Conseil municipal du 25/09/2023

Virements de crédits et adaptations budgétaires - Autorisation du conseil municipal - Délibération - Annexe

Autorisation de programme / crédits de paiement - créations et modifications - Délibération - Annexe

Produits irrécouvrables — Admissions en non-valeur et créances éteintes - Délibération - (sans annexe)

Centre chorégraphique national de Caen en Normandie - Convention cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2023-2025 - Délibération - Annexe

Choix du mode de gestion du Centre équestre de Caen (SHUC) - Délibération - Annexe

Renouvellement de la convention constitutive avec le Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) du Calvados - Délibération - Annexe - Annexe

SPLA Caen Presqu'île — Approbation du rapport annuel du mandataire 2022 - Délibération - Annexe

SPL EPOPEA — Rapport annuel du mandataire - Délibération - Annexe

Vente d'un bien situé à Caen, 36 rue des Chanoines au profit d'un particulier - Délibération - Annexe

Convention de mobilisation de ressources entre la ville de Caen, la communauté urbaine et le GIP Millénaire - Délibération - Annexe

Recrutement à durée déterminée — Création des contrats de projet - Délibération - Annexe

Mise à disposition d'agents de la ville de Caen auprès du GIP Millénaire - Délibération - Annexe

Renouvellement de mise à disposition d'un directeur pour l'encadrement de la fourrière intercommunale - Délibération - Annexe

Fonctionnement matériel des sections syndicales au sein de la ville de Caen - Délibération - Annexe

Mise en œuvre des référents déontologues pour les élus municipaux caennais - Délibération - (sans annexe)

Répartition du produit financier du retraitement des résidus métalliques issus des opérations de crémation au Crématorium de Caen - Délibération - Annexe

Aide d'urgence pour les populations victimes du tremblement de terre au Maroc et des inondations en Lybie - Versement au Fonds d'Action Extérieure des Collectivités Territoriales (FACECO) - Délibération - Annexe

Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé par la ville de Caen sur le patrimoine d'INOLYA. - Délibération - Annexe

Normandie Aménagement — Approbation du rapport annuel du mandataire 2022 - Délibération - Annexe

Direction de l'urbanisme — Convention ADS (Autorisations relatives au Droit des Sols) - Avenant n°1 - Délibération - Annexe

Travaux extérieurs de restauration d'immeubles - Participation de la ville de Caen dans le périmètre du centre ancien - Délibération - Annexe

Rachats par la ville de Caen auprès de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre de l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)

Cession de deux terrains par la ville de Caen au profit de l'opérateur EDIFIDES, rue Basse et place de la Liberté - Délibération modificative - Délibération - Annexe

Quartier Hastings — Déclassement et confirmation de la cession au profit de la société Vinci Immobilier d'un terrain situé à Caen à l'angle du boulevard Dunois et de la rue Saint-Gabriel - Délibération - Annexe

Îlot Bellivet — Déclassement d'une emprise de terrain située boulevard Maréchal Leclerc à Caen - Ajustement du prix de cession à la SCI LECLERC - Délibération - Annexe

Cession d'un immeuble sis 24, rue de l'Epargne à Caen au profit de particulier - Délibération - Annexe

Vallée de la Noé, de l'Odon et de la Prairie de Caen - Echange foncier entre la ville et le département du Calvados - Délibération - Annexe

Contrat de cession de droits d'auteur de la Marianne de Robert DOUIN - Délibération - Annexe

Étude scientifique sur la construction identitaire des témoins de la libération - Attribution d'une subvention - Délibération - Annexe

Contrat Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse (CTEJ) - Versement des aides au titre de l'année scolaires 2023-2024 - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution d'une subvention d'équipement pour renouveler l'éclairage de la scène de la salle de spectacle à l'association TANDEM - Délibération - Annexe

Jeunesse — Attribution d'une subvention de fonctionnement 2023 à l'association Les Petits débrouillards - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution de subventions exceptionnelles à des associations organisant l'accueil de loisirs sur Caen - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution de subventions affectées aux associations partenaires du dispositif Tickets Loisirs pour fin 2023 et l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution d'une subvention affectée à l'association Pop'up pour un projet collectif de manifestations pour les enfants et leur famille - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution d'une subvention affectée au centre d'animation du Calvaire Saint-Pierre dans le cadre des travaux réalisés dans les locaux occupés par l'association - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse et vie étudiante — Subventions affectées aux associations étudiantes ASUC et Radiophénix - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Jeunesse, de la Proximité et de la Vie Associative - Subventions affectées 2023 - Délibération - (sans annexe)

