe

Adaptations budgétaires et virements de crédit - Décision modificative n°2 - Autorisation du conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

Co — financement entre la Caf et la Ville de Caen pour une étude sur la jeunesse caennaise (13-25 ans) - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse et vie étudiante — Subventions affectées aux associations Acséa, ACAHJ , GESTE , CRIJ Normandie et Association des Élèves de l'ENSICAEN - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution d'une subvention affectée à la Ligue de l'enseignement dans le cadre des travaux réalisés dans les locaux occupés à la Grâce de Dieu - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Culture — Studio 24 : bourse de recherche et de création - Attribution des aides second semestre 2023 - Délibération - (sans annexe)

Direction de la culture — Approbation du règlement d'utilisation de l'église du Vieux Saint Sauveur et de l'église Saint Nicolas - Délibération - Annexe - Annexe

Convention de partenariat avec le Département du Calvados - Caen Ville relais de la Flamme Olympique - Délibération - Annexe

Attribution d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique territoriale - Délibération - (sans annexe)

Direction de l'Education — Convention Ville / CANOPE - Année scolaire 2023/2024. - Délibération - Annexe

Contrats Locaux d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Subventions affectées - Année scolaire 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe

Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la Ville de Caen sur le patrimoine de CDC HABITAT SOCIAL - Délibération - Annexe

Direction des sports — Subventions affectées et complémentaires de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)

Rémunération du personnel réalisant la campagne de recensement 2024 - Délibération - (sans annexe)