Société d'Économie Mixte Locale La Caennaise - Désignation d'un représentant de la ville - Délibération - (sans annexe)

Inventaire comptable — Règles et durées d'amortissement pour le budget principal et le budget annexe du Théâtre - Nomenclature comptable M57 - Délibération - Annexe

Direction de la culture — Approbation des tarifs encadrés du Zénith saison 2023/2024 - Délibération - Annexe

Direction de l'Education — Attribution d'une subvention affectée à la ludothèque "jeux m'amuse", dans le cadre année scolaire 2023/2024 - Délibération - (sans annexe)

Centres socio — culturels gérés par la Caisse d'Allocations Familiales du Calvados - Approbation des comptes d'exploitation 2022 et des budgets prévisionnels 2023 - Participation de la Ville au titre de la dotation d'équilibre - Délibération - Annexe - Annexe

Convention de subvention avec l'agence ERASMUS + France en faveur d'un projet de mobilité scolaire dans le cadre de l'accréditation ERASMUS + de la Ville de Caen - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

COS CAEN — Subvention exceptionnelle afin de recourir à un renfort - Délibération - (sans annexe)

Secteur du Mont — Coco - Cession à l'Etablissement Public Foncier de Normandie de deux biens situés rue Jean-Baptiste Colbert à Caen - parcelles HO n°8 et 31 - Délibération - Annexe

Secteur du Mont — Coco - Désaffectation et déclassement d'un immeuble figurant parcelle cadastrée section HO n° 31, 11 rue Jean-Baptiste Colbert à Caen - Délibération - Annexe

Déclassement des parcelles cadastrées section LZ n°10, 11 et 12 sises à l'angle des rues Victor Hugo, Dumont d'Urville et quai de Normandie à CAEN - Délibération - Annexe

Quartier du Chemin Vert/Secteur Authie Nord - Déclassement de la parcelle cadastrée section IO n°301 - Délibération - Annexe

Rue du Général Moulin — Effacement des réseaux d'éclairage public - Adoption du projet, du financement de l'opération et de la convention de délégation temporaire de maitrise d'ouvrage au SDEC énergie - Délibération - Annexe - Annexe

Caen — Périmètres de protection Prairie 1 - Offre de concours de la Ville de Caen pour le renforcement de la structure du parking Est du parc des expositions - Délibération - Annexe - Annexe

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) — Élection des représentants de la ville - Délibération - (sans annexe)

Versement de la subvention au CCAS de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Renouvellement de l'Appel à Propositions d'Actions de Santé 2024 (APAS) - Délibération - (sans annexe)

Évaluation finale du Contrat Local de Santé 2019-2023 - Co-financement de l'ARS - Délibération - (sans annexe)

Prévention de la délinquance — Subventions affectées - Délibération - (sans annexe)

Direction des sports — Société Hippique Urbaine de Caen - Approbation des tarifs 2023/2024 - Délibération - Annexe

Direction des Sports — Subventions affectées et complémentaires de fonctionnement - Délibération - Annexe

Clubs sportifs professionnels et de haut-niveau - Subvention annuelle de fonctionnement - Délibération - (sans annexe)

Université de Caen — Unités de Formation et de Recherche (UFR) - Instituts - Désignation d'un représentant de la ville - Délibération - (sans annexe)

Délibération des emplois et des effectifs - Délibération - Annexe

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la gestion de l'association conseil des chevaux de Normandie pour les exercices 2017 à 2021 - Délibération - Annexe

Caen quartiers en transition 2030 — Appel à projets "Associations en transition 2024-2025" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

Direction de la culture — Avenant n°5 dit "convention constitutive consolidée" du GIP Normandie Impressionniste - Délibération - Annexe

Théâtre des Cordes — Appellation de la salle de spectacle "Jo Trehard" - Délibération - (sans annexe)

Commissions municipales — Désignation d'un membre - Délibération - (sans annexe)

Mémorial de Caen — Décision sur le principe de Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de délégation - Délibération - Annexe

Forfait mobilités durables — Nouvelles modalités règlementaires - Délibération - (sans annexe)

Contrat de prestations de services pour l'engagement dans une démarche d'auto-évaluation numérique responsable accompagnée avec droit d'exploitation de la marque collective LUCIE - Délibération - Annexe